Acquisition de matériels sportifs

Ville de Lognes

Acquisition de matériels sportifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-13.

Qui ?

• Ville de Lognes

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-13	Avis de marché

Avis de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Brève description: Acquisition de matériels sportifs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lognes
Adresse postale: 11 esplanade des Droits de l'homme
Code postal: 77185
Commune postale: Lognes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-lognes.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.commande-publique@mairie-lognes.fr 📧
Téléphone: +33 160068888 📞
Fax: +33 160068866 📠
URL des documents: http://www.mairie-lognes.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-lognes.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date limite de soumission: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502487
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel du lot nº 1 est de 40 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de petits matériels sportifs
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de petits matériels sportifs.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire. Toutefois, il pourra être reconduit, de manière expresse, au maximum 3 fois par périodes successives de 1 an et sans pouvoir excéder une durée totale du marché de 4 ans.

Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot nº 1 est de 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de gros matériels sportifs
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de gros matériels sportifs.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot nº 2 est de 80 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir la liste des lieux de livraison en annexe du CCP — 77185 Lognes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2016 concernant les interdictions de soumissionner,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail,

— renseignements relatifs aux pouvoirs de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager la société.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: André Yuste, maire de Lognes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-lognes.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lognes (77)
Téléphone: +33 160068936 📞
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lognes
Adresse postale: du L au V, 9:30-12:00/14:00-16:30 courrier: 11 esplanade des droits de l'homme. Remise en main propre:17 rue Nicolas Appert
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Financement sur les fonds propres de la commune. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à réception des factures. Le taux des intérêts moratoires correspond au taux de la BCE majoré de 8 points. L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est de 40 EUR. Les documents doivent parvenir sous enveloppe cachetée avec la mention «Ne pas ouvrir — marché relatif à l'acquisition de matériels sportifs — lot nº…». Jours et heures pour la remise des plis: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus. Ils seront conservés dans les archives de la personne publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 242-502487 (2017-12-13)

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