Acquisition de matériels sportifs

Ville de Limoges

La présente consultation a pour objet de définir les dispositions régissant la passation et l'attribution des accords-cadres concernant la fourniture de matériel sportif.
Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour absence d'offres.
l'accord cadre fait l'objet d'une Convention Constitutive de Groupement de Commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'action Sociale, la Caisse des Écoles, et la régie personnalisée de l'opéra de Limoges. La Ville de Limoges est le coordonnateur du groupement.
Les présents accords-cadres mono attributaires sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-13 Avis de marché
2017-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Numéro de référence: VF 17 221
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les dispositions régissant la passation et l'attribution des accords-cadres concernant la fourniture de matériel sportif. Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour absence d'offres. l'accord cadre fait l'objet d'une Convention Constitutive de Groupement de Commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'action Sociale, la Caisse des Écoles, et la régie personnalisée de l'opéra de Limoges. La Ville de Limoges est le coordonnateur du groupement. Les présents accords-cadres mono attributaires sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦
Code CPV supplémentaire: Bicyclettes 📦
Équipement pour l'escalade 📦
Équipements de gymnastique 📦
Équipement de golf 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Adresse postale: Service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-limousin.com 🌏
Courrier électronique: nathalie_perissat@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date limite de soumission: 2017-05-31 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144751
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Mode de règlement du marché et modalités de financement: conformément à l'article 2.4. La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pris en application des articles 38 à 42 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com. Pour tout éventuel problème rencontré lors du téléchargement, les candidats peuvent contacter la Société Omniklès au numéro 0825 00 13 26 ou support-okmarche@omnikles.com les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification. La plateforme de la Ville de Limoges (profil acheteur) est accessible sans contrainte d'identification. Néanmoins, il est conseillé aux candidats de s'identifier afin de pouvoir recevoir toutes les alertes et réponses mises en ligne au cours de la période de consultation. En outre, la Ville de Limoges ne pourra pas être tenue pour responsable de la non prise en compte d'informations complémentaires par les potentiels candidats non identifiés. Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, 9, Place Léon Betoulle, 87031 Limoges cedex 1 Fax: +33 555459335 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Modalités de remise des plis: Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises. Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. Les candidats qui effectuent une transmission par voie électronique de leur offre peuvent parallèlement adresser une copie de sauvegarde, elle pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible « copie de sauvegarde », dans les délais impartis pour la remise des offres. renseignements complémentaires: pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres. renseignement(s) administratif(s) Ville de Limoges Service de la Commande Publique Place Léon Betoulle 87031 Limoges Cedex M. Bonnin Fax. +33 555459335 renseignement(s) technique(s): Ville de Limoges Direction des Sports Place Léon Betoulle 87031 Limoges Cedex 1 M. Jude Fax. +33 555459335.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les dispositions régissant la passation et l'attribution des accords-cadres concernant la fourniture de matériel sportif.
Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour absence d'offres.
l'accord cadre fait l'objet d'une Convention Constitutive de Groupement de Commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'action Sociale, la Caisse des Écoles, et la régie personnalisée de l'opéra de Limoges. La Ville de Limoges est le coordonnateur du groupement.
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Les présents accords-cadres mono attributaires sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Matériel de cyclisme
Numéro du lot: 2
Brève description:
La consultation fait l'objet de 4 lots attribuables séparément et passés pour les montants annuels suivants: sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Les présents accords-cadres mono attributaires ont pour objet de définir les dispositions régissant les marchés et les bons de commande à passer au cours de la période initiale d'un an à compter de la date de notification de chaque accord-cadre. Ils pourront être reconduits 2 fois par périodes successives d'1 an. La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra excéder 3 ans.
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Intitulé du lot: Matériel d'escalade
Numéro du lot: 3
Brève description:
La consultation fait l'objet de 4 lots attribuables séparément et passés pour les montants (en euro ht) annuels suivants: Sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Matériel de gymnastique, d'activités gymniques, d'arts martiaux et de combat
Numéro du lot: 5
Brève description:
La consultation fait l'objet de 4 lots attribuables séparément et passés pour les montants (en euro ht) annuels suivants: Sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Matériel de Golf
Numéro du lot: 4
Brève description:
La consultation fait l'objet de 4 lots attribuables séparément et passés pour les montants (en euro ht) annuels suivants:
Sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à
L'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: (le cas échéant le DC1 complété)
— lettre de candidature;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à
4 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; (à communiquer le cas échéant en sus du Dc1).
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant
les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2);
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales fournitures ou services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le Pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du Pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Il est donc interdit de cumuler les deux qualités.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Salle des Commissions.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Limoges
Commune postale: Limoges
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Opéra de Limoges
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏
Courrier électronique: didier_bonnin@ville-limoges.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Mode de règlement du marché et modalités de financement: conformément à l'article 2.4. La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pris en application des articles 38 à 42 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
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cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com.
Pour tout éventuel problème rencontré lors du téléchargement, les candidats peuvent contacter la Société Omniklès au numéro 0825 00 13 26 ou support-okmarche@omnikles.com
les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification.
La plateforme de la Ville de Limoges (profil acheteur) est accessible sans contrainte d'identification. Néanmoins, il est conseillé aux candidats de s'identifier afin de pouvoir recevoir toutes les alertes et réponses mises en ligne au cours de la période de consultation. En outre, la Ville de Limoges ne pourra pas être tenue pour responsable de la non prise en compte d'informations complémentaires par les potentiels candidats non identifiés.
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Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, 9, Place Léon Betoulle, 87031 Limoges cedex 1 Fax: +33 555459335 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
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Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
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Les candidats qui effectuent une transmission par voie électronique de leur offre peuvent parallèlement adresser une copie de sauvegarde, elle pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible « copie de sauvegarde », dans les délais impartis pour la remise des offres.
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renseignements complémentaires:
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres.
renseignement(s) administratif(s)
Ville de Limoges
Service de la Commande Publique
Place Léon Betoulle
87031 Limoges Cedex
M. Bonnin
Fax. +33 555459335
renseignement(s) technique(s):
Direction des Sports
87031 Limoges Cedex 1
M. Jude
Fax. +33 555459335.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Code postal: 87031
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555038660 📠
Source: OJS 2017/S 075-144751 (2017-04-13)
Avis d'attribution de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériel sportif.
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-456937
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-144751
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
La consultation a fait l'objet de 4 lots attribuables séparément et passés pour les montants (en euro HT) annuels suivants: Lot 3: Matériel d'escalade sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR Lot 4: Matériel de Golf Sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR Lot 5: Matériel de gymnastique, d'activités gymniques, d'arts martiaux et de combat sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR Les présents accords-cadres mono attributaires ont pour objet de définir les dispositions régissant les marchés et les bons de commande à passer au cours de la période initiale d'un an à compter de la date de notification de chaque accord-cadre. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: Service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, Tél: 0555459300, Fax: 0555459335.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification.
Les présents accords-cadres mono attributaires ont pour objet de définir les dispositions régissant les marchés et les bons de commande à passer au cours de la période initiale d'un an à compter de la date de notification de chaque accord-cadre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Limoges
Adresse postale: Service de la commande publique 9 place Léon Betoulle
Nom du pouvoir adjudicateur: L'opéra de Limoges
Adresse postale: service de la commande publique 9 place Léon Betoulle

Référence
Informations complémentaires
La consultation a fait l'objet de 4 lots attribuables séparément et passés pour les montants (en euro HT) annuels suivants:
Lot 3: Matériel d'escalade
sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR
Lot 4: Matériel de Golf
Sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR
Lot 5: Matériel de gymnastique, d'activités gymniques, d'arts martiaux et de combat
sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR
Les présents accords-cadres mono attributaires ont pour objet de définir les dispositions régissant les marchés et les bons de commande à passer au cours de la période initiale d'un an à compter de la date de notification de chaque accord-cadre.
Les dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de:
Service de la commande publique,
9 place Léon Betoulle,
87031 Limoges Cedex 1,
Tél: 0555459300,
Fax: 0555459335.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Service de la commande publique
Source: OJS 2017/S 220-456937 (2017-11-13)
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Fournisseurs:
Au Montagnard HL GROUP Piguy Sport SAS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Motos, bicyclettes et side-cars Bicyclettes Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport Équipements de gymnastique Équipements pour le golf et le jeu de quilles Équipement de golf Jeux et jouets; attractions foraines