Acquisition de matériels scéniques pour les services de la ville de Saint-Herblain

Commune de Saint-Herblain

Acquisition de matériels scéniques pour les services de la ville de Saint-Herblain. Accord-cadre à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Azur Scenic
• Melpomen

Qui ?

• Commune de Saint-Herblain

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'éclairage et lampes électriques › Lampes et appareils d'éclairage
• Articles et équipements de sport › Équipements de gymnastique
• Articles textiles ménagers › Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
• Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
• Machines industrielles › Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
• Moniteurs vidéo › Matériel vidéo
• Tapis, paillassons et carpettes › Tapis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-31	Avis de marché
2017-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Numéro de référence: Matériels scéniques
Brève description:

Acquisition de matériels scéniques pour les services de la ville de Saint-Herblain. Accord-cadre à bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de sonorisation 📦
Matériel vidéo 📦
Équipements de gymnastique 📦
Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile 📦
Tapis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr511 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wi1_7SvDYZ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wi1_7SvDYZ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-125836
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Matériels son et éclairage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre mono attributaire, avec les montants annuels en EUR HT suivants: 5 000 minimum — 200 000 maximum.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée de l'accord-cadre fixée à un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire, éventuellement reconduit trois (3) fois un an de manière tacite. En cas de non-reconduction, la ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre, sa décision de ne pas le reconduire.

Intitulé du lot: Matériels vidéo
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants en EUR HT: aucun minimum / 150 000 maximum.

Intitulé du lot: Praticables
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants en euros HT: aucun minimum / 100 000 maximum.

Description des renouvellements:

Durée de l'accord-cadre fixée à un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire, éventuellement reconduit trois (3) fois un an de manière tacite. En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre, sa décision de ne pas le reconduire.

Intitulé du lot: Matériels de levage
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants en EUR HT: aucun minimum / 15 000 maximum.

Intitulé du lot: Rideaux de scène et tentures scéniques
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-Cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants en EUR HT: aucun minimum / 75 000 maximum.

Intitulé du lot: Tapis de danse
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accord-cadre mono attributaire avec les montants annuels suivants en EUR HT: aucun minimum / 10 000 maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique du candidat (formulaire DC1 ou autre support équivalent contenant les mêmes informations): lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés / Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat dûment datés et signés / lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

(formulaire DC2 ou tout autre support équivalent contenant les mêmes informations): chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes / la preuve d'une assurance des risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

(formulaire DC2 ou tout autre support équivalent contenant les mêmes informations): déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années / liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé / description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalités de financement: budget ville, une facture par bon de commande émis au titre de l'accord-cadre, mandat administratif sous 30 jours. En cas d'avance: constitution d'une garantie à première demande, pour la totalité du remboursement de l'avance, Les autres conditions d'exécution sont indiquées dans les pièces de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-Herblain.
Informations complémentaires:

Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à partir de la note technique: qualité des matériels (30 %) / délais de garantie (15 %) / conditions et modalités du SAV (15 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Montant de l'offre à partir du DQE
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à partir de la note technique: qualité des matériels (30 %), délais de garantie (15 %), conditions et modalités du SAV (15 %)
Valeur technique évaluée à partir de la note technique: qualité des matériels (40 %), délais de livraison (10 %), conditions et modalités du SAV (5 %), délais de garantie (5 %)
Valeur technique évaluée à partir de la note technique: qualité des matériels (30 %), délais de livraison (10 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, Bertrand Affile ou son représentant
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wi1_7SvDYZ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Non déterminé à ce jour.

Appel d'offres ouvert / monnaie: EUR / aucune variante autorisée et aucune variante exigée / le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'un autre pouvoir adjudicateur

critères d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.

Renseignements: E. Loison (adm), 0228252187, commandepublique@saint-herblain.fr / S. Millet(Tech), 0228252555, sandrine.millet@saint-herblain.fr / www.achatpublic.com. Date limite de dépôt des question: 28.4.2017 à 12:00. Visites de sites (Maison des arts, Onyx et La Carrière) proposées aux dates suivantes: mercredi 5.4.2017 (matin), mardi 11.4.2017 (matin) et le 25.4.2017 (matin). Les modalités de ces visites sont indiquées à l'article 8 du règlement de la consultation.

Modalités de retrait du dossier (documents gratuits à retirer jusqu'au 9.5.2017): via le site internet de la ville: www.saint-herblain.fr (rubrique « institution » et « marchés publics ») ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wi1_7SvDYZ ou sur demande par courriel: commandepublique@saint-herblain.fr

Remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain — service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex) ou remise par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / référé précontractuel — art. l.551-1 et suivants du code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet, délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique) / référé contractuel — art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Source: OJS 2017/S 067-125836 (2017-03-31)

Avis d'attribution de marché (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels scéniques pour les services de la Ville de Saint-Herblain. Accord-cadre à bons de commande avec les montants annuels hors taxe suivants: Lot 1: minimum: 5 000 / maximum: 200 000; Lot 2: minimum: aucun / maximum: 150 000; Lot 3: minimum: aucun / maximum: 100 000; Lot 4: minimum: aucun / maximum: 15 000; Lot 5: minimum: aucun / maximum: 75 000; Lot 6: minimum: aucun / maximum: 10 000. Les accords-cadres ont une durée initiale d'un an à compter de la notification au titulaire éventuellement reconduit 3 fois un an, de manière tacite.

Valeur totale du marché: 1 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 44803

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330232
Se réfère à l'avis: 2017/S 067-125836
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Publications initiales: BOAMP — avis n Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de Saint-Herblain, (Service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. La valeur totale finale indiquée au Ii.1.7) correspond au montant maximum des 4 lots attribués, pour la durée maximum possible. La valeur totale indiquée au V.2.4) correspond au montant maximum du lot, pour la durée maximum possible.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels scéniques pour les services de la Ville de Saint-Herblain. Accord-cadre à bons de commande avec les montants annuels hors taxe suivants:

Lot 1: minimum: 5 000 / maximum: 200 000;

Lot 2: minimum: aucun / maximum: 150 000;

Lot 3: minimum: aucun / maximum: 100 000;

Lot 4: minimum: aucun / maximum: 15 000;

Lot 5: minimum: aucun / maximum: 75 000;

Lot 6: minimum: aucun / maximum: 10 000.

Les accords-cadres ont une durée initiale d'un an à compter de la notification au titulaire éventuellement reconduit 3 fois un an, de manière tacite.

Accord-cadre mono-attributaire, avec les montants annuels en EUR HT suivants: 5 000 minimum — 200 000 maximum.

Accord-cadre mono-attributaire avec les montants annuels suivants en EUR HT: aucun minimum /…

… 150 000 maximum.

… 100 000 maximum.

… 15 000 maximum.

… 75 000 maximum.

… 10 000 maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-09 📅
2017-08-10 📅

Référence
Informations complémentaires

Publications initiales: BOAMP — avis n

Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de Saint-Herblain, (Service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. La valeur totale finale indiquée au Ii.1.7) correspond au montant maximum des 4 lots attribués, pour la durée maximum possible. La valeur totale indiquée au V.2.4) correspond au montant maximum du lot, pour la durée maximum possible.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:

Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) ;

Référé contractuel — art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) ;

Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, n

Source: OJS 2017/S 160-330232 (2017-08-21)

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