Acquisition de matériels électriques

Ville de Brive-la-Gaillarde

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sonepar Sud Ouest — Omnielect

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-31	Avis de marché
2018-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Numéro de référence: 17S0056
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Kits de raccordement de câbles 📦
Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques 📦
Sources d'alimentation électrique ininterruptible 📦
Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Fournitures et accessoires électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 0555923900 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date limite de soumission: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-435751
Numéro JO-S: 210

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Câbles — raccordements
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimum annuel: 29 166,33 EUR HT;

Montant maximum annuel: 58 333,33 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 58333.33 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible en 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Enveloppes — protections — commandes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT;

Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sources — appareillages
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant minimum annuel: 37 500 EUR HT;

Montant maximum annuel: 75 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Appareillage d'éclairage — support — bornes — verrerie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Appareillages et matériels électriques pour le bâtiment
Numéro du lot: 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— attestations d'assurance Responsabilité Civile,

— l'Ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret n

— imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE),

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière: État des moyens (matériels-personnels).
Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales références du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction stratégie logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 0555181560 📞
Fax: +33 0555181561 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du Code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R 421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du Code de justice administrative);

Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 210-435751 (2017-10-31)

Avis d'attribution de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels électriques.
Valeur totale du marché: 1 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde
Commune postale: Brive
Contact
Téléphone: +33 555923900 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050582
Se réfère à l'avis: 2017/S 210-435751
Numéro JO-S: 24

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Câbles — Raccordements
Brève description: Câbles — Raccordements.
Intitulé du lot: Enveloppes — Protections — Commandes
Brève description: Enveloppes — Protections — Commandes.
Intitulé du lot: Sources — Appareillages
Brève description: Sources — Appareillages.
Intitulé du lot: Appareillage d'éclairage — Support — Bornes — Verrerie
Brève description:

Appareillage d'éclairage — Support — Bornes — Verrerie.

Appareillages et matériels électriques pour le bâtiment.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction stratégie Logistique

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 024-050582 (2018-02-01)

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