Acquisition de matériels de manifestation et de matériels électoraux

Commune de Saint-Pierre

La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de matériels pour l'organisation de diverses manifestations et d'élections.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Pierre

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de camping en textile › Tentes
• Bureaux et tables › Tables
• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Équipement divers
• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Équipement de soutien › Drapeaux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-04	Avis de marché
2018-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: FSMR17MATMANIF-18
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de matériels pour l'organisation de diverses manifestations et d'élections.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Tables 📦
Tentes 📦
Équipement divers 📦
Drapeaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre
Adresse postale: Hôtel de Ville — BP 342
Code postal: 97448
Commune postale: Saint-Pierre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintpierre.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@saintpierre.re 📧
URL des documents: https://ville-saintpierre.local-trust.com 🌏
URL pour la participation: https://ville-saintpierre.local-trust.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-04 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-351920
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

En complément des rubriques «durée de l'accord-cadre»: chaque lot pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur. En cas de dénonciation, le représentant du pouvoir adjudicateur devra se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de chaque période annuelle. En complément à la rubrique «renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique»: modalités essentielles de financement et de paiement: les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles 109 et suivants du décret n Le versement de l'avance de 5 % est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande (pouvant être substituée par une caution personnelle et solidaire) à hauteur du montant de l'avance consentie. Il sera fait application des articles 110 à 113 du décret n Les accords-cadres sont financés à 100 % par les fonds propres communaux. Forme juridique que devra revêtir les groupements d'opérateurs économiques: aucune forme particulière n'est imposée aux candidats. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Conditions d'obtention du DCE: les entreprises sont informées de la non-remise des dossiers de consultation des entreprises (DCE) et documents complémentaires (DCO) sous la forme papier. Ils devront les télécharger impérativement dans leur intégralité par voie électronique via le site internet de la collectivité: https://ville-saintpierre.local-trust.com. Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation. Les demandes de renseignement se feront exclusivement par écrit à la direction de la commande publique (coordonnées postales à l'article I.2 du présent avis ou à dcp@saintpierre.re), soit sur l'adresse internet https://ville-saintpierre.local-trust.com. Les heures limites annoncées pour la réception des candidatures et les offres initiales dans le présent avis s'entendent en heure locale (13:00 heure de Paris / 15:000 heure de la Réunion).

Informations complémentaires

En complément des rubriques «durée de l'accord-cadre»: chaque lot pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur. En cas de dénonciation, le représentant du pouvoir adjudicateur devra se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de chaque période annuelle.

En complément à la rubrique «renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique»: modalités essentielles de financement et de paiement: les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles 109 et suivants du décret n

Le versement de l'avance de 5 % est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande (pouvant être substituée par une caution personnelle et solidaire) à hauteur du montant de l'avance consentie. Il sera fait application des articles 110 à 113 du décret n

Les accords-cadres sont financés à 100 % par les fonds propres communaux.

Forme juridique que devra revêtir les groupements d'opérateurs économiques: aucune forme particulière n'est imposée aux candidats. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Conditions d'obtention du DCE: les entreprises sont informées de la non-remise des dossiers de consultation des entreprises (DCE) et documents complémentaires (DCO) sous la forme papier. Ils devront les télécharger impérativement dans leur intégralité par voie électronique via le site internet de la collectivité: https://ville-saintpierre.local-trust.com.

Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation.

Les demandes de renseignement se feront exclusivement par écrit à la direction de la commande publique (coordonnées postales à l'article I.2 du présent avis ou à dcp@saintpierre.re), soit sur l'adresse internet https://ville-saintpierre.local-trust.com.

Les heures limites annoncées pour la réception des candidatures et les offres initiales dans le présent avis s'entendent en heure locale (13:00 heure de Paris / 15:000 heure de la Réunion).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tables, chaises et bancs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Tentes de réception style pagode et chapiteau
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Podiums
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Pavoisements
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot 4 est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Urnes, isoloirs et signalétiques
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot 5 est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La preuve peut être apportée par tous moyens (notamment par la production des extraits k bis, Siren/Siret; extrait des statuts; récépissé du dépôt de déclaration auprès du centre de formalités des entreprises pour les entreprises nouvellement créées après le 1er janvier de l'année de la date de lancement de consultation, ou tout autre document).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Direction de la commande publique — mairie de Saint-Pierre.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-saintpierre.local-trust.com 🌏
URL des documents: https://ville-saintpierre.local-trust.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

En complément à la rubrique «renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique»: modalités essentielles de financement et de paiement: les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles 109 et suivants du décret n

Le versement de l'avance de 5 % est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande (pouvant être substituée par une caution personnelle et solidaire) à hauteur du montant de l'avance consentie. Il sera fait application des articles 110 à 113 du décret n

Les accords-cadres sont financés à 100 % par les fonds propres communaux.

Forme juridique que devra revêtir les groupements d'opérateurs économiques: aucune forme particulière n'est imposée aux candidats. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Conditions d'obtention du DCE: les entreprises sont informées de la non-remise des dossiers de consultation des entreprises (DCE) et documents complémentaires (DCO) sous la forme papier. Ils devront les télécharger impérativement dans leur intégralité par voie électronique via le site internet de la collectivité: https://ville-saintpierre.local-trust.com.

Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation.

Les demandes de renseignement se feront exclusivement par écrit à la direction de la commande publique (coordonnées postales à l'article I.2 du présent avis ou à dcp@saintpierre.re), soit sur l'adresse internet https://ville-saintpierre.local-trust.com.

Les heures limites annoncées pour la réception des candidatures et les offres initiales dans le présent avis s'entendent en heure locale (13:00 heure de Paris / 15:000 heure de la Réunion).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis-de-La-Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0262924360 📞
Fax: +33 0262924362 📠
Source: OJS 2017/S 172-351920 (2017-09-04)

Avis d'attribution de marché (2018-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — b.P. 342 —

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-270537
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-351920
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 100 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Tentes de reception style pagode et chapiteau
Brève description:

Le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR (H.T.).

Le lot 3 est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR (H.T.).

Le lot 4 est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Urnes, isoloirs et signaletiques
Brève description:

Le lot 5 est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur économique
Pondération du coût: 80
Critère de coût: Taux de remise
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-29 📅
2018-05-29 📅
2018-03-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la reunion
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Source: OJS 2018/S 119-270537 (2018-06-22)

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