Acquisition de matériel d'entretien intérieur et extérieur

Ville d'Ivry-sur-Seine

Lot no1 « Acquisition de matériel d'entretien intérieur »; Lot no2 « Acquisition de petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires»; Lot no3 «Acquisition de matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires ».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jardins loisirs
• Todemins

Qui ?

• Ville d'Ivry-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-30	Avis de marché
2017-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Numéro de référence: JB_dépannage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Aspirateurs 📦
Appareils électrothermiques 📦
Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ivry94.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: smp@ivry94.fr 📧
Fax: +33 149602660 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_s-9wjug8c1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_s-9wjug8c1&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 126-256327
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 2 000 EUR (H.T.)soit 2 400 EUR (T.T.C.) Montant maximum annuel: 20 000 EUR (H.T.) soit 24 000 EUR (T.T.C.) Soit pour 4 ans: Montant minimum: 8 000 EUR (H.T.) soit 9 600 EUR (T.T.C.) Montant maximum: 80 000 EUR (H.T.) soit 96 000 EUR (T.T.C.).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot no1 « Acquisition de matériel d'entretien intérieur ».

Le lot no1 comprend les prestations suivantes:

— l'achat et la livraison de matériel d'entretien intérieur.

elles sont entreprises dans le cadre de renouvellement de matériels vétustes, de complément d'équipements sur différents sites ou pour doter de nouveaux sites en matériel d'entretien.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il sera ensuite reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois (sauf si le montant maximum est atteint avant cette échéance) au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 2 000 EUR (H.T.)soit 2 400 EUR (T.T.C.)

Montant maximum annuel: 20 000 EUR (H.T.) soit 24 000 EUR (T.T.C.)

Soit pour 4 ans:

Montant minimum: 8 000 EUR (H.T.) soit 9 600 EUR (T.T.C.)

Montant maximum: 80 000 EUR (H.T.) soit 96 000 EUR (T.T.C.).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot no2 « Acquisition de petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires».

les fournitures comprennent notamment tous matériels et accessoires divers se rapportant aux prestations de matériel d'entretien extérieur thermique.

a titre informatif, l'annexe 1 du CCP du lot no2, « Etendue de la gamme de produits ») donne une idée des familles et sous-familles des produits concernées. Elle indique également les principales marques des matériels présents dans les différents services de la Ville

Les produits et normes donnés dans le CCP du lot no2 et les autres pièces contractuelles sont inscrits à titre indicatif et sont sous-entendus « ou techniquement équivalents ».

Informations complémentaires:

Sans montant minimum

montant maximum annuel: 18 400 EUR HT soit 23 000 EUR (T.T.C.)

Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives:

montant maximum: 73 600 EUR HT soit 92 000 EUR (T.T.C.).

Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot no3 «Acquisition de matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires»

Les fournitures comprennent notamment tous matériels et accessoires divers se rapportant aux prestations de matériel d'entretien extérieur électrique et électroportatif.

les produits et normes donnés dans le CCP du lot n° 3 et les autres pièces contractuelles sont inscrits à titre indicatif et sont sous-entendus « ou techniquement équivalents ».

Informations complémentaires:

montant maximum annuel: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR (T.T.C.)

montant maximum: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR (T.T.C.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement,

ou pour les candidats se présentant seuls:

— une lettre de candidature précisant l'objet du Marché et l'identification du candidat;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance (selon modèle joint).

2. Le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique (Ex: un Kbis de moins de 3 mois si le signataire ou la personne donnant subdélégation est mentionné sur ce document. Les auto-attestations ne seront pas prises en compte.);

Situation économique et financière:

3. La déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint) ou tout autre document présentant les éléments suivants:

— une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat;

— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;

4. Le cas échéant, une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel (société coopérative ouvrière de production, groupement de producteurs agricoles, artisan, une société coopérative d'artisans ou société coopérative d'artistes, entreprises adaptées ou recensées à l'insee comme entreprise de l'économie sociale et solidaire).

Capacité technique et professionnelle:

5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

6. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché;

7. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Extension de la durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Gestion environnementale

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_s-9wjug8c1 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Ivry-sur-seine
Point de contact: Direction des Services Financiers, Service des marchés publics
Téléphone: +33 149602784 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ivry94.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Le présent marché prend la forme d'un marché à bons de commande, en application 78 à 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont: Lot n° 1: montant minimum annuel: 2 000 EUR (H.T.) soit 2 400 EUR (T.T.C.). Montant maximum annuel: 20 000 EUR (H.T.) soit 24 000 EUR (T.T.C.). Lot n° 2: Sans montant minimum. Montant maximum annuel: 18 400 EUR HT soit 23 000 EUR (T.T.C.). Lot n° 3: Sans montant minimum. Montant maximum annuel: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR (T.T.C.). Les dépenses relatives au Marché seront payées sur les fonds propres de la Ville. Les offres inappropriées seront éliminées. Est inappropriée une offre sans rapport avec le présent marché public parce qu'elle n'est manifestement pas en mesure, sans modification substantielle, de répondre au besoin et aux exigences formulées dans le les documents de la consultation. Dans les procédures d'appel d'offres et les procédures adaptées sans négociation, les offres inacceptables sont éliminées. Est inacceptable une offre dont le prix excède les crédits budgétaires alloués au Marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de régulariser les offres concernées. Est irrégulière une offre qui ne respecte pas les exigences formulées dans les documents de la consultation, notamment parce qu'elle est incomplète, ou qui méconnaît la législation applicable notamment en matière sociale et environnementale. Cette régularisation pourra avoir lieu à tout moment, dès l'analyse des offres et jusqu'avant l'attribution du marché. Jugement des offres :Pour le lot no1: 1/ La valeur technique de l'offre (40 %): les modalités du service après-vente et de l'assistance technique dédiée à la prestation — (10 pts), la disponibilité des pièces détachées sur le long terme (10 pts), les procédures d'entretien et de maintenance préconisées pour l'utilisation — (10 pts), la démarche de développement durable pratiquée par le candidat dans le cadre du marché — (5 pts), les modalités du suivi administratif de la prestation — (5 pts). 2/ Le prix (coefficient de pondération 40 %) au regard l'annexe 1 à l'acte d'engagement (Bpu/Dqe). 3/ l'extension de la durée de garantie (10 %) au regard des délais sur lesquels s'engage le candidat dans les annexes 1 et 2 à l'acte d'engagement: la moyenne des extensions de la durée de garantie dans l'annexe 1 — bPU (5 pts), la moyenne des extensions de la durée de garantie dans l'annexe 2 — hors-bpu (5 pts). 4/ délai de livraison (coefficient de pondération 10 %) proposé par le candidat de l'acte d'engagement. Pour les lots n° 2 et n° 3: 1/ La valeur technique de l'offre (40 %): les modalités d'exécution des prestations (20 pts), un exemple de guide d'utilisation et d'entretien ou un exemple de fiche technique récapitulant les modalités d'utilisation et d'entretien (20 pts). 2/ Le prix (40 %) au regard du DQE. 3/ Les délais de livraison (10 %): pour les fournitures en stock: jugée en fonction des délais sur lesquels s'engage le candidat dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement (5 pts), pour les fournitures hors stock: jugée en fonction des délais sur lesquels s'engage le candidat dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement (5 pts). 4/ Gestion environnementale (10 %). Conformément aux dispositions des articles 62 et 55 du Décret, les offres sont classées par ordre décroissant et celle qui est la mieux classée est retenue. Un droit de préférence est attribué, à égalité de prix ou à équivalence d'offres, à l'offre présentée par une société coopérative ouvrière de production, par un groupement de producteurs agricoles, par un artisan, une société coopérative d'artisans ou par une société coopérative d'artistes, par des entreprises adaptées ou recensées à l'insee comme entreprise de l'économie sociale et solidaire.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 126-256327 (2017-06-30)

Avis d'attribution de marché (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot n° 1 «Acquisition de matériel d'entretien intérieur»; lot n° 2 «Acquisition de petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires»; lot n° 3 «Acquisition de matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires».

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 223-463469
Se réfère à l'avis: 2017/S 126-256327
Numéro JO-S: 223

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot n° 1 «Acquisition de matériel d'entretien intérieur».

Le lot n° 1 comprend les prestations suivantes:

Elles sont entreprises dans le cadre de renouvellement de matériels vétustes, de complément d'équipements sur différents sites ou pour doter de nouveaux sites en matériel d'entretien.

Lot n° 2 «Acquisition de petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires».

Les fournitures comprennent notamment tous matériels et accessoires divers se rapportant aux prestations de matériel d'entretien extérieur thermique.

À titre informatif, l'annexe 1 du CCP du lot n° 2, «Étendue de la gamme de produits») donne une idée des familles et sous-familles des produits concernées. Elle indique également les principales marques des matériels présents dans les différents services de la Ville

Les produits et normes donnés dans le CCP du lot n° 2 et les autres pièces contractuelles sont inscrits à titre indicatif et sont sous-entendus «ou techniquement équivalents».

Lot n° 3 «Acquisition de matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires».

les produits et normes donnés dans le CCP du lot n° 3 et les autres pièces contractuelles sont inscrits à titre indicatif et sont sous-entendus «ou techniquement équivalents».

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅
2017-11-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2017/S 223-463469 (2017-11-16)

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