Acquisition de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville

Ville d'Avignon

Acquisition de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Avignon. La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.
Mini HT/an = 50 000 EUR; Maxi HT/an = 160 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-07 Avis de marché
2017-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 17S0010
Brève description:
Acquisition de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Avignon. La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans. Mini HT/an = 50 000 EUR; Maxi HT/an = 160 000 EUR.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date limite de soumission: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-089456
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Avignon. La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Mini HT/an = 50 000 EUR; Maxi HT/an = 160 000 EUR.
Acquisition de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour un an, sur une durée maximale de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics),
Afficher plus
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une
déclaration.
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques auront la possibilité de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 049-089456 (2017-03-07)
Avis d'attribution de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Avignon.
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-397881
Se réfère à l'avis: 2017/S 049-089456
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Le marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, avec un montant minimum par période de 50 000 EUR HT et un montant maximum par période de 160 000 EUR HT.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville.
Informations complémentaires:
Le marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, avec un montant minimum par période de 50 000 EUR HT et un montant maximum par période de 160 000 EUR HT.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur Technique jugée sur la base du mémoire technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-01 📅

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé pour un 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Source: OJS 2017/S 194-397881 (2017-10-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres scolaires