Acquisition de livres scolaires, ouvrages pédagogiques et livres de prix encartés
Ville d'Antony
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de divers types d'ouvrages pour les écoles de la ville d'Antony et notamment:
— de livres scolaires, d'ouvrages et fichiers pédagogiques nécessaires à l'apprentissage des élèves dans les différentes matières enseignées en école primaire,
— de livres de prix encartés (encyclopédies, dictionnaires, atlas etc.) remis aux élèves de CM2 pour la fin de l'année scolaire. Il s'agit d'un marché de fournitures au sens de l'article 5 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La description des prestations à réaliser est précisée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le délai de réception des offres était de 2017-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-24 | Avis de marché |
| 2017-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: Aoo-educ-livres-scolaires
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antony
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — BP 60086
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-antony.fr/acces-aux-marches-publics-en-cours-consultation 🌏
Courrier électronique: juridique@ville-antony.fr 📧
Téléphone: +33 140967111 📞
URL des documents: http://www.ville-antony.fr/acces-aux-marches-publics-en-cours-consultation 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=268700&orgAcronyme=d5w 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Date de début: 2017-06-06 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de début: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076401
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres scolaires et ouvrages et fichiers pédagogiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Livres de prix encartés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: DUME ou formulaires DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Références et part éventuelle de sous-traitance.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Antony.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: http://www.ville-antony.fr/acces-aux-marches-publics-en-cours-consultation 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement du marché envisagé en septembre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 042-076401 (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: Aoo-educ-livres-scolaires
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de divers types d'ouvrages pour les écoles de la ville d'Antony et notamment:
— de livres scolaires, d'ouvrages et fichiers pédagogiques nécessaires à l'apprentissage des élèves dans les différentes matières enseignées en école primaire,
— de livres de prix encartés (encyclopédies, dictionnaires, atlas etc.) remis aux élèves de CM2 pour la fin de l'année scolaire. Il s'agit d'un marché de fournitures au sens de l'article 5 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La description des prestations à réaliser est précisée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antony
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — BP 60086
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-antony.fr/acces-aux-marches-publics-en-cours-consultation 🌏
Courrier électronique: juridique@ville-antony.fr 📧
Téléphone: +33 140967111 📞
URL des documents: http://www.ville-antony.fr/acces-aux-marches-publics-en-cours-consultation 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=268700&orgAcronyme=d5w 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Date de début: 2017-06-06 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de début: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076401
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de divers types d'ouvrages pour les écoles de la ville d'Antony et notamment:
— de livres scolaires, d'ouvrages et fichiers pédagogiques nécessaires à l'apprentissage des élèves dans les différentes matières enseignées en école primaire,
— de livres de prix encartés (encyclopédies, dictionnaires, atlas etc.) remis aux élèves de CM2 pour la fin de l'année scolaire. Il s'agit d'un marché de fournitures au sens de l'article 5 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La description des prestations à réaliser est précisée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Intitulé du lot: Livres scolaires et ouvrages et fichiers pédagogiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot nº 1 du présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de livres scolaires, ouvrages et fichiers pédagogiques pour les écoles de la ville.
Description des renouvellements:
Il pourra ensuite être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, la ville informera le titulaire de la décision de non-reconduction par courriel avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de validité du marché.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot nº 2 du présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de livres encartés pour les écoles élémentaires de la ville.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: DUME ou formulaires DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Références et part éventuelle de sous-traitance.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Antony.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: http://www.ville-antony.fr/acces-aux-marches-publics-en-cours-consultation 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement du marché envisagé en septembre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009.
Décrets nº 2009-1455 et nº 2009-1456 du 27.11.2009.
Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr
Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 042-076401 (2017-02-24)
Avis d'attribution de marché (2017-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-341529
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076401
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 33
7
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de divers types d'ouvrages pour les écoles de la ville d'Antony et notamment:
— de livres scolaires, d'ouvrages et fichiers pédagogiques nécessaires à l'apprentissage des élèves dans les différentes matières enseignées en école primaire,
— de livres de prix encartés (encyclopédies, dictionnaires, atlas etc.) remis aux élèves de Cm2 pour la fin de l'année scolaire. Il s'agit d'un marché de fournitures au sens de l'article 5 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La description des prestations à réaliser est précisée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-341529
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076401
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. À titre informatif et non contractuel, le présent marché est estimé à la somme de 220 000 EUR HT sur toute la durée du marché.
Au regard de la particularité de la réglementation du prix du livre, de la nécessité de commander des ouvrages dans leur dernière édition et de la liberté des enseignants dans le choix des supports pédagogiques, le lot 1 ne comporte ni BPU ni DQE. La valeur économique de l'offre a été appréciée au regard des taux de remise fixés à l'article 4.2 de l'acte d'engagement.
S'agissant du lot 2, la valeur totale finale du lot 43 080 EUR HT correspond au montant estimé des commandes pour toute la durée du marché (éventuelles reconductions comprises), sur la base du DQE remis par la société Bibliothèque pour l'École.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— de livres de prix encartés (encyclopédies, dictionnaires, atlas etc.) remis aux élèves de Cm2 pour la fin de l'année scolaire. Il s'agit d'un marché de fournitures au sens de l'article 5 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La description des prestations à réaliser est précisée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 33
7
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. À titre informatif et non contractuel, le présent marché est estimé à la somme de 220 000 EUR HT sur toute la durée du marché.
Au regard de la particularité de la réglementation du prix du livre, de la nécessité de commander des ouvrages dans leur dernière édition et de la liberté des enseignants dans le choix des supports pédagogiques, le lot 1 ne comporte ni BPU ni DQE. La valeur économique de l'offre a été appréciée au regard des taux de remise fixés à l'article 4.2 de l'acte d'engagement.
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S'agissant du lot 2, la valeur totale finale du lot 43 080 EUR HT correspond au montant estimé des commandes pour toute la durée du marché (éventuelles reconductions comprises), sur la base du DQE remis par la société Bibliothèque pour l'École.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 décrets nº 2009-1455 et nº 2009-1456 du 27.11.2009 ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr
Source: OJS 2017/S 166-341529 (2017-08-29)
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