Acquisition de livres scolaires ainsi que de diverses fournitures scolaires et d'activités manuelles pour les établissements de l'enfance et de la petite enfance
Ville de Levallois
La consultation porte sur la fourniture et la livraison:
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-19 | Avis de marché |
| 2017-11-13 | Informations complémentaires |
| 2018-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Nc/17.210/Rd
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Fournitures scolaires 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date limite de soumission: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420167
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et d'activités manuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Ce lot concerne uniquement la Ville de Levallois.
Intitulé du lot: Matériel et fournitures de loisirs créatifs pour les centres de loisirs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Ce lot concerne uniquement la caisse des écoles.
Intitulé du lot: Matériel et fournitures de beaux-arts et arts appliqués pour les centres de loisirs
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations et diversité des articles proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Organisation des livraisons
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles: Hôtel de Ville
Adresse postale: place de la République
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « poser une nouvelle question ». Date limite pour poser les questions: lundi 13 Novembre 2017
Adresse postale: Date limite de réponse aux questions jeudi 16 Novembre 2017
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 204-420167 (2017-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Nc/17.210/Rd
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison:
— de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Levallois,
— d'articles de papeterie, matériel de travaux manuels, beaux-arts et art plastique pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs.
Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance n
Chacun des marchés correspondant aux 4 lots ci-dessous constitue un accords-cadres à bon de commande attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
La valeur totale des marchés est de 2 880 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Fournitures scolaires 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date limite de soumission: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420167
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Ce lot concerne à la fois la Ville (montant maximum annuel: 200 000 EUR HTVA) et la caisse des Écoles (montant maximum annuel: 120 000 EUR HTVA).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison:
— de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Levallois,
— d'articles de papeterie, matériel de travaux manuels, beaux-arts et art plastique pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs.
Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance n
Chacun des marchés correspondant aux 4 lots ci-dessous constitue un accords-cadres à bon de commande attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
La valeur totale des marchés est de 2 880 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et d'activités manuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les fournitures seront utilisées dans les écoles, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs. Elles sont de type:
— papeterie: papier de couleur, papier dessin, papier crépon,
— fournitures scolaires: cahiers, classeurs, matériel d'écriture, colle, ciseaux,
— matériel pour travaux manuels: peinture, feutre, crayons de couleur, pâte à modeler, gommettes, objets à décorer,
— matériel de classe pour le tableau,
— matériel de géométrie (règle, équerre, compas...).
La société devra également être en mesure de proposer des articles qui conviennent aux enfants de moins de 3 ans, pour les établissements de la petite enfance.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les prestations débuteront à compter du 1.1.2018 ou de la date de notification de chacun des marchés si celle-ci est postérieure pour une période d'un an, avec possibilité pour la ville de les reconduire tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois, conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret.
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Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.
Informations complémentaires:
Ce lot concerne à la fois la Ville (montant maximum annuel: 200 000 EUR HTVA) et la caisse des Écoles (montant maximum annuel: 120 000 EUR HTVA).
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les manuels essentiellement utilisés seront:
— manuels de français
— manuels de lecture
— manuels d'histoire, géographie, sciences, éducation civique, encyclopédies, documentaires, arts, découverte du monde,
— manuels de sciences expérimentales et technologie,
— manuels de mathématiques,
— compléments pour le maître,
— fichiers photocopiables,
— compléments didactiques (photofiches, parascolaire, pédagogie),
— fiches ressources,
— manuels d'anglais et matériel didactique en anglais (albums, livre pour l'élève, cahier d'exercices, livre pour le professeur, livre avec CD audio, flashcards, fiches ressources avec CD ROM).
Des acquisitions d'ouvrages pourront être effectuées à la marge auprès d'éditeurs qui ne vendent que par courtage, des vendeurs de livres neufs à prix réduits, de représentants de petits éditeurs, de fournisseurs spécialisés dans un type d'édition, et d'organismes qui éditent des publications (ministères, associations).
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Informations complémentaires: Ce lot concerne uniquement la Ville de Levallois.
Intitulé du lot: Matériel et fournitures de loisirs créatifs pour les centres de loisirs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le matériel utilisé devra essentiellement:
— être destiné aux enfants de 3 à 17 ans en fonction des matériels,
— permettre de perfectionner les techniques de peinture, dessin et modelage (peintures spécifiques: brillante, tissu),
— susciter l'envie de création,
— être adapté à chaque tranche d'âge,
— permettre la découverte de nouvelles activités et de nouvelles techniques aux travers de nouveaux supports (objets en bois à décorer, mosaïques feutrines),
— permettre la création d'activités spécifiques (kit de décoration, kit de création).
Informations complémentaires: Ce lot concerne uniquement la caisse des écoles.
Intitulé du lot: Matériel et fournitures de beaux-arts et arts appliqués pour les centres de loisirs
Numéro du lot: 4
Brève description:
— être destiné aux enfants de 8 à 17 ans,
— être de très grande qualité,
— permettre l'utilisation de matériaux professionnels (toiles à peindre, chevalets, pinceaux professionnels...),
— permettre d'aborder les arts plastiques dans l'ensemble et selon des techniques professionnelles (encres, pastels et peintures professionnelles..).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations et diversité des articles proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Organisation des livraisons
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles: Hôtel de Ville
Adresse postale: place de la République
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « poser une nouvelle question ». Date limite pour poser les questions: lundi 13 Novembre 2017
Adresse postale: Date limite de réponse aux questions jeudi 16 Novembre 2017
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du dernier trimestre 2021.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr -
Dans le cadre de leur offre, les candidats aux lots n
Les échantillons seront fournis gratuitement avant la date limite de remise des offres. Se reporter à l'article 13 B) du RC.
Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
— www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,
Les candidats qui souhaitent retirer le DCE en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions survenant en cours de consultation.
Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du RC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Informations complémentaires (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457058
Se réfère à l'avis: 2017/S 204-420167
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2017/S 220-457058 (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison:
— de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Levallois;
— d'articles de papeterie, matériel de travaux manuels, beaux-arts et art plastique pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs.
Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés.
Chacun des marchés correspondant aux 4 lots ci-dessous constitue un accords-cadres à bon de commande attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.
La valeur totale des marchés est de 2 880 000 EUR HT, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457058
Se réfère à l'avis: 2017/S 204-420167
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Levallois;
Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés.
Chacun des marchés correspondant aux 4 lots ci-dessous constitue un accords-cadres à bon de commande attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.
La valeur totale des marchés est de 2 880 000 EUR HT, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Avis d'attribution de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050601
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 024-050601 (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison:
— de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Levallois,
— d'articles de papeterie, matériel de travaux manuels, beaux-arts et art plastique pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs. Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la caisse des écoles de Levallois. Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Chacun des marchés correspondant aux 4 lots ci-dessous constitue un accords-cadres à bon de commande attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. La valeur totale des marchés est de 2 880 000 EUR (HT), c.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050601
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Ce lot concerne à la fois la ville (montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT)) et la caisse des écoles (montant maximum annuel: 120 000 EUR (HT)).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— d'articles de papeterie, matériel de travaux manuels, beaux-arts et art plastique pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs. Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la caisse des écoles de Levallois. Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Chacun des marchés correspondant aux 4 lots ci-dessous constitue un accords-cadres à bon de commande attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. La valeur totale des marchés est de 2 880 000 EUR (HT), c.
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— Papeterie: papier de couleur, papier dessin, papier crépon?
— Fournitures scolaires: cahiers, classeurs, matériel d'écriture, colle, ciseaux?
— Matériel pour travaux manuels: peinture, feutre, crayons de couleur, pâte à modeler, gommettes, objets à décorer?
— Matériel de classe pour le tableau,
— Matériel de géométrie (règle, équerre, compas...). La société devra également être en mesure de proposer des articles qui conviennent aux enfants de moins de 3 ans, pour les établissements de la petite enfance.
Ce lot concerne à la fois la ville (montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT)) et la caisse des écoles (montant maximum annuel: 120 000 EUR (HT)).
Brève description:
— manuels de français — manuels de lecture — manuels d'histoire, géographie, sciences, éducation civique, encyclopédies, documentaires, arts, découverte du monde?
— manuels de mathématiques — compléments pour le maître — fichiers photocopiables — compléments didactiques (photofiches, parascolaire, pédagogie?) — fiches ressources — manuels d'anglais et matériel didactique en anglais (albums, livre pour l'élève, cahier d'exercices, livre pour le professeur, livre avec Cd audio, flashcards, fiches ressources avec Cd rom?). Des acquisitions d'ouvrages pourront être effectuées à la marge auprès d'éditeurs qui ne vendent que par courtage, des vendeurs de livres neufs à prix réduits, de représentants de petits éditeurs, de fournisseurs spécial.
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— permettre de perfectionner les techniques de peinture, dessin et modelage (peintures spécifiques: brillante, tissu?),
— permettre la création d'activités spécifiques (kit de décoration, kit de création?).
— être destiné aux enfants de 8 à 17 ans -être de très grande qualité,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅
Référence
Informations complémentaires
Les présents marchés constituent quatre accord-cadres à bons de commande dont les montants maximum annuels sont les suivants:
Lot nº 1: 320 000 EUR (HT),
Lot nº 2: 150 000 EUR (HT),
Lot nº 3: 200 000 EUR (HT),
Lot nº 4 : 50 000 EUR (HT). Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois. Le contrat peut être consulté, après demande au service documentation — 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois — Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin — Tél: 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais.
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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