Acquisition de livres non scolaires pour les besoins des services départementaux — 9 lots
Département de Lot-et-Garonne
Acquisition de livres non scolaires pour les besoins des services départementaux en 9 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BD Bulle
- • Book'In diffusion
- • Le gang de la Clef à Molette
- • Librairie Camiade
- • Librairie Livresse
- • Librairie Martin-Delbert
- • Librairie Mollat
- • Martin-Delbert
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-31 | Avis de marché |
| 2017-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: LIVRESNSCOLAIRES-2017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Lot-et-Garonne
Adresse postale: 1633 avenue Maréchal Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lotetgaronne.fr 🌏
Courrier électronique: departement@lotetgaronne.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11673&orgAcronyme=e1x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041316
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Littérature française et étrangère pour adultes (sauf littérature policière)
Numéro du lot: 1
Brève description: Littérature française et étrangère pour adultes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Littérature française et étrangère à rotation lente.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées et mangas.
Intitulé du lot: Documentaires pour adultes, fonds pro, sciences, langage, techniques, arts et musique
Numéro du lot: 4
Brève description: Documentaires pour adultes.
Intitulé du lot: Documentaires pour adultes: histoire-géo, sciences sociales, philo, psycho, sport
Numéro du lot: 5
Brève description: Documentaires pour adultes: histoire géo.
Intitulé du lot: Ouvrages jeunesse
Numéro du lot: 6
Brève description: Ouvrages de jeunesse.
Intitulé du lot: Littérature policière
Numéro du lot: 7
Brève description: Littérature policière.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres en gros caractères.
Intitulé du lot: Ouvrages sur la religion
Numéro du lot: 9
Brève description: Ouvrages sur la religion.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service de la commande publique, Danielle Gentillet
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Lot-et-Garonne — Service des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: 1633 avenue du Maréchal Leclerc
Point de contact: Danielle Gentillet
Courrier électronique: danielle.gentillet@lotetgaronne.fr 📧
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental de Lot-et-Garonne
Adresse postale: Service des affaires juridiques et de la commande publique
Commune postale: Agen Cedex 9
Code postal: 47922
Source: OJS 2017/S 024-041316 (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: LIVRESNSCOLAIRES-2017
Brève description:
Acquisition de livres non scolaires pour les besoins des services départementaux en 9 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Lot-et-Garonne
Adresse postale: 1633 avenue Maréchal Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lotetgaronne.fr 🌏
Courrier électronique: departement@lotetgaronne.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11673&orgAcronyme=e1x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041316
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Conformément à l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le lot n° 2 est passé selon une procédure adaptée.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Littérature française et étrangère pour adultes (sauf littérature policière)
Numéro du lot: 1
Brève description: Littérature française et étrangère pour adultes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période étant de 1 an.
Intitulé du lot: Littérature française et étrangère à rotation lente (poésie, théâtre, essais...)
Numéro du lot: 2
Brève description: Littérature française et étrangère à rotation lente.
Informations complémentaires:
Conformément à l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le lot n° 2 est passé selon une procédure adaptée.
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées et mangas.
Intitulé du lot: Documentaires pour adultes, fonds pro, sciences, langage, techniques, arts et musique
Numéro du lot: 4
Brève description: Documentaires pour adultes.
Intitulé du lot: Documentaires pour adultes: histoire-géo, sciences sociales, philo, psycho, sport
Numéro du lot: 5
Brève description: Documentaires pour adultes: histoire géo.
Intitulé du lot: Ouvrages jeunesse
Numéro du lot: 6
Brève description: Ouvrages de jeunesse.
Intitulé du lot: Littérature policière
Numéro du lot: 7
Brève description: Littérature policière.
Informations complémentaires:
Conformément à l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le lot n° 7 est passé selon une procédure adaptée.
Intitulé du lot: Livres en gros caractères
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres en gros caractères.
Intitulé du lot: Ouvrages sur la religion
Numéro du lot: 9
Brève description: Ouvrages sur la religion.
Informations complémentaires:
Conformément à l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le lot n° 9 est passé selon une procédure adaptée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 et DC2 à renseigner.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Budget de la collectivité — ressources propres. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service de la commande publique, Danielle Gentillet
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Lot-et-Garonne — Service des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: 1633 avenue du Maréchal Leclerc
Point de contact: Danielle Gentillet
Courrier électronique: danielle.gentillet@lotetgaronne.fr 📧
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Critères jugement des offres pour l'ensemble des lots:
Valeur technique de l'offre et des prestations de services 65 %.
Coût global comprenant le rabais consenti et les coûts induits d'approvisionnements 20 %.
Gestion et exécution de la commande 10 %.
Développement durable apprécié au regard des réponses apportées au mémoire justificatif 5 %.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procédures de recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Conseil départemental de Lot-et-Garonne
Adresse postale: Service des affaires juridiques et de la commande publique
Commune postale: Agen Cedex 9
Code postal: 47922
Source: OJS 2017/S 024-041316 (2017-01-31)
Avis d'attribution de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233252
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041316
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Littérature française et étrangère à rotation lente (poèsie, théâtre, essais...)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre et des prestations de sévices
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre et des prestations de services
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅
2017-05-31 📅
2017-06-09 📅
2017-06-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique Danielle Gentillet
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 116-233252 (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres non scolaires pour les besoins des services département aux en 9 lots.
Valeur totale du marché: 179 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233252
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041316
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Littérature française et étrangère à rotation lente (poèsie, théâtre, essais...)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre et des prestations de sévices
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre et des prestations de services
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅
2017-05-31 📅
2017-06-09 📅
2017-06-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique Danielle Gentillet
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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