Acquisition de livres non scolaires, de documents sonores, audiovisuels pour le conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Département Hautes-Pyrénées

Le marché d'acquisition de livres non scolaires, de documents sonores, audiovisuels pour le Conseil départemental des Hautes-Pyrénées doit permettre la satisfaction des besoins en la matière de différents services de la collectivité. Les lots concernant la Médiathèque départementale sont les lots de 1 à 13. Le lot 14 concerne les acquisitions de la bibliothèque des Archives, le lot 15 concerne les acquisitions de la direction des archives et du patrimoine (hors bibliothèque des archives) Le lot 16 concerne les acquisitions du Cabinet (y compris le service Documentation)
Voir le détail dans le règlement de la consultation article 1.1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département Hautes-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Films vidéo
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores

Où ?

• Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-13	Avis de marché
2017-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: F17md001
Brève description:

Le marché d'acquisition de livres non scolaires, de documents sonores, audiovisuels pour le Conseil départemental des Hautes-Pyrénées doit permettre la satisfaction des besoins en la matière de différents services de la collectivité. Les lots concernant la Médiathèque départementale sont les lots de 1 à 13. Le lot 14 concerne les acquisitions de la bibliothèque des Archives, le lot 15 concerne les acquisitions de la direction des archives et du patrimoine (hors bibliothèque des archives) Le lot 16 concerne les acquisitions du Cabinet (y compris le service Documentation) Voir le détail dans le règlement de la consultation article 1.1.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Enregistrements sonores 📦
Films vidéo 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date limite de soumission: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-097648
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Voir le détail dans le règlement de la consultation article 1.1.

Intitulé du lot: Acquisition de livres de fiction adultes de langue française
Numéro du lot: 01
Brève description:

Acquisition de livres de fiction adultes de langue française ( à l'exception des bandes dessinées).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 Ans.
Informations complémentaires:

Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de livres documentaires adultes de langue française
Numéro du lot: 02
Brève description: Acquisition de livres documentaires adultes de langue française.
Informations complémentaires:

Maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de livres neufs soldés
Numéro du lot: 03
Brève description: Acquisition de livres neufs soldés.
Informations complémentaires:

Maximum 8 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de textes enregistrés
Numéro du lot: 04
Brève description: Acquisition de textes enregistrés.
Informations complémentaires:

Maximum 4 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de livres en gros caractères
Numéro du lot: 05
Brève description: Acquisition de livres en gros caractères.
Informations complémentaires:

Maximum 22 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de livres destinés au fonds local
Numéro du lot: 06
Brève description: Acquisition de livres destinés au fonds local.
Intitulé du lot: Acquisition de livres en langues étrangères (adultes et jeunesse)
Numéro du lot: 07
Brève description: Acquisition de livres en langues étrangères (adultes et jeunesse).
Informations complémentaires:

Maximum 1 300 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de bandes dessinées (adultes et jeunesse)
Numéro du lot: 08
Brève description: Acquisition de bandes dessinées (adultes et jeunesse).
Informations complémentaires:

Maximum 29 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de livres de fiction jeunesse de langue française
Numéro du lot: 09
Brève description:

Acquisition de livres de fiction jeunesse de langue française ( à l'exception des bandes dessinées).

Intitulé du lot: Acquisition de livres documentaires jeunesse de langue française
Numéro du lot: 10
Brève description: Acquisition de livres documentaires jeunesse de langue française.
Informations complémentaires:

Maximum 26 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de documents sonores (Cd)
Numéro du lot: 11
Brève description: Acquisition de documents sonores (Cd).
Informations complémentaires:

Maximum 16 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de documents audiovisuels de fiction avec droits de prêt et/ou de consultation négociées (Dvd)
Numéro du lot: 12
Brève description:

Acquisition de documents audiovisuels de fiction avec droits de prêt et/ou de consultation négociés (Dvd).

Informations complémentaires:

Maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de documents audiovisuels documentaires avec droits de prêt et/ou de consultation négociées (Dvd)
Numéro du lot: 13
Brève description:

Acquisition de documents audiovisuels documentaires avec droits de prêt et/ou de consultation négociés (Dvd).

Informations complémentaires:

Maximum 13 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de livres destinés à la bibliothèque des Archives départementales
Numéro du lot: 14
Brève description: Acquisition de livres destinés à la bibliothèque des Archives départementales.
Intitulé du lot: Acquisition de livres destinés à la Direction des Archives et des Patrimoines (à l'exception de la bibliothèque des archives)
Numéro du lot: 15
Brève description:

Acquisition de livres destinés à la Direction des Archives et des Patrimoines (à l'exception de la bibliothèque des Archives).

Intitulé du lot: Acquisition de documents destinés au Cabinet (dont le service Documentation)
Numéro du lot: 16
Brève description: Acquisition de documents destinés au Cabinet (dont le service Documentation).
Informations complémentaires:

Maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Les rabais sont fermes. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget de la Collectivité Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Le taux de rabais consenti
Pondération du coût: 5
Critère de coût: Les modalités et la qualité de la livraison
Pondération du coût: 20
Critère de coût: La qualité du suivi des commandes et du service après-vente
Pondération du coût: 30
Critère de coût: L'importance du fonds relatif au lot
Pondération du coût: 15
Critère de coût: Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande
Le taux de rabais moyen consenti
Pondération du coût: 40
Critère de coût: L'importance du fonds et la diversité des domaines
Pondération du coût: 25
10
Critère de coût: La qualité du suivi des commandes et du service après -vente
Le prix (T.T.C.) ( aprés rabais consenti)
Le prix (T.T.C.) (aprés rabais consenti)
L'importance du fonds
Le taux de rabais consenti par type de support

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: DRAG — direction de l'administration et des finances service achats/déplacements pôle commande publique 3 place Saint Blaise — CS 71324, (même adresse pour retirer un dossier)
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr

Accord-cadre à bons de commande avec maximum. La pondération des critères d'attribution est en points. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 053-097648 (2017-03-13)

Avis d'attribution de marché (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché d'acquisition de livres non scolaires, de documents sonores, audiovisuels pour le Conseil départemental des Hautes-Pyrénées doit permettre la satisfaction des besoins en la matière de différents services de la collectivité. Les lots concernant la Médiathèque départementale sont les lots de 1 à 13. Le lot 14 concerne les acquisitions de la bibliothèque des Archives, le lot 15 concerne les acquisitions de la Direction des archives et du patrimoine (hors bibliothèque des Archives) Le lot 16 concerne les acquisitions du Cabinet (y compris le service Documentation) Voir le détail dans le règlement de la consultation article 1.1.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362273
Se réfère à l'avis: 2017/S 053-097648
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Maximum 50 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché d'acquisition de livres non scolaires, de documents sonores, audiovisuels pour le Conseil départemental des Hautes-Pyrénées doit permettre la satisfaction des besoins en la matière de différents services de la collectivité. Les lots concernant la Médiathèque départementale sont les lots de 1 à 13. Le lot 14 concerne les acquisitions de la bibliothèque des Archives, le lot 15 concerne les acquisitions de la Direction des archives et du patrimoine (hors bibliothèque des Archives) Le lot 16 concerne les acquisitions du Cabinet (y compris le service Documentation)

Informations complémentaires:

Maximum 50 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 40 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 8 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 4 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 22 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 1 300.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 29 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 26 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 16 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 20 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 13 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Maximum 30 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅
2017-08-11 📅
2017-08-01 📅
2017-08-02 📅
2017-08-18 📅

Référence
Informations complémentaires

Accords-Cadres conclus pour une période initiale de 1 an, reconductibles pour 3 périodes de un an. Les montants indiqués sont des montants estimatifs.

Montants Ht maxi pour la durée du marché:

Lot 1: 200 000 euro(s) ht; Lot 2: 160 000 euro(s) ht; Lot 3: 32 000 euro(s) ht; Lot 4: 16 000 euro(s) ht; Lt 5: 88 000 euro(s) ht; Lot 6: 16 000 e ht; Lot 7: 5 200 euro(s) ht; Lot 8: 116 000 e ht; Lot 9: 160 000 euro(s) ht; Lot 10: 104 000 euro(s) ht; Lot 11: 64 000 euro(s) ht; Lot 12: 80 000 euro(s) ht; Lot 13: 52 000 euro(s) ht; Lot 14: 64 000 euro(s) ht; Lot 15: 160 000 euro(s) ht; Lot 16: 120 000 euro(s) (H.T.).

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Source: OJS 2017/S 177-362273 (2017-09-13)

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