Acquisition de livres et documents imprimés assimilés, phonogrammes, DVD, Cédéroms et autre documents audiovisuels

Département du Loiret

Description succincte du marché: fourniture et la livraison de livres, documents imprimés assimilés, phonogrammes, DVD, autres documents audiovisuels, pour les services du Conseil départemental du Loiret, ci après désignés: Médiathèque départementale du Loiret, Archives départementales, Service de documentation et autres services du Conseil départemental. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Aucune option n'est autorisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-04 Avis de marché
2018-04-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: Marco no17s372n002
Brève description:
Description succincte du marché: fourniture et la livraison de livres, documents imprimés assimilés, phonogrammes, DVD, autres documents audiovisuels, pour les services du Conseil départemental du Loiret, ci après désignés: Médiathèque départementale du Loiret, Archives départementales, Service de documentation et autres services du Conseil départemental. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Aucune option n'est autorisée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Adresse postale: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.loiret.fr 🌏
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date limite de soumission: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-489387
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres, documents imprimés assimilés pour adultes et enfants
Numéro du lot: 1
Brève description:
— Nouveautés et réassorts à destination des prêts en bibliothèques intercommunales, municipales et points-lecture incluant des structures éducatives péri-scolaires, patrimoniales, médico-sociales, de la petite enfance desservis par la Médiathèque départementale du Loiret notamment:
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—— fictions et documentaires pour adultes,
—— fictions et documentaires pour enfants et adolescents,
—— ouvrages en gros caractères,
—— documents adaptés pour publics en situation de handicap littérature technique, juridique, culturelle et administrative à destination du service de documentation et des services du Conseil départemental du Loiret pour l'exercice de leurs missions.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Intitulé du lot: Documents à caractère régionaliste
Numéro du lot: 2
Brève description:
— nouveautés et réassorts à destination des prêts en bibliothèques intercommunales, municipales et points-lecture incluant des structures éducatives péri-scolaires, patrimoniales, médico-sociales, de la petite enfance desservis par la Médiathèque départementale du Loiret et à destination des services du Conseil départemental du Loiret (Archives départementales, Services culturels notamment).
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Intitulé du lot: Bandes dessinées pour adultes et enfants
Numéro du lot: 3
Brève description:
— nouveautés et réassorts à destination des prêts en bibliothèques intercommunales, municipales et points-lecture incluant des structures éducatives périscolaires, patrimoniales, médico-sociales, de la petite enfance desservis par la Médiathèque départementale du Loiret.
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Intitulé du lot: Phonogrammes et documents sonores
Numéro du lot: 4
Brève description:
— nouveautés et réassorts à destination des prêts en bibliothèques intercommunales, municipales et points-lecture desservis incluant des structures éducatives périscolaires, patrimoniales, médico-sociales, de la petite enfance par la Médiathèque départementale du Loiret.
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Intitulé du lot: DVD de fiction
Numéro du lot: 5
Brève description:
— nouveautés et réassorts à destination des prêts en bibliothèques intercommunales, municipales et points-lecture incluant des structures éducatives périscolaires, patrimoniales, médico-sociales de la petite enfance desservis par la Médiathèque départementale du Loiret, et ponctuellement pour une diffusion restreinte dans le cadre d'actions pédagogiques des services du Conseil départemental du Loiret (Châteaux, Maison de l'enfance...).
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Intitulé du lot: DVD documentaires
Numéro du lot: 6
Brève description:
— nouveautés et réassorts à destination des prêts en bibliothèques intercommunales, municipales et points-lecture desservis incluant des structures éducatives périscolaires, patrimoniales, médico-sociales, de la petite enfance par la Médiathèque départementale du Loiret, et ponctuellement pour une diffusion restreinte dans le cadre d'actions de formation interne au Conseil départemental du Loiret et à destination des services éducatifs (Châteaux, Maison de l'enfance...).
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Intitulé du lot: Ouvrages imprimés destinés à la vente
Numéro du lot: 7
Brève description:
— approvisionnement des boutiques des châteaux de Chamerolles (Chilleurs-aux-Bois) et de Sully (Sully-sur-Loire) en ouvrages littéraires, documentaires et pratiques pour publics adultes et juniors,
— approvisionnement des points de vente du château de Gien et du musée de la résistance de Lorris en ouvrages littéraires destinées à la vente en ouvrages littéraires, documentaires et pratiques pour publics adultes et juniors.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui. Il peut également utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière:
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités techniques et professionnelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Taux de remise consentie figurant à l'acte d'engagement
Pondération du coût: 15
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du coût: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dossier de consultation sur demande: département du Loiret: bureau du Courrier
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat
Code postal: 45010
Courrier électronique: pole.courrier@loiret.fr 📧
Fax: +33 238254370 📠
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com — appel d'offres ouvert. Il s'agit de passer un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec 1 titulaire par lot en application de l'article 78 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics montant sans minimum et sans maximum le marché est conclu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois 1 ans. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com Il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception par le bureau du Courrier de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, et l'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place.
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Modalités de dépôt des offres: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marches-publics.loiret.com
Modalités de dépôt des offres sous pli à l'adresse suivante: département du Loiret, bureau du Courrier, Pôle performance de la gestion publique service des ressources mutualisées, 15 rue Eugène Vignat, BP 2019, 45010 Orléans Cedex 1.
Date prévisionnelle de notification du marché: mars 2018. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Référence à la nomenclature: 25f02.
Code du service exécutant: 30 solidarité culture sport éducation jeunesse médiathèque archive publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché?: non. Pour obtenir le détail des sous-critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 236-489387 (2017-12-04)
Avis d'attribution de marché (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description succincte du marché: Fourniture et la livraison de livres, documents imprimés assimilés, phonogrammes, Dvd, autres documents audiovisuels, pour les services du Conseil départemental du Loiret, ci après désignés: Médiathèque départementale du Loiret, archives départementales, Service de documentation et autres services du Conseil départemental. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Aucune option n'est autorisée.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-166806
Se réfère à l'avis: 2017/S 236-489387
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Nouveautés et réassorts à destination des prêts en bibliothèques intercommunales, municipales et points-lecture incluant des structures éducatives péri-scolaires, patrimoniales, médico-sociales, de la petite enfance desservis par la Médiathèque départementale du Loiret et à destination des services du Conseil départemental du Loiret (archives départementales, Services culturels notamment).
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Brève description:
— Nouveautés et réassorts à destination des prêts en bibliothèques intercommunales, municipales et points-lecture
incluant des structures éducatives péri-scolaires, patrimoniales, médico-sociales, de la petite enfance desservis par la Médiathèque départementale du Loiret.
desservis incluant des structures éducatives péri-scolaires, patrimoniales, médico-sociales, de la petite enfance par la Médiathèque départementale du Loiret.
Intitulé du lot: Dvd de fiction
Brève description:
— Nouveautés et réassorts à destination des prêts en bibliothèques intercommunales, municipales et points-lecture incluant des structures éducatives péri-scolaires, patrimoniales, médico-sociales de la petite enfance desservis par la Médiathèque départementale du Loiret, et ponctuellement pour une diffusion restreinte dans le cadre d'actions pédagogiques des services du Conseil départemental du Loiret (Châteaux, Maison de l'enfance...).
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Intitulé du lot: Dvd documentaires
Brève description:
— Nouveautés et réassorts à destination des prêts en bibliothèques intercommunales, municipales et points-lecture desservis incluant des structures éducatives péri-scolaires, patrimoniales, médico-sociales, de la petite enfance par la Médiathèque départementale du Loiret, et ponctuellement pour une diffusion restreinte dans le cadre d'actions de formation interne au Conseil départemental du Loiret et à destination des services éducatifs (Châteaux, Maison de l'enfance...).
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— Approvisionnement des boutiques des châteaux de Chamerolles (Chilleurs-Aux-Bois) et de Sully (Sully-sur-Loire) en ouvrages littéraires, documentaires et pratiques pour publics adultes et juniors.
— Approvisionnement des points de vente du Château de Gien et du Musée de la Résistance de Lorris en ouvrages littéraires destinées à la vente en ouvrages littéraires, documentaires et pratiques pour publics adultes et juniors.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Preformances en matière de protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-15 📅

Référence
Informations complémentaires
Le montant du marché est soumis à un taux de remise consentie par le titulaire de chaque lot. Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret - Pôle de la performance de la gestion publique - Service des ressources mutualisées - 45945 Orléans, sous réserve de secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2018/S 075-166806 (2018-04-16)