Acquisition de jumelles diurnes, de jumelles stabilisées à fort grossissement avec leurs accessoires et les consommables nécessaires à leur soutien

Mindef/Terre/SIMMT

Acquisition de jumelles diurnes et de jumelles stabilisées à fort grossissement avec leurs accessoires et les consommables nécessaires à leur soutien, au profit des armée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-23 Avis de marché
2018-06-25 Informations complémentaires
Avis de marché (2017-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jumelles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jumelles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/TERRE/SIMMT
Adresse postale: Établissement Ingénieur Général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Courrier électronique: sdc.simmt@simmt.terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0139672974 📞
Fax: +33 0139672803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-23 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-114978
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Transmission de la candidature: Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier. — 1: Dématérialisation des procédures: Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation. — 2: procédure non dématérialisée: Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT- SDC- BERC- commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT- SDC — BERC- établissement ingénieur général Jayat — rue des docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation « 16 E4 0025 » et la date limite « le 2.5.2017 ». La fermeture annuelle de la SIMMT a lieu du 22.12.2017 au 1.1.2018. Cette période est donc neutralisée et aucune société ne pourra retirer un dossier de consultation papier ou déposer son offre du 22.12.2017 inclus au 2.1.2018 inclus. Autres informations: Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 14.4.2017. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre. Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 16 E4 0025 dans la case « Recherche Rapide ». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2017.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 567 💰
2 337 664 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Accord-cadre à bons de commande, établi en application de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et du décret n° 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité.
Brève description:
Acquisition de jumelles diurnes et de jumelles stabilisées à fort grossissement avec leurs accessoires et les consommables nécessaires à leur soutien, au profit des armée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Jumelle diurne d'observation sans télémétrie au profit de la marine avec accessoires et les consommables nécessaires au soutien
Brève description:
Les jumelles se présentent sous la forme d'un monobloc intégrant les voies optiques d'une jumelle binoculaire diurne.
L'unité collective comprend au minimum les éléments suivants:
une jumelle binoculaire;
les accumulateurs et le chargeur associé;
une housse de transport tactique assurant une protection efficace;
un guide technique (manuel utilisateur);
un kit d'entretien (nettoyage des optiques);
un jeu de filtres gris;
un jeu de filtres polarisants antireflets;
un coffre logistique pour le transport par voie terrestre, maritime et aérienne,
Les bonnettes d'oculaire sont démontables et interchangeables.
La fonction principale à assurer par les jumelles est:
observation diurne et crépusculaire.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 110 — quantité maximum: 926.
Informations complémentaires sur les lots: Les performances et exigences techniques seront données par une fiche technique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Jumelle diurne d'observation sans télémétrie au profit de l'armée de l'air avec accessoires et les consommables nécessaires au soutien
Quantité ou étendue: Quantité minimum:49- quantité maximum: 466.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jumelle diurne avec télémétrie au profit de l'armée de l'air avec accessoires et les consommables nécessaires au soutien
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 36 — quantité maximum: 172.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Jumelle stabilisée d'observation a fort grossissement au profit de la marine avec accessoires et les consommables nécessaires au soutien
Brève description:
Les jumelles se présentent sous la forme d'un monobloc intégrant les voies optiques d'une jumelle binoculaire et un système de stabilisation permettant la compensation des mouvements de l'observateur et/ou du porteur.
Les fonctions principales et secondaires à assurer par les jumelles sont:
observation diurne et crépusculaire,
observation de haute performance (voie directe optique) munie d'une stabilisation optique permettant un confort visuel.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 10 — quantité maximum: 173.
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 16 E4 0025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Détachement de Gien de la 12ème BSMAT, 45504 Gien.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures sont recevables en application des articles 40 à 46 du décret 2016-361 du 25.3.2016.
Les formulaires Dc1 modèle du 26 octobre 2016 (dûment signé avec la ou les signatures originales) et DC2 modèle du 26.10.2016, peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise dûment signé avec la ou les signatures originales. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus
Documents à fournir:
— identification du candidat (DC 2 modèle du 26.10.2016)
— lettre de candidature (DC 1 modèle du 26.10.2016)
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures liés à l'objet de la consultation, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles renseignée dans la rubrique E1 du Dc2.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple) il peut prouver sa capacité financière par tout autre document jugé équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le pouvoir adjudicateur rejettera les candidats qui ne présentent manifestement pas les capacités financières suffisantes pour exécuter le marché.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou de chaque membre du groupement pour chacune des 3 dernières années;
La présentation d'une liste des principales livraison de fournitures effectués au cours des 5 dernières années portant sur un objet analogue à celui de la présente consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le pouvoir adjudicateur rejettera les candidats qui ne présentent manifestement pas les capacités techniques et/ou professionnelles suffisantes pour exécuter le marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres: Budget du ministère de la défense.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II du décret n° 2016-361 du 25.3.2016. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 38 du décret n° 2016-361 du 25.3.2016, la forme du groupement n'est pas imposée. Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Après attribution, le groupement devra être solidaire.
Les autres règles relatives au groupement sont précisées dans le règlement de la consultation.
Autres conditions particulières:
Il est exigé que les moyens utilisés pour exécuter tout ou partie du marché soient localisés sur le territoire des états membres de l'union européenne ou des parties à l'espace économique européen.
Les documents de la consultation comporteront des exigences relatives à la sécurité d'approvisionnement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: BP 345
Contact
Point de contact: LTN Mathias Duparchy — M. le sous-directeur des contrats de la SIMMT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: SIMMT/SDC/BERC/Commission des marchés formalisés
Adresse postale: Établissement ingénieur Général Jayat — CS 30704
Point de contact: commission des marchés formalisés
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Ltn duparchy
Commission des marchés formalisés
Téléphone: +33 139672771 📞
Courrier électronique: mathias.duparchy@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Transmission de la candidature:
Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
— 1: Dématérialisation des procédures:
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
— 2: procédure non dématérialisée:
Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT- SDC- BERC- commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT- SDC — BERC- établissement ingénieur général Jayat — rue des docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation « 16 E4 0025 » et la date limite « le 2.5.2017 ».
Afficher plus
La fermeture annuelle de la SIMMT a lieu du 22.12.2017 au 1.1.2018. Cette période est donc neutralisée et aucune société ne pourra retirer un dossier de consultation papier ou déposer son offre du 22.12.2017 inclus au 2.1.2018 inclus.
Autres informations:
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 14.4.2017. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Afficher plus
Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 16 E4 0025 dans la case « Recherche Rapide ». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/BERC/Section recours contentieux
Adresse postale: Établissement Ingénieur Général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672974 📞
Fax: +33 139672803 📠
Source: OJS 2017/S 061-114978 (2017-03-23)
Informations complémentaires (2018-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 122-278028
Se réfère à l'avis: 2017/S 061-114978
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2018/S 122-278028 (2018-06-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Machines de traitement des données (matériel) Lecteurs magnétiques ou optiques Lecteurs optiques Matériel de reconnaissance optique de caractères Équipements de laboratoire, d'optique... Instruments d'optique Instruments d'astronomie et d'optique Jumelles