Acquisition de gros outillages et engins pour l'année 2017 — lot engin de déneigement neuf ou d'occasion (moins de 10 ans et moins de 30 000 km ou 3 000 heures)
Département des Pyrénées-Orientales
Acquisition de gros outillages et engins pour l'année 2017 — lot engin de déneigement neuf ou d'occasion (moins de 10 ans et moins de 30 000 km ou 3 000 heures).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-06 | Avis de marché |
| 2017-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: ISL-F17RE001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg66.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: +33 468858192 📞
Fax: +33 468356561 📠
URL des documents: https://marches.cg66.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg66.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4598&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date limite de soumission: 2017-04-13 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-087765
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 2 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saillagouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.cg66.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: Service routier départemental Montagne, avenue des Comtes de Cerdagne
Commune postale: Saillagouse
Code postal: 66800
Fax: +33 468047570 📠
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Pyrénées Orientales
Adresse postale: Direction finances marchés affaires juridiques, service marchés publics, Bâtiment CTD, 150 avenue de Milan MI Saint-Charles
Commune postale: Perpignan Cedex
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 048-087765 (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: ISL-F17RE001
Brève description:
Acquisition de gros outillages et engins pour l'année 2017 — lot engin de déneigement neuf ou d'occasion (moins de 10 ans et moins de 30 000 km ou 3 000 heures).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg66.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: +33 468858192 📞
Fax: +33 468356561 📠
URL des documents: https://marches.cg66.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg66.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4598&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date limite de soumission: 2017-04-13 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-087765
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Variantes
Chaque candidat a la possibilité de répondre en proposant:
* un engin neuf;
* ou un engin d'occasion;
* ou plusieurs engins d'occasion;
* ou un engin neuf et un engin d'occasion,
* ou en engin neuf et plusieurs engins d'occasion.
Les candidats présenteront un dossier général comportant un sous-dossier particulier pour chaque engin de déneigement qu'ils proposent.
Les horaires d'ouverture du service des marches sont les suivants: 9:00-12:00/14:00-17:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 2 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saillagouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions à soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de candidature groupée
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Le DUME papier est accepté.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.cg66.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: Service routier départemental Montagne, avenue des Comtes de Cerdagne
Commune postale: Saillagouse
Code postal: 66800
Fax: +33 468047570 📠
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Pyrénées Orientales
Adresse postale: Direction finances marchés affaires juridiques, service marchés publics, Bâtiment CTD, 150 avenue de Milan MI Saint-Charles
Commune postale: Perpignan Cedex
Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Variantes
Chaque candidat a la possibilité de répondre en proposant:
* un engin neuf;
* ou un engin d'occasion;
* ou plusieurs engins d'occasion;
* ou un engin neuf et un engin d'occasion,
* ou en engin neuf et plusieurs engins d'occasion.
Les candidats présenteront un dossier général comportant un sous-dossier particulier pour chaque engin de déneigement qu'ils proposent.
Les horaires d'ouverture du service des marches sont les suivants: 9:00-12:00/14:00-17:00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 048-087765 (2017-03-06)
Avis d'attribution de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289682
Se réfère à l'avis: 2017/S 048-087765
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-13 📅
Source: OJS 2017/S 141-289682 (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289682
Se réfère à l'avis: 2017/S 048-087765
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-13 📅
Source: OJS 2017/S 141-289682 (2017-07-21)
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