Acquisition de fournitures et matériels de conservation, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux

Conseil général de l'Essonne

Cette consultation concerne l'acquisition de fournitures et matériels de conservation, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux. Il comporte 3 lots: — lot 1: fournitures et matériels de conservation pour les archives et photographie anciennes — lot 2: fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés — lot 3: fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage et de dépoussiérage des oeuvres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-22.

Qui ?

• Conseil général de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-22	Avis de marché
2017-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Numéro de référence: 1738_1_00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Matériel pour microfilms et microfiches 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département — boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Courrier électronique: nboutinot@cg91.fr 📧
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=268254&orgAcronyme=x6c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date limite de soumission: 2017-03-27 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070518
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, avec fixation de montants annuels minimum et maximum, passés en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: — montant annuel minimum: 20 000 EUR HT; — montant annuel maximum: 51 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures et matériels de conservation pour les archives et photographies anciennes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne les fournitures et matériels destinés aux fins de conservation de long terme de documents anciens, principalement des photographies et des reliures. Elles sont destinées à la protection contre les dégradations liées au temps et à l'environnement ambiant (température, humidité).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord cadre passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Description des options: Possibilité de modifications de marchés et de reconductions.
Informations complémentaires:

— montant annuel minimum: 20 000 EUR HT;

— montant annuel maximum: 51 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne les fournitures et matériels destinés aux fins de conservation de long terme de documents imprimés, sonores et filmés.

Description des renouvellements:

Accord cadre passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

— montant annuel minimum: 5 000 EUR HT;

— montant annuel maximum: 30 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage et de dépoussiérage des oeuvres
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot concerne les fournitures et matériels professionnels sont destinés aux fins d'entretien, de montage et de dépoussiérage des oeuvres.

Informations complémentaires:

Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de montants annuels minimum et avec fixation maximum, passés en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

— montant annuel minimum: sans

— montant annuel maximum: 15 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Essonne
Point de contact: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante:http://maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse postale: Uniquement pour les échantillons et copies de sauvegarde: Hôtel du Département — DAJA/SCP — Hôtel du Département — boulevard de France
Courrier électronique: nboutinot@cd-essonne.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2021.

Pour information des échantillons sont demandés pour chacun des 3 lots.

Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro SIRET.

Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement.

Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret n° 2016- 360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Accord-cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du CCAG/FCS. Aucune garantie financière ne sera exigée.

Dématérialisation des procédures: http://www.maximilien.fr Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé.

Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention «Ne pas ouvrir».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 039-070518 (2017-02-22)

Avis d'attribution de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1738_1_03
Brève description:

Cette consultation concerne l'acquisition de fournitures et matériels de conservation, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux. Il comporte 3 lots: — lot 1: fournitures et matériels de conservation pour les archives et photographie anciennes, — lot 2: fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés, — lot 3: fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage et de dépoussiérage des œuvres.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233251
Se réfère à l'avis: 2017/S 039-070518
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Date de signature de la décision de déclaration de sans suite pour les 3 lots: 6.6.2017 Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation concerne l'acquisition de fournitures et matériels de conservation, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux.

Il comporte 3 lots:

— lot 1: fournitures et matériels de conservation pour les archives et photographie anciennes,

— lot 2: fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés,

— lot 3: fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage et de dépoussiérage des œuvres.

Intitulé du lot: Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage et de dépoussiérage des œuvres
Brève description:

Ce lot concerne les fournitures et matériels professionnels sont destinés aux fins d'entretien, de montage et de dépoussiérage des œuvres.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: valeur technique — sous-critère 1: qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): Critère 1: valeur technique — sous-critère 2: moyens dédiés et modalités de réalisation des prestations du marché
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de coût: Critère 2: prix
Pondération du coût: 40

Référence
Informations complémentaires

Date de signature de la décision de déclaration de sans suite pour les 3 lots: 6.6.2017

Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi n

Source: OJS 2017/S 116-233251 (2017-06-16)

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