Acquisition de fournitures et accessoires courants d'articles de bureau

Communauté d'agglomération de Metz

Le présent accord-cadre est passé par Metz Métropole pour les membres du groupement de commandes constitué des membres suivants: Metz Métropole, Metz Métropole développement et l'office de Tourisme de Metz. La Ville de Metz signera le formulaire d'adhésion à la convention constitutive après la publication et joindra donc le groupement en cours d'exécution. Le premier marché subséquent portera sur l'acquisition de fournitures et accessoires courants d'articles de bureau pour la Ville de Metz. L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures et accessoires courants d'articles de bureau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-02 Avis de marché
2017-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel de bureau
Numéro de référence: 1530
Brève description:
Le présent accord-cadre est passé par Metz Métropole pour les membres du groupement de commandes constitué des membres suivants: Metz Métropole, Metz Métropole développement et l'office de Tourisme de Metz. La Ville de Metz signera le formulaire d'adhésion à la convention constitutive après la publication et joindra donc le groupement en cours d'exécution. Le premier marché subséquent portera sur l'acquisition de fournitures et accessoires courants d'articles de bureau pour la Ville de Metz. L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures et accessoires courants d'articles de bureau.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petit matériel de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Petit matériel de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Metz
Adresse postale: Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metzmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 387201027 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OTsc0lZL80 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-214640
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre est de 450 000 EUR HT. Estimation de consommation pour Metz Métropole: 11 000 EUR HT/An. Estimation de consommation pour l'office de Tourisme: 10 000 EUR HT/An. Estimation de consommation pour Metz Métropole développement: 5 000 EUR HT/An.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures et accessoires courants d'articles de bureau.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Le montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre est de 450 000 EUR HT.
Estimation de consommation pour Metz Métropole: 11 000 EUR HT/An.
Estimation de consommation pour l'office de Tourisme: 10 000 EUR HT/An.
Estimation de consommation pour Metz Métropole développement: 5 000 EUR HT/An.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées aux articles 44 et 48 du décret n
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 51 du décret n
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objets de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre,
— une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années représentant des références adéquates à l'objet de l'accord-cadre, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,
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— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation d'accords-cadres de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: Metz Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits jugée sur les échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Metz Métropole Développement
Adresse postale: 6 rue Lafayette, CS 70819
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57013
Pays: Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Office de Tourime de Metz
Adresse postale: 2 place d'Armes
Code postal: 57000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: contact@mm-dev.fr 📧
Adresse Internet: http://www.metzmetropoledeveloppement.fr 🌏
Courrier électronique: contact@tourisme-metz.com 📧
Adresse Internet: http://www.tourisme-metz.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OTsc0lZL80 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera publié en juin 2020.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Dépôt:
Les offres peuvent être déposées au pôle marchés publics de Metz Métropole Harmony Park, 7 boulevard Solidarité, BP 55025 57071 Metz Cedex 3. Bâtiment A, Rez de chaussée, bureau 009 ou envoyées par courrier à l'adresse suivante: Metz Métropole — pôle Marchés Publics Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 Metz Cedex 3.
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Ou offres dématérialisées: les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du Pôle marchés publics de Metz Métropole Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 Metz Cedex 3 marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse. Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (DCE) par voie électronique via le site www.achatpublic.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 107-214640 (2017-06-02)
Avis d'attribution de marché (2017-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est passé par Metz métropole pour les membres du groupement de commandes constitué des membres suivants: Metz métropole, Metz métropole développement et l'office de tourisme de Metz. La Ville de Metz signera le formulaire d'adhésion à la convention constitutive après la publication et joindra donc le groupement en cours d'exécution. Le premier marché subséquent portera sur l'acquisition de fournitures et accessoires courants d'articles de bureau pour la Ville de Metz. L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures et accessoires courants d'articles de bureau.
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Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-316824
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-214640
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la réception de la lettre de notification. Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au pôle commande publique (Metz métropole — Harmony Park — 11 boulevard Solidarité — BP 55025 — 57071 Metz Cedex 3) du lundi au jeudi de 10:00 à 17:00. Un rendez-vous devra être pris au préalable par e-mail: marchespublics@metzmetropole.fr ou par téléphone au +33 387398983.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Moselle 🏙️

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la réception de la lettre de notification.
Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au pôle commande publique (Metz métropole — Harmony Park — 11 boulevard Solidarité — BP 55025 — 57071 Metz Cedex 3) du lundi au jeudi de 10:00 à 17:00. Un rendez-vous devra être pris au préalable par e-mail: marchespublics@metzmetropole.fr ou par téléphone au +33 387398983.
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Source: OJS 2017/S 153-316824 (2017-08-09)