Acquisition de fournitures diverses

Communauté agglomération Sophia Antipolis

L'objet du présent accord-cadre est l'acquisition de fournitures diverses pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis décomposé en 5 lots:
— lot 01: fermetures,
— lot 02: quincaillerie bâtiments — agencement — matériels et équipements,
— lot 03: peintures — colles — revêtements de sols — faux-plafonds,
— lot 04: outillage — consommables outillages — visserie,
— lot 05: plomberie — équipements sanitaires.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de décembre 2017 pour les lots 02, 03, 04 et 05, et au mois de mars 2018 pour le lot 01.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté agglomération Sophia Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-23	Avis de marché
2018-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Brève description:

L'objet du présent accord-cadre est l'acquisition de fournitures diverses pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis décomposé en 5 lots: — lot 01: fermetures, — lot 02: quincaillerie bâtiments — agencement — matériels et équipements, — lot 03: peintures — colles — revêtements de sols — faux-plafonds, — lot 04: outillage — consommables outillages — visserie, — lot 05: plomberie — équipements sanitaires. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de décembre 2017 pour les lots 02, 03, 04 et 05, et au mois de mars 2018 pour le lot 01.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, route des Crêtes, BP 43449
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-244727
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20170623w2_01 La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. Les offres seront jugées sur la base du critère unique sur le prix, sous pondéré de la façon suivante: 1.1) Prix DQE (sous-coefficient pondérateur: 4), 1.2) Rabais proposé par le candidat au BPU (sous-coefficient pondérateur: 1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du présent accord-cadre est l'acquisition de fournitures diverses pour les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis décomposé en 5 lots:

— lot 01: fermetures,

— lot 02: quincaillerie bâtiments — agencement — matériels et équipements,

— lot 03: peintures — colles — revêtements de sols — faux-plafonds,

— lot 04: outillage — consommables outillages — visserie,

— lot 05: plomberie — équipements sanitaires.

À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de décembre 2017 pour les lots 02, 03, 04 et 05, et au mois de mars 2018 pour le lot 01.

Intitulé du lot: Fermetures
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'objet du présent lot concerne l'acquisition de fournitures de fermetures.

La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret relatif aux marchés publics, sans minimum ni maximum annuel pour chacun des lots.

Valeur estimée hors TVA: 10 736 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an.
Description des options:

— le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an,

— possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics,

— possibilité de passer des modifications de marchés conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics,

— le marché ne comporte pas de tranches.

Intitulé du lot: Quincaillerie bâtiments — agencement — matériels et équipements
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'objet du présent lot concerne l'acquisition de fournitures de quincaillerie bâtiments — agencement — matériels et équipements.

Valeur estimée hors TVA: 32578.12 EUR 💰
Intitulé du lot: Peintures — colles — revêtements de sols — faux-plafonds
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'objet du présent lot concerne l'acquisition peintures — colles — revêtements de sols — faux-plafonds.

Valeur estimée hors TVA: 13729.16 EUR 💰
Intitulé du lot: Outillage — consommables outillages — visserie
Numéro du lot: 4
Brève description:

L'objet du présent lot concerne l'acquisition de fournitures d'outillage — consommables outillages — visserie.

Valeur estimée hors TVA: 15107.04 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie — équipements sanitaires
Numéro du lot: 5
Brève description:

L'objet du présent lot concerne l'acquisition de fournitures de plomberie — équipements sanitaires.

Valeur estimée hors TVA: 7628.04 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1 ou équivalent,

— déclaration du candidat DC2 ou équivalent.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour chacun des lots.

Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.

La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20170623w2_01

La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.

Les offres seront jugées sur la base du critère unique sur le prix, sous pondéré de la façon suivante:

1.1) Prix DQE (sous-coefficient pondérateur: 4),

1.2) Rabais proposé par le candidat au BPU (sous-coefficient pondérateur: 1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants),

— référé contractuel (CJA, art. L. 221-13 et suivants).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 121-244727 (2017-06-23)

Avis d'attribution de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du présent accord-cadre est l'acquisition de fournitures diverses pour les services de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis, décomposé en 5 lots.

Valeur totale du marché: 10127.37 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Les Genêts — BP 43 449 route des Crêtes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119308
Se réfère à l'avis: 2017/S 121-244727
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Marché négocié.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Quincaillerie bâtiments — agencement — matériels et Equipements
Brève description: Lot 2: Quincaillerie bâtiments — agencement — matériels et Equipements.
Intitulé du lot: Peintures — colles — revêtements de sols — faux-Plafonds
Brève description: Lot 3: Peintures — colles — revêtements de sols — faux-Plafonds.
Intitulé du lot: Outillage — consommables outillages — Visserie
Brève description:

Lot 4: Outillage — consommables outillages — Visserie.

Plomberie — équipements sanitaires.

Fermetures.

Informations complémentaires: Marché négocié.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.2 Rabais proposé par le candidat au BPU
Critère de qualité (pondération): 1
Pondération du prix: 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-17 📅
2017-11-16 📅
2017-11-20 📅
2018-02-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — VP 41 79
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et suivants),

— référé contractuel (CJA, art. L.221-13 et suivants).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Source: OJS 2018/S 054-119308 (2018-03-16)

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