Acquisition de fournitures concernant les tenues et équipements de représentation des agents de Le Mans Métropole — année 2018 renouvelable en 2019, 2020 et 2021

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Accord-cadre sans minimum et avec maximum, passé en application les articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Le Mans Métropole — communauté urbaine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-12	Avis de marché
2018-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: Aj/Fcs/0109/Sst
Brève description:

Accord-cadre sans minimum et avec maximum, passé en application les articles 78 et 80 du décret n L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Articles d'habillement 📦
Accessoires pour vêtements de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409101
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr - Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1. Aptitude à exercer l'activité professionnelle; 2. Capacités techniques et professionnelles; 3. Capacité économique et financière Renseignements administratifs: Anne Javaudin — 02.43.47.49.78 Renseignements techniques: Luc Ruel — 02.43.47.17.74.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans minimum et avec maximum, passé en application les articles 78 et 80 du décret n

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Vêtement de dessus
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant maximum annuel de commandes: 7 500 EUR HT.
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat ne pourra pas excéder le 31.12.2021.

Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.

Intitulé du lot: Vêtement et habillement divers
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant maximum annuel de commandes: 3 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Vêtement et équipement de sport
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant maximum annuel de commandes: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Vêtement et équipement nature
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Vêtement et équipement équestre
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant maximum annuel de commandes: 5 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Tenues de réception / cérémonie
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant maximum annuel de commandes: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Accessoires
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Transferts / broderies
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant maximum annuel de commandes: 5 500 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -

Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Critères de sélection candidats:

1. Aptitude à exercer l'activité professionnelle;

2. Capacités techniques et professionnelles;

3. Capacité économique et financière

Renseignements administratifs: Anne Javaudin — 02.43.47.49.78

Renseignements techniques: Luc Ruel — 02.43.47.17.74.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Source: OJS 2017/S 199-409101 (2017-10-12)

Avis d'attribution de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans minimum et avec maximum, passé en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Valeur totale du marché: 17 782 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022915
Se réfère à l'avis: 2017/S 199-409101
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres: 1— prix des prestations 60 %; 2— qualité des fournitures 40 %, faisant l'objet de sous critères. Les accords correspondants sont des accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums suivants: — lot 1: 7 500 EUR HT, — lot 2: 3 500 EUR HT, — lot 3: 10 000 EUR HT, — lot 4: 10 000 EUR HT, — lot 5: 5 000 EUR HT, — lot 6: 8 000 EUR HT, — lot 7: 8 000 EUR HT (aucune offre reçue, marché relancé en négocié sans concurrence, petit lot selon l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), — lot 8: 5 500 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2018. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Les montants d'attribution constituent des montants indicatifs non contractuels. Les accords-cadres sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du Service des marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Intitulé du lot: Tenues de réception/cérémonie
Transferts/broderies

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-09 📅
2018-01-10 📅

Référence
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres:

1— prix des prestations 60 %;

2— qualité des fournitures 40 %, faisant l'objet de sous critères.

Les accords correspondants sont des accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums suivants:

— lot 1: 7 500 EUR HT,

— lot 2: 3 500 EUR HT,

— lot 3: 10 000 EUR HT,

— lot 4: 10 000 EUR HT,

— lot 5: 5 000 EUR HT,

— lot 6: 8 000 EUR HT,

— lot 7: 8 000 EUR HT (aucune offre reçue, marché relancé en négocié sans concurrence, petit lot selon l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016),

— lot 8: 5 500 EUR HT.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2018. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Les montants d'attribution constituent des montants indicatifs non contractuels. Les accords-cadres sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du Service des marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2018/S 012-022915 (2018-01-16)

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