Acquisition de documents pour les bibliothèques du territoire d'est ensemble

Est Ensemble

Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montants minimum ni maximum de commande, sur la durée totale du marché. Dans le règlement de consultation, les seuils, sont communiqués à titre purement indicatif (montants sans valeur contractuelle). Le marché est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter du 1.1.2018. Il prend effet à compter de cette date.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-30 Avis de marché
2018-02-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 17.AO.CT.038
Brève description:
Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montants minimum ni maximum de commande, sur la durée totale du marché. Dans le règlement de consultation, les seuils, sont communiqués à titre purement indicatif (montants sans valeur contractuelle). Le marché est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter du 1.1.2018. Il prend effet à compter de cette date.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Est Ensemble
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Code postal: 93232
Commune postale: Romainville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.est-ensemble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@est-ensemble.fr 📧
Téléphone: +33 179645322 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_LamlyJYvHF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343276
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montants minimum ni maximum de commande, sur la durée totale du marché. Les seuils, ci-dessous, sont communiqués à titre purement indicatif (montants sans valeur contractuelle): Lot n Seuil minimum indicatif: 240 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture générale de livres adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture générale de livres adultes.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montants minimum ni maximum de commande, sur la durée totale du marché.
Les seuils, ci-dessous, sont communiqués à titre purement indicatif (montants sans valeur contractuelle):
Lot n
Seuil minimum indicatif: 240 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture spécialisée de documents pour la jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture spécialisée de documents pour la jeunesse.
Informations complémentaires: Seuil minimum indicatif: 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de livres d'actualité en lien avec les manifestations organisées par les bibliothèques du territoire d'est ensemble dans le cadre de leur politique d'action culturelle
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de livres d'actualité en lien avec les manifestations organisées par les bibliothèques du territoire d'est ensemble dans le cadre de leur politique d'action culturelle.
Intitulé du lot: Fourniture de BD adultes et jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de BD adultes et jeunesse.
Informations complémentaires: Seuil minimum indicatif: 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de livres en gros caractères
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de livres en gros caractères.
Informations complémentaires: Seuil minimum indicatif: 16 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de DVD et de DVD-ROM adultes et jeunesse, fiction et documentaire
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de DVD et de DVD-ROM adultes et jeunesse, fiction et documentaire.
Intitulé du lot: Fourniture de CD musicaux et de CD pour enfants
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de CD musicaux et de CD pour enfants.
Intitulé du lot: Fourniture de textes lus, fictions et documentaires adultes sur CD audio
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de textes lus, fictions et documentaires adultes sur CD audio.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version ou forme libre) dûment datée et signée par les personnes habilitées à engager l'entreprise.
Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (il s'agit par exemple de l'extrait k bis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant indiqué sur l'extrait k bis).
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
L'utilisation du DUME, par les candidats provenant de pays de l'union européenne, est autorisée.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (DC2 — imprimé dernière version ou forme libre).
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années.
Liste des principales fournitures délivrées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Uniquement pour les lots n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: fonds et spécialisation — logistique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais et conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prise en compte des problématiques environnementales et de développement durable (dont notamment les mesures prises vis-à-vis de la clause à vocation sociale)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des fournitures: taux de remise consenti sur les prix règlementés
Pondération du coût: 5
Critère de qualité (nom): Prise en compte des problématiques environnementales et de développement durable
Valeur technique: Fonds et spécialisation — logistique
Critère de qualité (pondération): 50
5
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des assemblées et des affaires juridiques (DAAJ) pôle marchés publics M. Jérôme Misiewicz
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le prochain avis de publication devrait être publié, au plus tard, durant le 2
Les critères relatifs à la candidature sont: capacités juridiques, financières et techniques.
Voir le détail des sous-critères et de la notation des offres dans les pièces annexes au règlement de consultation (RC) accès gratuit au dossier de consultation:
— soit par téléchargement sur le profil d'acheteur: www.achatpublic.com
— soit par envoi postal sur demande écrite au pôle marchés publics.
Transmission de l'offre sous forme matérialisée ou par voie électronique, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Pour la remise d'un pli sous forme matérialisée: plis adressés par voie postale par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou tout autre procédé portant date et heure certaines et permettant de garantir leur confidentialité à l'adresse indiquée ci-dessous, ou déposés contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous.
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Est ensemble — direction des assemblées et des affaires juridiques — pôle marchés publics — 100 avenue Gaston Roussel — 93232 Romainville Cedex. Les réceptions sont assurées de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, du lundi au vendredi.
Le pouvoir adjudicateur accepte aussi les plis adressés par voie électronique dans les conditions définies ci-après.
Pour la remise d'un pli électronique, le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Les autres modalités de remise du pli par voie électronique sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 167-343276 (2017-08-30)
Avis d'attribution de marché (2018-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montants minimum ni maximum de commande, sur la durée totale du marché. Dans le règlement de consultation, les seuils, sont communiqués à titre purement indicatif (montants sans valeur contractuelle). Le marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter du 1.1.2018. Il prend effet à compter de cette date.
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Valeur totale du marché: 956 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-14 📅
Date de publication: 2018-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 032-069724
Se réfère à l'avis: 2017/S 167-343276
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Le présent marché est composé de 8 lots. Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montants minimum ni maximum de commande, sur la durée totale du marché. Les seuils, qui ont été communiqués dans les documents de la consultation, dans l'avis d'appel public à concurrence et dans le présent avis d'attribution, n'ont aucune valeur contractuelle et ils n'ont été donnés qu'à titre purement indicatif. Les valeurs finales en Euros (HT) par lot et pour la totalité du marché ne constituent que des seuils minimaux indicatifs. Lot nº 1: fourniture générale de livres adultes: Seuil minimum indicatif: 240 000 EUR (HT). Lot nº 2: fourniture spécialisée de documents pour la jeunesse: Seuil minimum indicatif: 200 000 EUR (HT). Lot nº 3: fourniture de livres d'actualité en lien avec les manifestations organisées par les bibliothèques du territoire d'Est Ensemble dans le cadre de leur politique d'action culturelle: Seuil minimum indicatif: 200 000 EUR (HT). Lot nº 4: fourniture de BD adultes et jeunesse: Seuil minimum indicatif: 80 000 EUR (HT). Lot nº 5: fourniture de livres en gros caractères: Seuil minimum indicatif: 16 000 EUR (HT). Lot nº 6: fourniture de DVD et de DVD-ROM adultes et jeunesse, fiction et documentaire: Seuil minimum indicatif: 120 000 EUR (HT). Lot nº 7: fourniture de CD musicaux et de CD pour enfants: Seuil minimum indicatif: 80 000 EUR (HT). Lot nº 8: fourniture de textes lus, fictions et documentaires adultes sur CD audio: Seuil minimum indicatif: 20 000 EUR (HT). Le marché est conclu sur la base des prix unitaires réglementés s'agissant des livres et des prix apparaissant aux catalogues des titulaires s'agissant des autres fournitures, sur lesquels sera appliqué le taux de remise contractuel indiqué dans l'annexe à l'acte d'engagement, qui restera ferme pendant toute la durée du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de livres d'actualité en lien avec les manifestations organisées par les bibliothèques du territoire d'est Ensemble dans le cadre de leur politique d'action culturelle
Brève description:
Fourniture de livres d'actualité en lien avec les manifestations organisées par les bibliothèques du territoire d'est Ensemble dans le cadre de leur politique d'action culturelle.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005787500011
Contact
Point de contact: Direction des assemblées et des affaires juridiques (DAAJ) Pôle marchés publics M. Jérôme Misiewicz

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est composé de 8 lots. Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montants minimum ni maximum de commande, sur la durée totale du marché. Les seuils, qui ont été communiqués dans les documents de la consultation, dans l'avis d'appel public à concurrence et dans le présent avis d'attribution, n'ont aucune valeur contractuelle et ils n'ont été donnés qu'à titre purement indicatif. Les valeurs finales en Euros (HT) par lot et pour la totalité du marché ne constituent que des seuils minimaux indicatifs.
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Lot nº 1: fourniture générale de livres adultes: Seuil minimum indicatif: 240 000 EUR (HT).
Lot nº 2: fourniture spécialisée de documents pour la jeunesse: Seuil minimum indicatif: 200 000 EUR (HT).
Lot nº 3: fourniture de livres d'actualité en lien avec les manifestations organisées par les bibliothèques du territoire d'Est Ensemble dans le cadre de leur politique d'action culturelle: Seuil minimum indicatif: 200 000 EUR (HT).
Lot nº 4: fourniture de BD adultes et jeunesse: Seuil minimum indicatif: 80 000 EUR (HT).
Lot nº 5: fourniture de livres en gros caractères: Seuil minimum indicatif: 16 000 EUR (HT).
Lot nº 6: fourniture de DVD et de DVD-ROM adultes et jeunesse, fiction et documentaire: Seuil minimum indicatif: 120 000 EUR (HT).
Lot nº 7: fourniture de CD musicaux et de CD pour enfants: Seuil minimum indicatif: 80 000 EUR (HT).
Lot nº 8: fourniture de textes lus, fictions et documentaires adultes sur CD audio: Seuil minimum indicatif: 20 000 EUR (HT).
Le marché est conclu sur la base des prix unitaires réglementés s'agissant des livres et des prix apparaissant aux catalogues des titulaires s'agissant des autres fournitures, sur lesquels sera appliqué le taux de remise contractuel indiqué dans l'annexe à l'acte d'engagement, qui restera ferme pendant toute la durée du marché.
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Source: OJS 2018/S 032-069724 (2018-02-14)
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