Acquisition de documents (livres, CD, DVD) pour le département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Acquisition de documents (livres, CD, DVD) pour le département de la Creuse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CVS (Collectivités Vidéo Services) SARL
• EURL Au Fil des pages
• Librairie Aux Belles Images
• Sarl franclaud — Librairie la licorne
• SARL Pressliv
• Sas Colaco

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Dictionnaires
• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Encyclopédies
• Films › Films vidéo
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores

Où ?

• Limousin › Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-05	Avis de marché
2018-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 17DGS002
Brève description: Acquisition de documents (livres, CD, DVD) pour le département de la Creuse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Films vidéo 📦
Enregistrements sonores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: DAG — bureau des marchés publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: bureau-marches@creuse.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.creuse.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-397739
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres de documentation générale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations font l'objet de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 10 000 EUR (HT). Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Description des renouvellements:

Il est conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018 inclus; il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'un an.

Intitulé du lot: Livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 1 500 EUR (HT). Et un maximum de 6 000 EUR (HT). Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la BDC)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR (HT). Et un maximum de 30 000 EUR (HT). Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la BDC)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR (HT). Et un maximum de 35 000 EUR (HT). Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la BDC)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR (HT). Et un maximum de 40 000 EUR (HT). Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la BDC)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR (HT). Et un maximum de 20 000 EUR (HT). Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Bandes dessinées en langue française (destinées à la BDC)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 3 000 EUR (HT). Et un maximum de 20 000 EUR (HT). Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Documents vidéo (destinés à la BDC)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Documents audio (destinés à la BDC)
Numéro du lot: 9
Brève description:

Les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 8 000 EUR (HT). Et un maximum de 15 000 EUR (HT). Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Creuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Situation juridique: — une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises récemment créées peuvent justifier de leur capacité économique, financière, par d'autres moyens.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales références adéquates des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (les entreprises récemment créées peuvent justifier de leurs références par d'autres moyens) / une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années / une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Guéret.
Informations complémentaires: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Coût global des prestations (en points)
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
URL des documents: https://marchespublics.creuse.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1° de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et selon la technique particulière d'achat de l'accord-cadre, conclu pour chaque lot, avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, en application de l'article 4 de l'ordonnance précitée et des articles 78 et 80 du décret précité. Le dossier de consultation peut être obtenu sur support papier sur demande expresse auprès du bureau des marchés (par télécopie +33 544302684 ou par courriel bureau-marches@creuse.fr) ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr où le candidat est invité à préciser le nom de son entreprise, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions apportées au dossier de consultation. L'attention des candidats est attirée sur les enjeux de l'indication de ces informations. Le téléchargement partiel du dossier de consultation des entreprises, dont la version complète est mise à disposition des candidats sur le profil de l'acheteur, se fait sous l'entière responsabilité de l'entreprise. L'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics rend facultative l'identification des opérateurs économiques pour le téléchargement du dossier de consultation des entreprises. Par conséquent, la décision de ne pas s'identifier sur le profil de l'acheteur du conseil départemental de la creuse ou le fait d'avoir communiqué une adresse de messagerie erronée relève de l'entière responsabilité des candidats qui ne pourront élever aucune réclamation en cas de modification du dossier de consultation des entreprises dont ils ne seraient pas destinataires. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique. Les candidats, une fois identifiés sur le profil de l'acheteur, peuvent déposer leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Avant de déposer leur offre électronique, il est recommandé aux candidats de consulter, en plus du dossier de consultation des entreprises, les rubriques (questions/réponses) et (rectificatif) afin de prendre en considération, pour l'élaboration de leur offre, tous les éléments fournis par le pouvoir adjudicateur pendant la consultation. L'ouverture des offres n'est pas publique et sa date est prévisionnelle.

Informations complémentaires

Le Conseil Départemental sera fermé le mercredi 1.11.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative: Dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Article R.551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Pour le référé précontractuel: au terme de l'alinéa 2 de l'article L.551-1 du code de justice administrative «Le juge est saisi avant la conclusion du contrat» et au terme des alinéas 2 et 3 de l'article R.551-5 du code de justice administrative: le juge ne peut statuer avant le seizième jour à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat aux opérateurs économiques ayant présenté une candidature ou une offre.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 194-397739 (2017-10-05)

Avis d'attribution de marché (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de documents (livres, cd, dvd) pour le Département de la Creuse.
Valeur totale du marché: 196 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAG — bureau des Marchés Publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 031-067431
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-397739
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

L'accord-cadre au Iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 10 000 EUR (HT). Pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction. La période initiale court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018. Reconduction: 3 fois par période de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Livres de documentation générale.
Informations complémentaires:

La période initiale court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018. Reconduction: 3 fois par période de 1 an.

Brève description:

Livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels.

Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre au Iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 1 500 EUR (HT). Et un maximum de 6 000 EUR (HT). Pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction.

Intitulé du lot: Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la Bdc)
Brève description:

Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la Bdc).

Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre au Iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR (HT). Et un maximum de 30 000 EUR (HT). Pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction.

Intitulé du lot: Livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la Bdc)
Brève description: Livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la Bdc).
Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre au Iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR (HT). Et un maximum de 35 000 EUR (HT). Pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction.

Intitulé du lot: Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la Bdc)
Brève description:

Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la Bdc).

Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre au Iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR (HT). Et un maximum de 40 000 EUR (HT). Pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction.

Intitulé du lot: Livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la Bdc)
Brève description: Livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la Bdc).
Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre au Iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR (HT). Et un maximum de 20 000 EUR (HT). Pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction.

Intitulé du lot: Bandes dessinées en langue française (destinées à la Bdc)
Brève description: Bandes dessinées en langue française (destinés à la Bdc).
Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre au Iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 3 000 EUR (HT). Et un maximum de 20 000 EUR (HT). Pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction.

Intitulé du lot: Documents vidéo (destinés à la Bdc)
Brève description: Documents vidéo (destinés à la Bdc).
Intitulé du lot: Documents audio (destinés à la Bdc)
Brève description: Documents audio (destinés à la Bdc).
Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre au Iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 8 000 EUR (HT). Et un maximum de 15 000 EUR (HT). Pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Différents sites du Conseil départemental de la Creuse. Les bons de commande préciseront les sites de livraison concernés.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-30 📅
2018-01-31 📅

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué au ll.1.7) correspond à la somme des montants maximums annuels de tous les lots et les montants indiqués au V.2.4) correspondent aux montants maximums annuels de chaque lot.

L'accord-cadre est conclu conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Publication antérieures en plus du JOUE: référence avis initial paru au BOAMP sous l'annonce 17-138215 le 5.7.2017.

Les contrats peuvent être obtenus ou consultés auprès de Mme m-c delestre — Conseil départemental de la Creuse — DAG — bureau des Marchés — 4 place Louis Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Email: bureau-marches@creuse.fr — tél.: (+33) 5 44 30 28 07.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative: Dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Article R.551-7 du Code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2018/S 031-067431 (2018-02-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)