Acquisition de documents audio et vidéo pour la Bibliothèque départementale de l'Ariège
Conseil général de l'Ariège
Appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-24 | Avis de marché |
| 2017-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement audiovisuel
Numéro de référence: 17ff-Bdp-0523-C
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement audiovisuel 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200674
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de documents audio tous genres musicaux: achats par correspondance
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant annuel indicatif: 55 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée du marché: 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Fourniture de documents audio non musicaux pour adultes et de documents audio pour enfants. Achats par correspondance
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant annuel indicatif: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de DVD et Blu-ray, tous genres confondus, musicaux et non musicaux, adultes et jeunesse. Achats par correspondance
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Date indicative- la réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations appréciée au regard du nombre de références proposées par les candidats (20) et des caractéristiques techniques définies pour chacun des lots (40)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (livraison)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Bibliothèque départementale de l'Ariège: Mme Cécile Guely
Adresse postale: 3 chemin de la Montagne
Téléphone: +33 534098130 📞
Courrier électronique: cguely@ariege.fr 📧
Fax: +33 561026829 📠
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau noa233
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2017/S 101-200674 (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement audiovisuel
Numéro de référence: 17ff-Bdp-0523-C
Brève description:
Appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement audiovisuel 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200674
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Délais d'exécution:
— pour les lots nº 1, 2, 3 — le titulaire s'engage à livrer 80 % de la commande dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande. Les 20 % restants bénéficient d'un délai supplémentaire de 30 jours,
— le délai d'exécution des prestation est proposé par le candidat à la rubrique E de l'acte d'engagement.
Date prévisionnelle de début des prestations: 25.9.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de documents audio tous genres musicaux: achats par correspondance
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant annuel indicatif: 55 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée du marché: 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Fourniture de documents audio non musicaux pour adultes et de documents audio pour enfants. Achats par correspondance
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant annuel indicatif: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de DVD et Blu-ray, tous genres confondus, musicaux et non musicaux, adultes et jeunesse. Achats par correspondance
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature- habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible sur le site Ministère de l'économie et des finances),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse du Ministère de l'économie et des finances),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Date indicative- la réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations appréciée au regard du nombre de références proposées par les candidats (20) et des caractéristiques techniques définies pour chacun des lots (40)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (livraison)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Bibliothèque départementale de l'Ariège: Mme Cécile Guely
Adresse postale: 3 chemin de la Montagne
Téléphone: +33 534098130 📞
Courrier électronique: cguely@ariege.fr 📧
Fax: +33 561026829 📠
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau noa233
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Délais d'exécution:
— pour les lots nº 1, 2, 3 — le titulaire s'engage à livrer 80 % de la commande dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande. Les 20 % restants bénéficient d'un délai supplémentaire de 30 jours,
— le délai d'exécution des prestation est proposé par le candidat à la rubrique E de l'acte d'engagement.
Date prévisionnelle de début des prestations: 25.9.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2017/S 101-200674 (2017-05-24)
Avis d'attribution de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de L'Ariege
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-397950
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-200674
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de documents audio non musicaux pour adultes et de documents audio pour enfants: achats par correspondance
Fourniture de DVD et Blu-Ray, tous genres confondus, musicaux et non musicaux, adultes et jeunesse: achats par correspondance
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-21 📅
2017-09-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 194-397950 (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de L'Ariege
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-397950
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-200674
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum sur la base d'un appel d'offres ouvert.
Lot 1: montant annuel indicatif: 55 000 EUR HT.
Rabais consenti: 30 %.
Prestation associée obligatoire: gratuité.
Lot 2: montant annuel indicatif: 10 000 EUR HT.
Rabais consenti: 30 %.
Lot 3: montant annuel indicatif: 55 000 EUR HT.
Rabais consenti: 32,5 %.
Prestation associée obligatoire: gratuité.
Durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de documents audio non musicaux pour adultes et de documents audio pour enfants: achats par correspondance
Fourniture de DVD et Blu-Ray, tous genres confondus, musicaux et non musicaux, adultes et jeunesse: achats par correspondance
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-21 📅
2017-09-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum sur la base d'un appel d'offres ouvert.
Lot 1: montant annuel indicatif: 55 000 EUR HT.
Rabais consenti: 30 %.
Prestation associée obligatoire: gratuité.
Lot 2: montant annuel indicatif: 10 000 EUR HT.
Lot 3: montant annuel indicatif: 55 000 EUR HT.
Rabais consenti: 32,5 %.
Durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
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