Acquisition de dispositifs médicaux d'odontologie et de prothésistes dentaires
CHU Reims
Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service de dispositifs médicaux d'odontologie et de prothésistes dentaires ainsi que la maintenance des équipements pour le lot n° 2. Le marché public comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements et des techniciens biomédicaux à l'entretien de ces équipements. Le marché public est divisé en 8 lots. Le lot n° 2 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article 77 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le titulaire exécute la tranche ferme.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Instruments dentaires
- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical › Services de réparation et d'entretien de matériel médical
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-24 | Avis de marché |
| 2017-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: CE136-2017
Brève description:
“Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service de dispositifs médicaux d'odontologie et de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments dentaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322719&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322719&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-24 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-115746
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
“Variantes à l'initiative de l'acheteur: — 1 micromoteur à genou. — 1 siège opérateur à roulette, réglable en hauteur avec dossier ergonomique synchrone et...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100666.67 EUR 💰
Informations sur les lots:
“Néant.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Acquisition de Postes de travail pour prothésistes dentaires et étudiants prothésistes (formation des utilisateurs comprise).”
“Quantité: minimum = 4 postes prothésistes dont un poste pour personne à mobilité réduite et 10 postes étudiants / estimée = 4 postes prothésistes dont un...”
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“L'accord-cadre est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.”
Description des renouvellements:
“La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.”
Informations complémentaires:
“Variantes à l'initiative de l'acheteur:”
“— 1 micromoteur à genou.”
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“— 1 siège opérateur à roulette, réglable en hauteur avec dossier ergonomique synchrone et anti synchrone pour les prothésistes dentaires.”
“— 1 siège à roulette réglable en hauteur pour les étudiants.”
Brève description:
“Tranche ferme: acquisition d'un système d'aspiration centralisée pour laboratoire de prothèses. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.”
“Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Système d'aspiration centralisée pour laboratoire...”
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“Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme)”
“En ce qui concerne la tranche optionnelle, le marché public est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel...”
“Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché public commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie,...”
“En ce qui concerne la tranche optionnelle, la période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.”
Description des options:
“Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive). La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire...”
Informations complémentaires:
“En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.”
“En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Acquisition d'un moteur de chirurgie dentaire (formation des utilisateurs comprise).”
“Quantité ou étendue: 1.”
Durée de l'accord: 1 mois
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Acquisition de Box de polissage (formation des utilisateurs comprise).”
“Quantité: minimum = 1 / estimée = 2 / maximum = 3”
Informations complémentaires:
“Variante à l'initiative de l'acheteur:”
“— 1 box de polissage avec aspiration intégrée composé d'une queue de cochon, d'une augette et d'un éclairage intégré.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Acquisition de Box de grattage avec aspiration individuelle (formation des utilisateurs comprise).”
“Quantité ou étendue: 3.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Acquisition d'un établi de grattage relié à l'aspiration centralisée (formation des utilisateurs comprise).”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Acquisition d'un support et de tuyaux d'aspiration (formation des utilisateurs comprise).”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Acquisition d'un malaxeur sous vide avec bols (formation des utilisateurs comprise).”
Informations complémentaires:
“— 1 bol de mélange de 65 ml avec malaxeur.”
“— 1 bol de mélange de 200 ml avec malaxeur.”
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“— 1 bol de mélange de 500 ml avec malaxeur.”
“— 1 bol de mélange de 700 ml avec malaxeur.”
“— 1 bol de mélange de 1 000 ml avec malaxeur.”
“— 1 bol de mélange de 500 ml pour alginate avec malaxeur.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU de Reims 51092 Reims Cedex.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
“a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du...”
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“b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
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“Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.”
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:”
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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“Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322719&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims — ressources Biomédicales
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Lapie Mégane (référent technique)
Téléphone: +33 326784923 📞
Courrier électronique: mlapie@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326787417 📠
Pays: fr213 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322719&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims — cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy (référent administratif)
Référence
Informations complémentaires
“Les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de proposer en variante les prestations supplémentaires citées aux articles...”
“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité...”
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“Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015:”
“* Les lots n° 1 et 4 sont des accords-cadres à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.”
“Les accords-cadres sont conclus avec un minimum et un maximum.”
“* Les lots n° 3, 5, 6, 7, 8 et la tranche ferme du lot n° 2 sont des marchés.”
“* La tranche optionnelle du lot n° 2 est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le...”
“L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.”
“En ce qui concerne les lots n° 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et la tranche ferme du lot n° 2, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son...”
“En ce qui concerne la tranche optionnelle du lot n° 2, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.”
“Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:”
“— par téléchargement sur le site”
“https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322719&orgAcronyme=x7c,”
“— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims — cellule des marchés publics, pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage —...”
“Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:”
“— par voie dématérialisée sur le site”
“— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,”
“— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.”
“Une visite d'un site équipé du matériel proposé, des essais et des présentations des matériels sont obligatoires selon les lots, sous peine de rejet des offres.”
“Cette visite, ces essais et présentations devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des...”
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de visite, des créneaux d'essai et des dates de présentation ne pourra plus...”
“La visite, les essais et présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.”
“Pour cette visite, ces essais et présentations, les candidats présenteront / amèneront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel: article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)”
“— référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA”
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“— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.”
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2017/S 062-115746 (2017-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public à pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service de dispositifs médicaux d'odontologie et de...”
Valeur totale du marché: 103 118 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332090
Se réfère à l'avis: 2017/S 062-115746
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif HT pour tous les lots sur la durée totale du marché (somme des montants indiqués en...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de postes de travail pour prothésistes dentaires et étudiants prothésistes (formation des utilisateurs comprise).”
“Quantité: minimum = 4 postes prothésistes dont un poste pour personne à mobilité réduite et 10 postes étudiants / estimée = 4 postes prothésistes dont un...”
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“L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an, à compter de la date de réception de la notification.”
“Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au système d'aspiration centralisée pour laboratoire...”
“Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme).”
“En ce qui concerne la tranche optionnelle, le marché public est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel...”
“Acquisition de box de polissage (formation des utilisateurs comprise).”
“Quantité: minimum = 1 / estimée = 2 / maximum = 3.”
“Acquisition de box de grattage avec aspiration individuelle (formation des utilisateurs comprise).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Écologie et développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Service Après-Vente
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 34
21
32
23
35
20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅
2017-07-28 📅
2017-07-29 📅
2017-08-01 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif HT pour tous les lots sur la durée totale du marché (somme des montants indiqués en V.2.4).”
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA,”
Source: OJS 2017/S 161-332090 (2017-08-22)
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Équipements médicaux (>20)
- Anesthésie et réanimation (3)
- Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie (6)
- Appareils et instruments médicaux divers (18)
- Assistance fonctionnelle (18)
- Consommables médicaux (>20)
- Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités (3)
- Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire (10)
- Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration (3)
- Techniques opératoires (4)