Acquisition de consommables pour imprimantes et multifonctions laser et jet d'encre à la marque et compatibles (neufs ou remanufacturés)
Région Occitanie
Acquisition de consommables pour imprimantes et multifonctions laser et jet d'encre à la marque et compatibles (neufs ou remanufacturés).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Effaceurs › Produits d'encrage › Cartouches d'encre
- • Pièces et accessoires de photocopieurs › Cartouches de toner
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-07 | Avis de marché |
| 2017-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartouches de toner
Numéro de référence: Consultation no: 2017-TIC-0203
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartouches de toner 📦
Code CPV supplémentaire: Cartouches de toner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sud-Ouest 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 561335637 📞
URL des documents: http://www.regionlrmp.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date limite de soumission: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219151
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 208 333 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de consommables pour imprimantes et multifonctions laser et jet d'encre neufs à la marque
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de 1 an reconductible 2 fois.
Description des options: Au sens de la directive.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fournitures de consommables pour imprimantes et multifonctions laser et jet d'encre compatibles (neufs ou remanufacturés) avec enlèvement et valorisation des déchets de tous les consommables
Numéro du lot: 02
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.regionlrmp.fr 🌏
URL des documents: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 109-219151 (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartouches de toner
Numéro de référence: Consultation no: 2017-TIC-0203
Brève description:
Acquisition de consommables pour imprimantes et multifonctions laser et jet d'encre à la marque et compatibles (neufs ou remanufacturés).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartouches de toner 📦
Code CPV supplémentaire: Cartouches de toner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sud-Ouest 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 561335637 📞
URL des documents: http://www.regionlrmp.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date limite de soumission: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219151
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
Le montant estimatif du lot 1 s'élève à 55 555,55 EUR HT soit 66 666,66 EUR TTC pour 1 an.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 208 333 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de consommables pour imprimantes et multifonctions laser et jet d'encre neufs à la marque
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture de consommables pour imprimantes et multifonctions laser et jet d'encre neufs à la marque.
Valeur estimée hors TVA: 166 665 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de 1 an reconductible 2 fois.
Description des options: Au sens de la directive.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
Le montant estimatif du lot 1 s'élève à 55 555,55 EUR HT soit 66 666,66 EUR TTC pour 1 an.
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fournitures de consommables pour imprimantes et multifonctions laser et jet d'encre compatibles (neufs ou remanufacturés) avec enlèvement et valorisation des déchets de tous les consommables.
Valeur estimée hors TVA: 41 664 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le montant estimatif du lot 2 s'élève à 13 888,88 EUR HT soit 16 666,66 EUR TTC pour 1 an.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.regionlrmp.fr 🌏
URL des documents: http://www.regionlrmp.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré contractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente-et-un(31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Avis d'attribution de marché (2017-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 555 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Region occitanie
Adresse postale: Hôtel de Région 22, boulevard du Maréchal Juin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-26 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523137
Se réfère à l'avis: 2017/S 109-219151
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 248-523137 (2017-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 555 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Region occitanie
Adresse postale: Hôtel de Région 22, boulevard du Maréchal Juin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-26 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523137
Se réfère à l'avis: 2017/S 109-219151
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
1. Date de signature et date de notification du marché
Marché no2017_1083 a été notifié le 17/11/2017.
2.dispositions diverses
Le contrat et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail: marches.publics@laregion.fr
Le lot no2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 📅
Référence
Informations complémentaires
1. Date de signature et date de notification du marché
Marché no2017_1083 a été notifié le 17/11/2017.
2.dispositions diverses
Le contrat et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail: marches.publics@laregion.fr
Le lot no2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré contractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
Référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-Et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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