Acquisition de camions pour collecte et tri des ordures ménagères, cartons et encombrants
Communauté de communes Fium'Orbu-Castellu
Le présent appel d'offres concerne le marché relatif à l'acquisition de véhicules pour les besoins des services techniques, notamment pour la collecte et le tri des ordures ménagères, des cartons et des encombrants du territoire de la Communauté de communes Fium'Orbu Castellu.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-06 | Avis de marché |
| 2018-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Numéro de référence: 06/2017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Fium'Orbu-Castellu
Adresse postale: 675 route de Ghisoni
Code postal: 20240
Commune postale: Ghisonaccia
Contact
Adresse Internet: http://www.comcomfiumorbucastellu.fr 🌏
Courrier électronique: comfium@orange.fr 📧
Téléphone: +33 495561010 📞
URL des documents: http://comfium.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-352037
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition d'un camion équipé d'une benne à ordures ménagères 16 tonnes
Numéro du lot: 01
Brève description: Acquisition d'un camion équipé d'une benne à ordures ménagères 16 tonnes.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Acquisition d'un camion équipé d'une benne à ordures ménagères 26 tonnes
Numéro du lot: 02
Brève description: Acquisition d'un camion équipé d'une benne à ordures ménagères 26 tonnes.
Intitulé du lot: Acquisition d'un camion équipé d'un bras de levage et d'une grue auxiliaire 26 tonnes
Numéro du lot: 03
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://comfium.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://comfium.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 172-352037 (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Numéro de référence: 06/2017
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne le marché relatif à l'acquisition de véhicules pour les besoins des services techniques, notamment pour la collecte et le tri des ordures ménagères, des cartons et des encombrants du territoire de la Communauté de communes Fium'Orbu Castellu.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Fium'Orbu-Castellu
Adresse postale: 675 route de Ghisoni
Code postal: 20240
Commune postale: Ghisonaccia
Contact
Adresse Internet: http://www.comcomfiumorbucastellu.fr 🌏
Courrier électronique: comfium@orange.fr 📧
Téléphone: +33 495561010 📞
URL des documents: http://comfium.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-352037
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com.
La remise des plis par voie électronique est acceptée ainsi que la remise papier contre récépissé ou par voie postale en recommandé avec accusé de réception.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition d'un camion équipé d'une benne à ordures ménagères 16 tonnes
Numéro du lot: 01
Brève description: Acquisition d'un camion équipé d'une benne à ordures ménagères 16 tonnes.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Acquisition d'un camion équipé d'une benne à ordures ménagères 26 tonnes
Numéro du lot: 02
Brève description: Acquisition d'un camion équipé d'une benne à ordures ménagères 26 tonnes.
Intitulé du lot: Acquisition d'un camion équipé d'un bras de levage et d'une grue auxiliaire 26 tonnes
Numéro du lot: 03
Brève description:
Acquisition d'un camion équipé d'un bras de levage et d'une grue auxiliaire 26 tonnes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour participer, le candidat devra joindre, conformément aux articles 44, 48, 50 et 51 du décret du 25.3.2016 susvisé, les indications prévues ci-après:
— lettre de candidature. Le candidat pourra à cet effet, utiliser l'imprimé DC1 dûment complété et signé,
— déclaration du candidat. Le candidat pourra à cet effet, utiliser l'imprimé DC2 dûment complété et signé,
— renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://comfium.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://comfium.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com.
La remise des plis par voie électronique est acceptée ainsi que la remise papier contre récépissé ou par voie postale en recommandé avec accusé de réception.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel du début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article l 551-1 du Code de justice administrative);
Recours de pleine juridiction à l'encontre du contrat dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées accompagné, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article l 521-1 CJA) (CE, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. n
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Référé contractuel 6 mois à compter de la conclusion du contrat article l. 551-13 du Code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 465 845 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de Communes Fium'Orbu-Castellu
Adresse postale: 675 Route de Ghisoni
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064943
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-352037
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (nom): Délais
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 030-064943 (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 465 845 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de Communes Fium'Orbu-Castellu
Adresse postale: 675 Route de Ghisoni
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064943
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-352037
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: http://www.emarchespublics.com
La remise des plis par voie électronique est acceptée ainsi que la remise papier contre récépissé ou par voie postale en recommandé avec accusé de réception.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (nom): Délais
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: http://www.emarchespublics.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel du début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article l 551-1 du code de justice administrative) / recours de pleine juridiction à l'encontre du contrat dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées accompagné, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article l 521-1 CJA) (c.e., 16.7.2007, société tropic travaux signalisation, req. Nº 291545). Référé contractuel 6 mois à compter de la conclusion du contrat article l. 551-13 du code de justice administrative.
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