Acquisition de bus standard et articulés

Angers Loire Métropole

Acquisition de bus standard et articulés. Pour chacun des lots, la solution de base concerne l'acquisition de bus diesel. Cependant les candidats auront la possibilité de présenter des variantes pour des bus au gaz et des bus électriques. La réponse à la solution de base est facultative. Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois pour des périodes successives d'une durée d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Scania France SAS

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus articulés
• Autobus et cars › Autobus publics
• Véhicules électriques › Autobus électriques

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-27	Avis de marché
2018-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus publics 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-164198
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Cette procédure restreinte permet une première phase de sélection des candidatures, le nombre de candidats pour cette phase n'est pas limité. Les candidats ayant remis une candidature régulière seront admis à présenter leur offre. Les candidats souhaitant participer doivent remettre les documents listés au III.1.1, II.1.2 et III.1.3. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), soit sous la forme d'un document unique de marché (DUM). L'entité adjudicatrice impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée uniquement sur le profil d'acheteur https://alm.marches-securises.fr En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature des documents ne sera exigée que pour l'entreprise attributaire. Dans le cadre de l'analyse des offres, les candidats présenteront physiquement le véhicule de la gamme proposée se rapprochant le plus des spécifications exigées, pour la réalisation d'essais sur route. Ces tests seront effectués aux frais du candidat. Date prévisionnelle d'information des candidats retenus et mise en ligne du DCE: le 18.5.17.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de bus standard.
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de bus articulés.
Valeur estimée hors TVA: 6 600 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 ou lettre de candidature);

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Une adresse électronique valide et régulièrement consultée;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2);

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations réglées par des prix unitaires. Les prix seront ajustés après négociation entre les parties avant chaque reconduction. Une avance de 5 % sera versée dans les conditions prévues aux contrats. Les paiements seront effectués par virement administratifs dans un délai de 30 jours. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'union européenne.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Conditions d'exécution du contrat:

La présente consultation qui concerne l'acquisition de véhicules à moteur est soumise au respect de l'article 96 du décret 2016-360 du 25.3.2016 et doit donc tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules sur toute leur durée de vie.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 15
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Lot 01: 1 — capacités techniques et professionnelles du candidat 2 — capacités financières du candidat.

Lot 02: 1 — capacités techniques et professionnelles du candidat 2 — capacités financières du candidat.

Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de coût: Coût
Pondération du coût: 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 3ème étage, 18 rue de Rennes
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Téléphone: +33 241055810 📞
Courrier électronique: sophie.travers@ville.angers.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse postale: 3ème étage, BP 80011, Cedex 02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 084-164198 (2017-04-27)

Avis d'attribution de marché (2018-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: A17TRCBBUSART
Brève description:

Acquisition de bus standard et articulés. Pour chacun des lots, la solution de base concerne l'acquisition de bus diesel. Accords-Cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois pour des périodes successives d'une durée d'un an.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bp 80011 Cedex 02
Commune postale: Angers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-07 📅
Date de publication: 2018-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 109-248988
Se réfère à l'avis: 2017/S 084-164198
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 22.5.3018 La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Ce projet est susceptible d'être co-financé par l'Union Européenne. L'offre retenue correspond à la variante alternative 1 — gaz pour les lots 1 et 2. les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de bus standard
Brève description: Acquisition de bus standard
Intitulé du lot: Acquisition de bus articulés
Brève description: Acquisition de bus articulés

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-22 📅
Nom: Scania France SAS
Commune postale: Angers
Code postal: 49001
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2018/S 109-248988 (2018-06-07)

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