Acquisition De Bennes A Ordures Menageres Et Pieces Detachees Associees

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur les prestations suivantes:
Acquisition De Bennes A Ordures Menageres Et Pieces Detachees Associees
La forme du marché revêt le caractère d'un achat. Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot 1: Fourniture de châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées — boîte de vitesse robotisée
— lot 2: Fourniture de bennes à ordures ménagères autorisant une charge utile de 10t500 environ et de basculeurs double chaise automatiques trémie haute.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-01 Avis de marché
2017-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Numéro de référence: M17s0025
Brève description:
La présente consultation porte sur les prestations suivantes: Acquisition De Bennes A Ordures Menageres Et Pieces Detachees Associees La forme du marché revêt le caractère d'un achat. Le marché est décomposé en 2 lots: — lot 1: Fourniture de châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées — boîte de vitesse robotisée — lot 2: Fourniture de bennes à ordures ménagères autorisant une charge utile de 10t500 environ et de basculeurs double chaise automatiques trémie haute.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date limite de soumission: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212094
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Pondération critère 1 Valeur technique de l'offre appréciée au regard des sous-critères suivants (60 %): — sous-critère 1: qualités de robustesse, d'ergonomie et les performances techniques (pondération 40 %) — sous-critère 2: modalités d'entretien et de maintenance (pondération 20 %) => Variantes: Pour le lot 1: aucune variante n'est imposée par le pouvoir adjudicateur pour le lot 2: le pouvoir adjudicateur impose la remise d'une offre variante relative à une prestation alternative en vertu de l'article 58 II du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le candidat devra présenter obligatoirement, en sus de l'offre de base, une offre concernant l'équipement des bennes avec des lève-conteneurs électriques double-peignes en substitution des lève-conteneurs hydrauliques double-peignes de la solution de base (prestation alternative). Répondre à cette variante imposée est une obligation pour les candidats. => Cet accord-cadre comprend un minimum en quantité pour la période initiale du marché. Les reconductions éventuelles sont sans minimum ni maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur les prestations suivantes:
Acquisition De Bennes A Ordures Menageres Et Pieces Detachees Associees
La forme du marché revêt le caractère d'un achat. Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot 1: Fourniture de châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées — boîte de vitesse robotisée
— lot 2: Fourniture de bennes à ordures ménagères autorisant une charge utile de 10t500 environ et de basculeurs double chaise automatiques trémie haute.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées — boîte de vitesse robotisée
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
Fourniture de châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées — boîte de vitesse robotisée.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Description des options:
Le présent accord-cadre comporte des options, à savoir les périodes de reconduction du contrat considéré.
Intitulé du lot: Fourniture de bennes à ordures ménagères autorisant une charge utile de 10t500 environ et de basculeurs double chaise automatiques trémie haute
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
Fourniture de bennes à ordures ménagères autorisant une charge utile de 10t500 environ et de basculeurs double chaise automatiques trémie haute.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
Un formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la Commande Publique et des Achats: Orléans Métropole
Adresse postale: service des Marchés Publics, Place de l'Etape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Pondération critère 1 Valeur technique de l'offre appréciée au regard des sous-critères suivants (60 %):
— sous-critère 1: qualités de robustesse, d'ergonomie et les performances techniques (pondération 40 %)
— sous-critère 2: modalités d'entretien et de maintenance (pondération 20 %)
=> Variantes:
Pour le lot 1: aucune variante n'est imposée par le pouvoir adjudicateur
pour le lot 2: le pouvoir adjudicateur impose la remise d'une offre variante relative à une prestation alternative en vertu de l'article 58 II du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le candidat devra présenter obligatoirement, en sus de l'offre de base, une offre concernant l'équipement des bennes avec des lève-conteneurs électriques double-peignes en substitution des lève-conteneurs hydrauliques double-peignes de la solution de base (prestation alternative). Répondre à cette variante imposée est une obligation pour les candidats.
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=> Cet accord-cadre comprend un minimum en quantité pour la période initiale du marché. Les reconductions éventuelles sont sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 106-212094 (2017-06-01)
Avis d'attribution de marché (2017-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur les prestations suivantes: Acquisition de bennes à ordures ménagères et pièces détachées associées. La forme du marché revêt le caractère d'un achat. Le marché est décomposé en 2 lots: — lot 1: fourniture de châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées — boîte de vitesse robotisée, — lot 2: fourniture de bennes à ordures ménagères autorisant une charge utile de 10t500 environ et de basculeurs double chaise automatiques trémie haute.
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Valeur totale du marché: 479917.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 221-459030
Se réfère à l'avis: 2017/S 106-212094
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans maximum et avec un minimum de commandes en quantité correspondant aux fournitures nécessaires pour 2 bennes à ordures ménagères pour la première période du contrat; sans mini et sans maxi pour la reconduction. Les montants indiqués ci-dessus sont des montants estimatifs.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de bennes à ordures ménagères et pièces détachées associées.
— lot 1: fourniture de châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées — boîte de vitesse robotisée,
— lot 2: fourniture de bennes à ordures ménagères autorisant une charge utile de 10t500 environ et de basculeurs double chaise automatiques trémie haute.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-11 📅

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans maximum et avec un minimum de commandes en quantité correspondant aux fournitures nécessaires pour 2 bennes à ordures ménagères pour la première période du contrat; sans mini et sans maxi pour la reconduction.
Les montants indiqués ci-dessus sont des montants estimatifs.
Source: OJS 2017/S 221-459030 (2017-11-15)
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