Acquisition de bacs et conteneurs pour le service collecte des déchets

Brest Métropole

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de bacs et conteneurs pour les services collecte des déchets et propreté de Brest métropole. Accords-cadres sur appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Plastic omnium
• SNC CB
• UTPM

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-13	Avis de marché
2018-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: Brest-M-2017-0079
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=96406&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date limite de soumission: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Date de début: 2018-04-07 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Date de début: 2018-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502372
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant minimum: 100 000 EUR HT / montant maximum: 400 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconduction comprise et correspond au volume d'affaires moyen des quatre dernières années.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 811 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bacs de 140 à 660 l pour la collecte des déchets ménagers et la collecte sélective
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition et livraison de bacs de 140 à 660 l pour la collecte des déchets ménagers et la collecte sélective pour les services collecte des déchets et propreté de Brest métropole

Valeur estimée hors TVA: 674 070 EUR 💰
Description des renouvellements: Une reconduction tacite de 2 ans
Description des options: Possibilité de reconduction
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Conteneurs habillage acier et bois de 3 et 5 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition et livraison de conteneurs habillage acier et bois de 3 et 5 m
Valeur estimée hors TVA: 82 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant minimum: 15 000 EUR HT / montant maximum: 60 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconduction comprise et correspond au volume d'affaires moyen des 4 dernières années.

Intitulé du lot: Conteneurs en plastique/composite de 3 et 5 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition et livraison de conteneurs en plastique/composite de 3 et 5 m
Valeur estimée hors TVA: 45 350 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant minimum: 12 000 EUR HT / montant maximum: 48 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconduction comprise et correspond au volume d'affaires moyen des 4 dernières années.

Intitulé du lot: Bacs de 140 à 660 l pour le service propreté
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition et livraison de bacs de 140 à 660 l pour le service propreté pour les services collecte des déchets et propreté de Brest métropole

Valeur estimée hors TVA: 9 270 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant minimum: 3 500 EUR HT / montant maximum: 14 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconduction comprise et correspond au volume d'affaires moyen des 4 dernières années.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique métropolitain — 5 rue Ferdinand de Lesseps — 29200 Brest

Centre technique Métropolitain — 5 rue Ferdinand de Lesseps — 29200 Brest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: l'Imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses co-traitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner).

La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de la métropole — 29200 Brest
Informations complémentaires: Séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation. Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-M-2017-0079).

Référent technique: Mme Astrid Contremoulin — direction déchets — propreté — service collecte des déchets+33 298343203.

Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2. Brest.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2017/S 242-502372 (2017-12-13)

Avis d'attribution de marché (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de bacs et conteneurs pour les Services collecte des déchets et propreté de Brest métropole. Accords-cadres sur appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 355898.29 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Brest cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-144562
Se réfère à l'avis: 2017/S 242-502372
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: Sur rendez-vous pris auprès de la Division de la commande publique (Tél: 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bacs de 140 à 660 litres pour la collecte des déchets ménagers et la collecte sélective
Brève description:

Acquisition et livraison de bacs de 140 à 660 litres pour la collecte des déchets ménagers et la collecte sélective pour les Services collecte des déchets et propreté de Brest métropole.

Description des options: Possibilité de reconduction.
Intitulé du lot: Conteneurs habillage acier et bois de 3 et 5 m3 pour la collecte des déchets ménagers
Brève description:

Acquisition et livraison de conteneurs habillage acier et bois de 3 et 5 m3 pour la collecte par apport volontaire des déchets ménagers pour les Services collecte des déchets et propreté de Brest métropole.

Intitulé du lot: Conteneurs en plastique/composite de 3 et 5 m3 pour la collecte sélective par apport volontaire
Brève description:

Acquisition et livraison de conteneurs en plastique/composite de 3 et 5 m3 pour la collecte sélective par apport volontaire pour les Services collecte des déchets et propreté de Brest métropole.

Intitulé du lot: Bacs de 140 à 660 litres pour le Service Propreté
Brève description:

Acquisition et livraison de bacs de 140 à 660 litres pour le Service propreté pour les services collecte des déchets et propreté de Brest métropole.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique métropolitain — 5 rue Ferdinand de Lesseps — 29200 Brest.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-19 📅
2018-03-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes cedex
Source: OJS 2018/S 065-144562 (2018-04-03)

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