Acquisition d'un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS — CNRM

CNRS — délégation Midi-Pyrénées

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation d'un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM (UMR3589).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-12 Avis de marché
2018-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur
Numéro de référence: 17.14.028
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation d'un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM (UMR3589). La présente consultation a pour issue la conclusion d'un marché à tranches conformément aux articles 25-I-1, 58, 65 à 68, et 77 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il se compose de: — 1 tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition d'un tomographe compact à rayons X — 2 tranches optionnelles: —— la 1 et —— la 2 ainsi que — 3 PSE à l'initiative de l'acheteur.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.boukhari@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336043 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.DetailConsultation&refConsultation=358718 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date limite de soumission: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-499915
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation d'un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM (UMR3589).
La présente consultation a pour issue la conclusion d'un marché à tranches conformément aux articles 25-I-1, 58, 65 à 68, et 77 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il se compose de:
— 1 tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition d'un tomographe compact à rayons X
— 2 tranches optionnelles:
—— la 1
et
—— la 2
ainsi que
— 3 PSE à l'initiative de l'acheteur.
— 1 tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition d'un tomographe compact à rayons X,
—— la 2e a pour objet un contrat de maintenance d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois démarrant à l'issue de la période de garantie initiale de 24 mois ou de son extension éventuelle,
— 3 PSE à l'initiative de l'acheteur: un échangeur d’échantillons, une cellule de compression et un jeu supplémentaire de porte-échantillon constituant des accessoires complémentaires et donc des options de ce marché.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 180 mois
Description des options:
La notion d'option en droit européen intègre la notion de tranche optionnelle.
2 tranches optionnelles:
— la tranche optionnelle nº 1: a pour objet une extension de garantie d'une durée de 1 an renouvelable 1 fois par période de 1 an démarrant à l'issue de la période de garantie initiale de 24 mois,
— la tranche optionnelle nº 2: a pour objet un contrat de maintenance d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois démarrant à l'issue de la période de garantie initiale de 24 mois ou de son extension éventuelle.
3 PSE:
— PSE 1: fourniture d’un jeu supplémentaire.de porte-échantillons,
— PSE 2: fourniture d’une cellule de compression,
— PSE 3: fourniture d’un échangeur automatique d’échantillons.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS — Centre national de recherches météorologiques (CNRM), domaine universitaire — 1441 rue de la Piscine, 38400 St-Martin-d'Hères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir les pièces demandées à l'article 12.1 du règlement de la consultation nº 17350 du 31.7.2017.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CNRS — délégation régionale Midi-Pyrénées, pôle achats et marchés publics, 16 avenue Edouard Belin, 31055 Toulouse.
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: M. le délégué régional
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.DetailConsultation&refConsultation=358718 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au Règlement de la consultation (RC). Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350683&orgAcronyme=f2h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Afficher plus
L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Afficher plus
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 241-499915 (2017-12-12)
Avis d'attribution de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation d'un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM (UMR3589). La présente consultation a pour issue la conclusion d'un marché à tranches conformément aux articles 25-I-1, 58, 65 à 68, et 77 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il se compose d'une (1) tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition d'un tomographe compact à rayons X - 2 Tranches optionnelles: La 1
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Midi Pyrénées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-169080
Se réfère à l'avis: 2017/S 241-499915
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC). Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350683&orgAcronyme=f2h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière. Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— 3 PSE à l'initiative de l'acheteur: Un échangeur d’échantillons, une cellule de compression et un jeu supplémentaire de porte-échantillon constituant des accessoires complémentaires et donc des options de ce marché.
Description des options:
2 Tranches optionnelles:
La tranche optionnelle n
Trois PSE:
— PSE 1: Fourniture d’un jeu supplémentaire.de porte-échantillons,
— PSE 2: Fourniture d’une cellule de compression,
— PSE 3: Fourniture d’un échangeur automatique d’échantillons.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS - Centre National de Recherches Météorologiques (CNRM).
Domaine Universitaire - 1441 rue de la Piscine.
38400 ST Martin d'Heres

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Le délégué régional

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC). Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350683&orgAcronyme=f2h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Afficher plus
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n
Source: OJS 2018/S 076-169080 (2018-04-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Appareils de tomographie Tomographes axiaux transverses couplés...