Acquisition d'un système de chromatographie ionique avec triple détections pour le compte du CNRS- LSPCMIB

CNRS — délégation Midi Pyrénées

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation d'un système de chromatographie ionique neuf avec triple détections pour le compte du CNRS- Laboratoire de Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d'Intérêt Biologique (UMR5068). La présente consultation a pour issue la conclusion d'un accord-cadre exécuté par bons de commande, conformément à l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015, et à l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est découpé en tranches: — Une (1) tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition du système de chromatographie à triple détection et une partie exécutée au moyen de bons de commande qui a pour objet la fourniture de consommables. — Une (1) tranche optionnelle qui a pour objet une extension de garantie d'une durée d'un ( 1) an renouvelable deux (2) fois par période d'un (1) an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-29 Avis de marché
2018-04-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chromatographes
Numéro de référence: 17.14.35
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation d'un système de chromatographie ionique neuf avec triple détections pour le compte du CNRS- Laboratoire de Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d'Intérêt Biologique (UMR5068). La présente consultation a pour issue la conclusion d'un accord-cadre exécuté par bons de commande, conformément à l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015, et à l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est découpé en tranches: — Une (1) tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition du système de chromatographie à triple détection et une partie exécutée au moyen de bons de commande qui a pour objet la fourniture de consommables. — Une (1) tranche optionnelle qui a pour objet une extension de garantie d'une durée d'un ( 1) an renouvelable deux (2) fois par période d'un (1) an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chromatographes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336048 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350683&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-388681
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation d'un système de chromatographie ionique neuf avec triple détections pour le compte du CNRS- Laboratoire de Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d'Intérêt Biologique (UMR5068). La présente consultation a pour issue la conclusion d'un accord-cadre exécuté par bons de commande, conformément à l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015, et à l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est découpé en tranches: — Une (1) tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition du système de chromatographie à triple détection et une partie exécutée au moyen de bons de commande qui a pour objet la fourniture de consommables. — Une (1) tranche optionnelle qui a pour objet une extension de garantie d'une durée d'un ( 1) an renouvelable deux (2) fois par période d'un (1) an, démarrant à l'issue de la période de garantie initiale.
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Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 50 jours
Description des options:
La notion d'option en droit européen intègre la notion de tranche optionnelle.
La tranche optionnelle a pour objet une extension de garantie d'une durée d'un ( 1) an renouvelable deux (2) fois par période d'un (1) an, démarrant à l'issue de la période de garantie initiale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS- Laboratoire de Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d'Intérêt Biologique (UMR5068)
Université Toulouse III — Paul Sabatier
118 route de Narbonne
31062 TOULOUSE CEDEX 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir les pièces demandées à l'article 12.1 du Règlement de la Consultation n° 17520 du 19.09.2017.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CNRS — Délégation Régionale Midi-Pyrénées
16, avenue Edouard Belin
31055 Toulouse.
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: M. Le délégué régional
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350683&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC). Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350683&orgAcronyme=f2h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pourjustifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
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L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat etsurses capacités professionnelle, technique et financière.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidatdoivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
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Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 190-388681 (2017-09-29)
Avis d'attribution de marché (2018-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation d'un système de chromatographie ionique neuf avec triple détections pour le compte du CNRS- Laboratoire de Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d'Intérêt Biologique (UMR5068). La présente consultation a pour issue la conclusion d'un accord-cadre exécuté par bons de commande, conformément à l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et à l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est découpé en tranches: — Une (1) tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition du système de chromatographie à triple détection et une partie exécutée au moyen de bons de commande qui a pour objet la fourniture de consommables. — Une (1) tranche optionnelle qui a pour objet une extension de garantie d'une durée de (1) an renouvelable deux (2) fois par période d'un (1) an.
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Valeur totale du marché: 166886.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 079-176347
Se réfère à l'avis: 2017/S 190-388681
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
La valeur totale du marché précisée au II.1.7 est celle de la tranche ferme (partie globale et forfaitaire et à bons de commande).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation d'un système de chromatographie ionique neuf avec triple détections pour le compte du CNRS- Laboratoire de Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d'Intérêt Biologique (UMR5068). La présente consultation a pour issue la conclusion d'un accord-cadre exécuté par bons de commande, conformément à l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et à l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est découpé en tranches:
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— Une (1) tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition du système de chromatographie à triple détection et une partie exécutée au moyen de bons de commande qui a pour objet la fourniture de consommables.
— Une (1) tranche optionnelle qui a pour objet une extension de garantie d'une durée…
… de (1) an renouvelable deux (2) fois par période d'un (1) an.
… d'un (1) an renouvelable deux (2) fois par période d'un (1) an, démarrant à l'issue de la période de garantie initiale.
Description des options:
La tranche optionnelle a pour objet une extension de garantie d'une durée d'un (1) an renouvelable deux (2) fois par période d'un (1) an, démarrant à l'issue de la période de garantie initiale.
Informations complémentaires:
La valeur totale du marché précisée au II.1.7 est celle de la tranche ferme (partie globale et forfaitaire et à bons de commande).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS- Laboratoire de Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d’Intérêt Biologique (UMR5068).
Université Toulouse III — Paul Sabatier.
31062 Toulouse Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Appréciation du délai de livraison de l'équipement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Appréciation de la qualité de l'offre en terme de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-06 📅

Référence
Informations complémentaires
La valeur indiquée à l'article V.II.4 correspond à la tranche ferme (partie globale et forfaitaire et partie à bons de commande).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 6.12.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 6.12.2017.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 0562172901 ou cellule-achat@dr14.cnrs.fr) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2018/S 079-176347 (2018-04-20)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
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