Acquisition d'un système d'impression pour la ville de Bastia

Commune de Bastia

1. Acquisition du système d'impression et divers;
2. Maintenance du matériel (cf. Bp maintenance cout copie et maintenance logiciel);
3. Acquisition ponctuelle de matériel d'impression et divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Copie conforme

Qui ?

• Commune de Bastia

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels › Matériel et fournitures informatiques

Où ?

• Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-06	Avis de marché
2017-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: 2017/045
Brève description:

1. Acquisition du système d'impression et divers; 2. Maintenance du matériel (cf. Bp maintenance cout copie et maintenance logiciel); 3. Acquisition ponctuelle de matériel d'impression et divers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559702 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216687
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics Durée du marché 1. Pour l'acquisition du système d'impression et divers, la durée du marché se confond avec les délais d'exécution soit 3 mois. 2. Pour la maintenance du matériel (cf. BP maintenance cout copie et maintenance logiciel), la durée du marché est fixée à 5 ans à compter de la notification du marché. 3. Pour l'acquisition ponctuelle de matériel d'impression et divers, la durée du marché est fixée à 5 ans à compter de la notification du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1. Acquisition du système d'impression et divers;

2. Maintenance du matériel (cf. Bp maintenance cout copie et maintenance logiciel);

3. Acquisition ponctuelle de matériel d'impression et divers.

Durée de l'accord: 60 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses co-traitants,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Il est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bastia.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Téléphone: +33 495559704 📞
Courrier électronique: marches@bastia.fr 📧
Pays: Corse 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics

Durée du marché

1. Pour l'acquisition du système d'impression et divers, la durée du marché se confond avec les délais d'exécution soit 3 mois.

2. Pour la maintenance du matériel (cf. BP maintenance cout copie et maintenance logiciel), la durée du marché est fixée à 5 ans à compter de la notification du marché.

3. Pour l'acquisition ponctuelle de matériel d'impression et divers, la durée du marché est fixée à 5 ans à compter de la notification du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative.

Source: OJS 2017/S 108-216687 (2017-06-06)

Avis d'attribution de marché (2017-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1. Acquisition du système d'impression et divers; 2. Maintenance du matériel (Cf. BP maintenance cout copie et maintenance logiciel); 3. Acquisition ponctuelle de matériel d'impression et divers.

Valeur totale du marché: 150843.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-436015
Se réfère à l'avis: 2017/S 108-216687
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à prix mixte comprenant des prestations rémunérées au forfait et des prestations rémunérées sur la base de prix unitaires. La montant forfaitaire indiqué ci-dessus dans «Valeur totale du marché» correspond à l'achat des fournitures. La maintenance est rémunérée par un forfait annuel de 7 928 EUR HT. L'acquisition ponctuelle de matériels fait l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Durée du marché: la prestation de maintenance ainsi que la partie du marché à bons de commande sont conclues pour une durée ferme de 4 ans partant de la date de notification du marché. Lieu et horaire où le marché pourra être consulté: Mairie de Bastia, Service de la commande publique, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Signature des marchés: 24.8.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2. Maintenance du matériel (Cf. BP maintenance cout copie et maintenance logiciel);

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-31 📅

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à prix mixte comprenant des prestations rémunérées au forfait et des prestations rémunérées sur la base de prix unitaires.

La montant forfaitaire indiqué ci-dessus dans «Valeur totale du marché» correspond à l'achat des fournitures.

La maintenance est rémunérée par un forfait annuel de 7 928 EUR HT.

L'acquisition ponctuelle de matériels fait l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Durée du marché: la prestation de maintenance ainsi que la partie du marché à bons de commande sont conclues pour une durée ferme de 4 ans partant de la date de notification du marché.

Lieu et horaire où le marché pourra être consulté: Mairie de Bastia, Service de la commande publique, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.

Signature des marchés: 24.8.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.

Source: OJS 2017/S 210-436015 (2017-10-30)

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