Acquisition d'un spectromètre de masse couplé à un chromatographe gazeux

CEA Le Ripault

Spectromètre de masse couplé à un chromatographe gazeux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-16 Avis de marché
2017-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Numéro de référence: AOO0317JCL
Brève description: Spectromètre de masse couplé à un chromatographe gazeux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Code CPV supplémentaire: Chromatographes à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr244 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Le Ripault
Adresse postale: BP n° 16
Code postal: 37260
Commune postale: Monts
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: jean-christophe.leballeur@cea.fr 📧
Téléphone: +33 247344354 📞
Fax: +33 247345116 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-26 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Date de début: 2017-05-02 📅
Date de fin: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103309
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement d'entreprises soit un groupement solidaire / un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire, en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre. En cas de groupement, tous les membres du groupement sont tenus de présenter l'ensemble des pièces mentionnées en III.1 ci-dessus. La non-acceptation de l'un des cotraitants entraînera l'élimination de l'ensemble du groupement. Modalités de remise des candidatures: — Candidature électronique: En cas de remise de candidature par voie électronique, un dossier papier devra toutefois être envoyé en parallèle selon les modalités ci-après. — Candidature par courrier: Le dossier de candidature devra être envoyé sous enveloppe cachetée portant la mention "Ne pas ouvrir -AOO0317JCL: Acquisition d'un spectromètre de masse couplé à un chromatographe gazeux- Département support administratif et technique- Service gestion -Bureau des affaires commerciales — BP 16 — 37260 Monts (France) — A l'attention de M. Jean-Christophe Leballeur ou déposé contre remise d'un récépissé. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail, à CEA Saclay — DAPS/SRCA bâtiment 482 — point courrier n°70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex ou adresse e-mail: daps-srca@cea.fr ou fax :+33169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet ensemble d'un spectromètre de masse couplé à un chromatographe gazeux devra répondre aux spécifications décrites dans le Cahier des charges (CDC), joint à la publication.
Description des options:
Toutes les options sont décrites dans le CDC (Nombre = 5) et devront être chiffrées sur les bases techniques demandées. Ces options seront ou non retenues par le CEA. Les modalités de levée de ces options éventuellement retenues, seront fixées dans le marché final.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Le Ripault
route départementale 87
Lieu-dit Le Ripault
BP n° 16
37260 Monts.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit remettre un dossier de candidature contenant:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen(DUME),en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
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Le présent avis et les documents de la consultation, peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide):
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique».
2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
Situation économique et financière:
Le candidat doit remettre un dossier de candidature comprenant:
— les caractéristiques de la société, statuts, forme juridique, composition du capital social, principaux actionnaires, liens capitalistiques, représentants engageant la société, effectif total, dimension, activités,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiqués ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat remettra dans son dossier:
— une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,
— un dossier de références de l'entreprise pour des fournitures similaires au cours des 3 dernières années.
Pour chaque référence, indication du montant, de la date d'exécution, du nom et des coordonnées téléphoniques du donneur d'ordre,
— une description précise des moyens humains et techniques pouvant être mis en œuvre dans le cadre de l'exécution du marché,
— la certification qualité ou un manuel d'assurance qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,
— les certifications, attestations et agréments techniques en rapport avec l'objet du marché.
En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Christophe Leballeur
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature.
Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement d'entreprises soit un groupement solidaire / un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire, en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
En cas de groupement, tous les membres du groupement sont tenus de présenter l'ensemble des pièces mentionnées en III.1 ci-dessus.
La non-acceptation de l'un des cotraitants entraînera l'élimination de l'ensemble du groupement.
Modalités de remise des candidatures:
— Candidature électronique:
En cas de remise de candidature par voie électronique, un dossier papier devra toutefois être envoyé en parallèle selon les modalités ci-après.
— Candidature par courrier:
Le dossier de candidature devra être envoyé sous enveloppe cachetée portant la mention "Ne pas ouvrir -AOO0317JCL: Acquisition d'un spectromètre de masse couplé à un chromatographe gazeux- Département support administratif et technique- Service gestion -Bureau des affaires commerciales — BP 16 — 37260 Monts (France) — A l'attention de M. Jean-Christophe Leballeur ou déposé contre remise d'un récépissé.
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En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail, à CEA Saclay — DAPS/SRCA bâtiment 482 — point courrier n°70 — 91191
Gif-sur-Yvette Cedex ou adresse e-mail: daps-srca@cea.fr ou fax :+33169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 056-103309 (2017-03-16)
Avis d'attribution de marché (2017-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200696.89 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Raoul Dautry — BP 16
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr/ 🌏
Courrier électronique: thomas.poutas@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0247344577 📞
Fax: +33 0247345116 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 147-303986
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103309
Numéro JO-S: 147

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet ensemble d'un spectromètre de masse couplé à un chromatographe gazeux devra répondre aux spécifications décrites dans le Cahier des Charges (CDC), joint à la publication.
Description des options:
1/ Deux systèmes backflush,
2/ Un injecteur split/splitless programmable en température,
3/ Fourniture et montage d'un système d'ionisation CI avec liquide (MeOH) complet incluant le pilotage,
4/ Un injecteur headspace d'une capacité maximale de 15 vials,
5/ Proposition de logiciels de retraitement évolué des spectres de masse,
6/ Prestation de maintenance préventive et curative pour une durée de trois (3) ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Le Ripault — route départementale 87 — lieu-dit Le Ripault — BP n° 16 — 37260 Monts.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thomas Poutas

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
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Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 147-303986 (2017-07-31)
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