Acquisition d'un magnétomètre à champs magnétique élevé pour le LLB

Centre national de la recherche scientifique

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un système cryogénique intégré permettant d'effectuer des mesures d'aimantation DC/AC, de transport électrique et de chaleur spécifique de grande sensibilité sous champ magnétique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lot Quantum

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique › Système électromagnétique

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-04	Avis de marché
2017-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système électromagnétique
Numéro de référence: 17012 LLB
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système électromagnétique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823280 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-312176
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Le critère technique est détaillé selon les sous-critères suivants: Prix 40 %; Fonction technique 50 %: — aimantation DC et AC: 25 %, — chaleur spécifique: 25 %, — résistivité électrique DC: 25 %, — insert photomagnétisme: 25 %. Délai: 10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Magnétomètre.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Les cinq PSE suivantes sont facultatives:

PSE 1: «transport thermique»;

PSE 2: «transport électrique AC/DC»;

PSE 3: «cellules haute pression»;

PSE 4: «haute température» pour le VSM;

PSE 5: extension de garantie.

Informations complémentaires:

Le critère technique est détaillé selon les sous-critères suivants:

Prix 40 %;

Fonction technique 50 %:

— aimantation DC et AC: 25 %,

— chaleur spécifique: 25 %,

— résistivité électrique DC: 25 %,

— insert photomagnétisme: 25 %.

Délai: 10 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS -Laboratoire Léon Brillouin- UMR 12 CEA — bât. 563 CEA Saclay — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex — France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K-bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …),

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. (sauf si information communiquée sur le DC1).

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ( sauf si informations communiquées sur le DC2),

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article conformément à l'article 183 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Une avance de 5 % du montant TTC du marché peut être versée conformément à l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Paiements après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions de l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Debono Aurore
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pas de visite des locaux.Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr, les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale:

CNRS — délégation Île-de-France Sud/ Pôle Achats — bâtiment 10 B — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l'attention de madame Debono.

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article 68 du décret, d'examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2017/S 151-312176 (2017-08-04)

Avis d'attribution de marché (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un système cryogénique intégré permettant d’effectuer des mesures d’aimantation DC/AC, de transport électrique et de chaleur spécifique de grande sensibilité sous champ magnétique.

Valeur totale du marché: 542 956 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-509361
Se réfère à l'avis: 2017/S 151-312176
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Le critère technique est détaillé selon les sous critères suivants: Prix 40 %. Fonction technique 50 %: — aimantation DC et AC: 25 %, — chaleur spécifique: 25 %, — résistivité électrique DC: 25 %, — insert photomagnétisme: 25 %. Délai: 10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Magnétomètre
Description des options: Les 5 PSE suivantes sont facultatives:
Informations complémentaires:

Le critère technique est détaillé selon les sous critères suivants:

Prix 40 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS — Laboratoire Léon Brillouin — UMR 12 CEA, bât. 563 CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, France

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée de XX mois à compter de sa notification au titulaire à compléter ou adapter en fonction des clauses du marche. La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans le CCAP nº XXXXX ou CCP.

La date de notification du marché au titulaire est le 14.12.2017 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 5.12.2017.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ou courrier au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2017/S 244-509361 (2017-12-18)

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