Acquisition d'un dispositif mobile d'inspection des chargements par imagerie x
CEA Marcoule
Acquisition d'un dispositif mobile d'inspection des chargements par imagerie x: fourniture d'un système / porteur et d'un équipement moyen portable.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-07 | Avis de marché |
| 2018-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Numéro de référence: B17-0080-SA
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats logistique et equipements — bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.anglezan@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466796333 📞
Fax: +33 466796274 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134450
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un dispositif mobile d'inspection par imagerie x.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options: Les options sont détaillées dans le projet de marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sandrine Anglezan
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA Direction juridique et de contentieux
Adresse postale: Bâtiment siège
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Téléphone: +33 164501811 📞
Fax: +33 164502592 📠
Source: OJS 2017/S 071-134450 (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Numéro de référence: B17-0080-SA
Brève description:
Acquisition d'un dispositif mobile d'inspection des chargements par imagerie x: fourniture d'un système / porteur et d'un équipement moyen portable.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats logistique et equipements — bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.anglezan@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466796333 📞
Fax: +33 466796274 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134450
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement crées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leur capacité financière et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou d'expériences professionnelles du ou des responsables.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un dispositif mobile d'inspection par imagerie x.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options: Les options sont détaillées dans le projet de marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ce marché est un marché classifié de niveau «Confidentiel Défense» Spécial France au sens de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Le présent marché ne nécessite pas la détention d'informations ou support classifiés par le titulaire dans ses locaux. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l'habilitation requise au titre de la classification «confidentiel défense»:
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— soit une attestation de décision d'habilitation au niveau requis en cours de validité pour la sphère du nucléaire,
— soit un dossier de demande d'habilitation sans détention d'informations classifiées dûment complété (dossier disponible auprès de l'officier de sécurité du CEA Marcoule: CEA Marcoule — DUSP /CSAE — bâtiment 419 — BP 17171 30207 Bagnols-sur-Cèze cedex — tel: 04.66.79.51.11 ou 04.66.79.64.55).
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L'attestation ou le dossier de demande d'habilitation doit impérativement parvenir à l'officier de sécurité du CEA Marcoule sous enveloppe séparée sous format papier en original avant la date figurant à la rubrique IV.3.4 du présent avis de marché.
Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en groupement momentané d'entreprises (GME) ou de sous-traitants pressentis par les candidats au-dit marché.
En conséquence de la mention «Spécial France», aucune candidature émise par une entreprise de droit étranger ne pourra être retenue.
A défaut d'avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande d'habilitation pour le présent marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sandrine Anglezan
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure des passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L 551-13 du code de justice administrative.
Le référé en contestation de validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: CEA Direction juridique et de contentieux
Adresse postale: Bâtiment siège
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Téléphone: +33 164501811 📞
Fax: +33 164502592 📠
Source: OJS 2017/S 071-134450 (2017-04-07)
Avis d'attribution de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats logistique et équipements — bâtiment 181— BP 17171 Bagnols-sur-Cèze
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze cedex
Contact
Courrier électronique: sandrine.anglezan@cea.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 052-114996
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-134450
Numéro JO-S: 52
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un dispositif mobile d'inspection par imagerie X.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La méthodologie et les solutions techniques mises en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): L’organisation prévue pour la réalisation et le suivi de la prestation ainsi que l’adéquation des moyens humains (nombre, qualifications)
Le délai d’exécution et pertinence du planning d’exécution démontrant la capacité du soumissionnaire à maîtriser la tenue des délais du marché
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): La santé et la sécurité
Critère de coût: Prestations fermes et optionnelles et hors prestations complémentaires
Pondération du coût: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Gif sur Yvette
Source: OJS 2018/S 052-114996 (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'un dispositif mobile d'inspection des chargements par imagerie X: fourniture d'un système/porteur et d'un équipement moyen portable.
Valeur totale du marché: 1 223 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats logistique et équipements — bâtiment 181— BP 17171 Bagnols-sur-Cèze
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze cedex
Contact
Courrier électronique: sandrine.anglezan@cea.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 052-114996
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-134450
Numéro JO-S: 52
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un dispositif mobile d'inspection par imagerie X.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La méthodologie et les solutions techniques mises en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): L’organisation prévue pour la réalisation et le suivi de la prestation ainsi que l’adéquation des moyens humains (nombre, qualifications)
Le délai d’exécution et pertinence du planning d’exécution démontrant la capacité du soumissionnaire à maîtriser la tenue des délais du marché
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): La santé et la sécurité
Critère de coût: Prestations fermes et optionnelles et hors prestations complémentaires
Pondération du coût: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure des passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L 551-13 du Code de justice administrative,
— le référé en contestation de validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Commune postale: Gif sur Yvette
Source: OJS 2018/S 052-114996 (2018-03-14)
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