Acquisition d'un broyeur mobile d'occasion pour les déchets de bois et d'encombrants
Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Acquisition d'un broyeur mobile d'occasion pour les déchets de bois et d'encombrants — suite à un appel d'offre infructueux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-16 | Avis de marché |
| 2017-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: Service commande publique, 8 avenue des Alliés, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: celine.bigot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318721 📞
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064772
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et délais d'intervention en cas de panne
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays de Montbéliard agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés
Pays: Doubs 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381326001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération, service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318721 📞
Courrier électronique: celine.bigot@agglo-montbeliard.fr 📧
Source: OJS 2017/S 036-064772 (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
Acquisition d'un broyeur mobile d'occasion pour les déchets de bois et d'encombrants — suite à un appel d'offre infructueux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: Service commande publique, 8 avenue des Alliés, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: celine.bigot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318721 📞
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064772
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Le délai d'exécution maximal est de 4 semaines.
Les candidats peuvent faire une proposition financière relative aux variantes autorisées suivantes:
— variante n° 1: reprise de l'ancien broyeur,
— variante n° 2: broyeur différent de l'offre de base respectant les caractéristiques principales décrites au cahier des clauses techniques particulières.
Modalités de transmission des offres: — soit les offres sont transmises sur format papier, avec une copie sous format numérique (CD, clé USB), et sous pli cacheté portant impérativement l'indication «acquisition d'un broyeur mobile d'occasion pour les déchets de bois et d'encombrants — ne pas ouvrir». Les plis doivent être envoyés à l'adresse mentionnée au I.1. En cas de remise en main propre, le dépôt doit se faire impérativement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 sauf les jours fériés. — soit les offres seront remises sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://capm.marcoweb.fr
Renseignements d'ordre technique: direction collecte et traitement des déchets — maria Mucciante — tél. +33 381361356 — maria.mucciante@agglo-montbeliard.fr et Michel Pettmann — tél. +33 381361355 — michel.pettman@agglo-montbeliard.fr
Unité monétaire utilisée: EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les tenants et aboutissants des prestations attendues sont décrits dans le dossier de consultation des entreprises.
Durée de l'accord: 28 jours Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser le DUME (joint au DCE) ou les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces derniers sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Articles 109 à 132 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 — modalités de règlement de compte: système informatique Marco. — délai global de paiement: 30 jours. — modalités de financement: crédits propres — prix ferme. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et délais d'intervention en cas de panne
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays de Montbéliard agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés
Pays: Doubs 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Le délai d'exécution maximal est de 4 semaines.
Les candidats peuvent faire une proposition financière relative aux variantes autorisées suivantes:
— variante n° 1: reprise de l'ancien broyeur,
— variante n° 2: broyeur différent de l'offre de base respectant les caractéristiques principales décrites au cahier des clauses techniques particulières.
Modalités de transmission des offres: — soit les offres sont transmises sur format papier, avec une copie sous format numérique (CD, clé USB), et sous pli cacheté portant impérativement l'indication «acquisition d'un broyeur mobile d'occasion pour les déchets de bois et d'encombrants — ne pas ouvrir». Les plis doivent être envoyés à l'adresse mentionnée au I.1. En cas de remise en main propre, le dépôt doit se faire impérativement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 sauf les jours fériés. — soit les offres seront remises sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://capm.marcoweb.fr
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Renseignements d'ordre technique: direction collecte et traitement des déchets — maria Mucciante — tél. +33 381361356 — maria.mucciante@agglo-montbeliard.fr et Michel Pettmann — tél. +33 381361355 — michel.pettman@agglo-montbeliard.fr
Unité monétaire utilisée: EUR.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381326001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération, service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318721 📞
Courrier électronique: celine.bigot@agglo-montbeliard.fr 📧
Source: OJS 2017/S 036-064772 (2017-02-16)
Avis d'attribution de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17/014/01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174245
Se réfère à l'avis: 2017/S 036-064772
Numéro JO-S: 89
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-24 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération — service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Source: OJS 2017/S 089-174245 (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17/014/01
Brève description:
Acquisition d'un broyeur mobile d'occasion pour les déchets de bois et d'encombrants.
Valeur totale du marché: 265 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174245
Se réfère à l'avis: 2017/S 036-064772
Numéro JO-S: 89
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-24 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération — service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Source: OJS 2017/S 089-174245 (2017-05-05)
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