Acquisition d'un bâti de croissance par pulvérisation cathodique pour le compte du CEMES-CNRS (UPR8011)

CNRS — délégation Midi-Pyrénées

La présente consultation a pour objet l'acquisition d'un bâti de croissance par pulvérisation cathodique neuf pour le Centre dElaboration des Matériaux et dEtudes Structurales (CEMES -UPR8011).
Le marché est découpé en tranches:
— Une (1) tranche ferme avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.
La partie forfaitaire a pour objet: «Fourniture, livraison, installation, mise en service d'un bâti de croissance par pulvérisation cathodique et formation à l'utilisation, au pilotage et à la maintenance de la machine».
La partie à bons de commande: deux (2) prestations: Prestation «Fourniture, installation et mise en service de(s) cathode(s)» et Prestation «Fourniture, installation, mise en service d'une chambre supplémentaire XPS et formation à son utilisation, au pilotage et à la maintenance de la chambre».
— Une (1) tranche conditionnelle: Extension de garantie du bâti de croissance d'une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par période d'un (1) an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-30 Avis de marché
2017-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques
Numéro de référence: 17.14.21
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'un bâti de croissance par pulvérisation cathodique neuf pour le Centre dElaboration des Matériaux et dEtudes Structurales (CEMES -UPR8011). Le marché est découpé en tranches: — Une (1) tranche ferme avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. La partie forfaitaire a pour objet: «Fourniture, livraison, installation, mise en service d'un bâti de croissance par pulvérisation cathodique et formation à l'utilisation, au pilotage et à la maintenance de la machine». La partie à bons de commande: deux (2) prestations: Prestation «Fourniture, installation et mise en service de(s) cathode(s)» et Prestation «Fourniture, installation, mise en service d'une chambre supplémentaire XPS et formation à son utilisation, au pilotage et à la maintenance de la chambre». — Une (1) tranche conditionnelle: Extension de garantie du bâti de croissance d'une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par période d'un (1) an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils microélectroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Édouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336048 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=340641&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date limite de soumission: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 126-256334
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
La valeur estimée indiquée au point II.2.6 concerne la tranche ferme — partie forfaitaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'un bâti de croissance par pulvérisation cathodique neuf pour le Centre dElaboration des Matériaux et dEtudes Structurales (CEMES -UPR8011).
Le marché est découpé en tranches:
— Une (1) tranche ferme avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.
La partie forfaitaire a pour objet: «Fourniture, livraison, installation, mise en service d'un bâti de croissance par pulvérisation cathodique et formation à l'utilisation, au pilotage et à la maintenance de la machine».
La partie à bons de commande: deux (2) prestations: Prestation «Fourniture, installation et mise en service de(s) cathode(s)» et Prestation «Fourniture, installation, mise en service d'une chambre supplémentaire XPS et formation à son utilisation, au pilotage et à la maintenance de la chambre».
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— Une (1) tranche conditionnelle: Extension de garantie du bâti de croissance d'une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par période d'un (1) an.
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'un bâti de croissance par pulvérisation cathodique neuf pour le Centre d'élaboration des matériaux et d'études structurales (CEMES -UPR8011).
La partie forfaitaire comporte douze (12) variantes toutes facultatives (anciennes PSE):
Concernant la chambre d'introduction:
Variantes facultatives 1: Offre pour un système permettant de charger plusieurs échantillons dans le sas « parking stage ».
Variantes facultatives 2: Offre pour un chargement automatisé avec une canne de transfert magnétique motorisée.
Variantes facultatives 3: Offre pour un recuit dans la chambre d'introduction des échantillons pour effectuer des recuits sous vide à des températures supérieures ou égales à 850°C pendant 8 heures.
Variantes facultatives 4: Offre pour un recuit dans la chambre d'introduction des échantillons pour effectuer des recuits sous vide à des températures de 1000°C pendant 30 min
Concernant le porte substrat:
Variantes facultatives 5: Offre pour un système de refroidissement à l'eau du porte échantillon
Variantes facultatives 6: Offre pour un porte-substrat pour réaliser des dépôts sous champs magnétiques
Variantes facultatives 7: Offre pour un porte substrat tournant (5-20 rpm) et chauffant, permettant des cycles en température du substrat supérieure à 900°C sur une durée de 8 heures.
Concernant les sources:
Variantes facultatives 8: Offre pour un système qui complète la source de nanoparticules en vue de faciliter la fabrication de nanoparticules cœur-coquilles
Concernant l'analyse in situ
Variantes facultatives 9: Offre pour l'acquisition, et installation d'un ellipsomètre (gamme spectrale: 190-880 nm) pour mesurer dans le bâti l'épaisseur et les constantes optiques après dépôt de couches minces (entre 1 et 100 nm).
Variantes facultatives 10: Offre pour l'acquisition, et installation d'un RHEED (diffraction des électrons de haute énergie en incidence rasante) haute pression avec pompage différentiel pour analyses in-situ en cours de dépôt.
Variantes facultatives 11: Offre pour l'acquisition, et installation d'un pyromètre capable de mesurer des températures allant jusqu'à 1000°C au moins
Variantes facultatives 12: Offre pour l'acquisition, et installation d'un analyseur de gaz résiduel (RGA 0-100 amu).La possibilité d'isoler l'analyseur par une vanne sera appréciée.
La partie à bons de commande: deux (2) prestations:
Prestation «Fourniture, installation et mise en service de(s) cathode(s)» : sans minimum et avec un maximum qui est trois (3) cathode(s)
Prestation «Fourniture, installation, mise en service d'une chambre supplémentaire XPS et formation à son utilisation, au pilotage et à la maintenance de la chambre» : sans minimum et avec un maximum qui est une (1) chambre.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Informations complémentaires:
La valeur estimée indiquée au point II.2.6 concerne la tranche ferme — partie forfaitaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le matériel sera livré au:
Centre national de la recherche scientifique, Centre d'élaboration des matériaux et d'études structurales (CEMES -UPR8011), 29 rue Jeanne Marvig, 31400 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir les pièces demandées à l'article 13.1 du Règlement de la Consultation n° 17290 du 22.5.2017.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: M. le délégué régional; Pôle achats et marchés, à l'attention de Marjolaine Riviere
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=340641&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC). Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=340569&orgAcronyme=f2h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
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L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
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Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 126-256334 (2017-06-30)
Avis d'attribution de marché (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 527 535 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées M. le Délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465786
Se réfère à l'avis: 2017/S 126-256334
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
La valeur indiquée au point II.2.6 concerne la tranche ferme — partie forfaitaire et les variantes 1, 2, 6, 9, 10, 11 et 12.

Objet
Champ d'application du marché
La valeur indiquée au point II.2.6 concerne la tranche ferme — partie forfaitaire et les variantes 1, 2, 6, 9, 10, 11 et 12.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre National de la Recherche Scientifique
Centre d'Elaboration des Matériaux et d'Etudes Structurales (CEMES -UPR8011)
29, rue Jeanne Marvig
31400 Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 du Critère Valeur technique: Appréciation des performances techniques du système de pompage
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 du Critère Valeur technique: Appréciation des performances techniques du porte substrat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 du Critère Valeur technique: Appréciation de l'ergonomie et de la sécurité de l'équipement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4 du Critère Valeur technique: Appréciation de la modularité de la chambre de dépôt
Sous-critère 5 du Critère Valeur technique: Appréciation des performances techniques de la chambre XPS
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère Appréciation du délai de livraison de l'équipement
Critère Appréciation de la qualité de l'offre en terme de garantie
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pole achats et marchés - à l'attention de Marjolaine Riviere

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selonles modalités prévues au règlement de la consultation(RC). Les candidatures et les offres peuventêtre transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=340569&orgAcronyme=f2h ou par voiepapier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Afficher plus
L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et surses capacités professionnelle, technique et financière.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées enlangue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Commune postale: Toulouse
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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La date de signature du marché est le 13/11//2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 13/11/2017.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel ( numéro 05 62 17 29 01 OU cellule-achat@dr14.cnrs.fr ) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2017/S 224-465786 (2017-11-17)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fournitures électroniques,... Équipement électronique Machines et appareils microélectroniques... Machines et appareils microélectroniques