Acquisition d'ouvrages pour la bibliothèque départementale de prêt, les archives départementales et le service de documentation du conseil Départemental de l'Ariège

Conseil général de l'Ariège

Procédure d'appel d'offres ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-16 Avis de marché
2017-05-22 Informations complémentaires
2017-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 17ff-Bdp-0519-T
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Délai de livraison: — pour tous les lots,le titulaire s'engage à livrer 80 % de la commande dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande. Les 20 % restants bénéficient d'un délai supplémentaire de 30 jours. — pour le lot n — pour le lot n Lors des consultations et choix d'ouvrages chez le titulaire, la personne publique se réserve le droit d'emporter les ouvrages de son choix disponibles. Le candidat doit proposer le délai d'exécution des prestations à la rubrique E de l'acte d'engagement. Date prévisionnelle de début des prestations: 1.9.2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-188565
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum.
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Délai de livraison:
— pour tous les lots,le titulaire s'engage à livrer 80 % de la commande dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande. Les 20 % restants bénéficient d'un délai supplémentaire de 30 jours.
— pour le lot n
Lors des consultations et choix d'ouvrages chez le titulaire, la personne publique se réserve le droit d'emporter les ouvrages de son choix disponibles.
Le candidat doit proposer le délai d'exécution des prestations à la rubrique E de l'acte d'engagement.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.9.2017.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Bandes dessinées, mangas pour adultes et enfants, romans de sciences fiction et fantasy pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: : montant annuel indicatif: 31 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois.
Intitulé du lot: Livres documentaires pour adultes, Romans étrangers et romans étrangers en large vision
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant annuel indicatif: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Romans français et romans policiers pour adultes, romans français en large vision
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant annuel indicatif: 35 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres concernant le département de l'Ariège, la région Midi-Pyrénées et le massif pyrénéen
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant annuel indicatif: 5 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Commandes rapides d'ouvrages dans tous les domaines
Numéro du lot: 5
Brève description: Description: montant annuel indicatif: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Musiques imprimées et livres sur la musique pour adultes et enfants parmi ceux disponibles
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant annuel indicatif: 1 250 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres pour la jeunesse: documentaires, poésie théâtre, albums et contes (sauf romans, Bd, manga)
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant annuel indicatif: 65 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres documentaires pour adultes en sciences humaines et sociales, sciences de l'information
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant annuel indicatif: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Romans pour adolescents et romans pour les jeunes
Numéro du lot: 9
Brève description: Montant annuel indicatif: 68 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret n
— en application de l'article 49 du décret n
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
DC1 déclaration du candidat.
DC2 lettre de candidature.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Date indicative — la réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (livraison)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: BDP — bibliothèque départementale de prêt de l'Ariège: Mme Cécile Guely
Adresse postale: 3 chemin de la Montagne
Téléphone: +33 534098130 📞
Courrier électronique: cguely@ariege.fr 📧
Fax: +33 561026829 📠
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau n° A233
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2017/S 096-188565 (2017-05-16)
Informations complémentaires (2017-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Délai de livraison: — pour tous les lots,le titulaire s'engage à livrer 80 % de la commande dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande. Les 20 % restants bénéficient d'un délai supplémentaire de 30 jours. — pour le lot nº 5: le titulaire s'engage à livrer les ouvrages disponibles en rayon dans la journée. — pour le lot nº 7: le titulaire s'engage à livrer 80 % de la commande dans les 3 semaines. Lors des consultations et choix d'ouvrages chez le titulaire, la personne publique se réserve le droit d'emporter les ouvrages de son choix disponibles. Le candidat doit proposer le délai d'exécution des prestations à la rubrique E de l'acte d'engagement. Date prévisionnelle de début des prestations: 1.9.2017.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-22 📅
Date limite de soumission: 2017-06-23 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-201284
Se réfère à l'avis: 2017/S 096-188565
Numéro JO-S: 101

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— pour le lot nº 5: le titulaire s'engage à livrer les ouvrages disponibles en rayon dans la journée.
— pour le lot nº 7: le titulaire s'engage à livrer 80 % de la commande dans les 3 semaines.
Source: OJS 2017/S 101-201284 (2017-05-22)
Avis d'attribution de marché (2017-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Délai de livraison: — pour tous les lots,le titulaire s'engage à livrer 80 % de la commande dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande. Les 20 % restants bénéficient d'un délai supplémentaire de 30 jours. — pour le lot n — pour le lot n Lors des consultations et choix d'ouvrages chez le titulaire, la personne publique se réserve le droit d'emporter les ouvrages de son choix disponibles. Le candidat doit proposer le délai d'exécution des p.
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Valeur totale du marché: 1 153 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-407022
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum sur la base d'un appel d'offres ouvert. Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9: rabais consenti pour l'acquisition: 9 % Lots 4, 6 et 7: Prestation associée obligatoire gratuite. Durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le candidat doit proposer le délai d'exécution des p.
Montant annuel indicatif: 31 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres documentaires pour adultes, Romans étrangers et romans étrangers en large vision. Livres en langues étrangères pour adultes et enfants (sauf sciences fiction et fantasy)
Livres concernant le Département de l'Ariège, la région Midi-Pyrénées et le massif pyrénéen
Brève description:
Montant annuel indicatif: 5 000 EUR HT.
Montant annuel indicatif: 1 250 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres pour la jeunesse: documentaires, poésie théâtre, albums et contes (sauf romans, BD, manga)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-20 📅

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum sur la base d'un appel d'offres ouvert.
Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9: rabais consenti pour l'acquisition: 9 %
Lots 4, 6 et 7: Prestation associée obligatoire gratuite.
Durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 198-407022 (2017-10-10)
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