Acquisition d'objets promotionnels pour le conseil départemental de la Haute-Garonne
Conseil départemental Haute-Garonne
Acquisition d'objets promotionnels pour le conseil départemental de la Haute-Garonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Articles de papeterie et autres articles en papier
- • Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-06 | Avis de marché |
| 2017-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
Numéro de référence: 17S0077
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect3@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534331495 📞
Fax: +33 534333581 📠
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216721
Numéro JO-S: 108
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Le lot 1 est réservé à des entreprises adaptées.
Intitulé du lot: Objets promotionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Marché de 24 mois reconductibles 1 fois tacitement.
Description des options: Marché de 24 mois reconductibles 1 fois tacitement.
Intitulé du lot: Objets promotionnels éco-responsables
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels éco-responsables.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2017/S 108-216721 (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
Numéro de référence: 17S0077
Brève description:
Acquisition d'objets promotionnels pour le conseil départemental de la Haute-Garonne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect3@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534331495 📞
Fax: +33 534333581 📠
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216721
Numéro JO-S: 108
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Le lot 1 est réservé à des entreprises adaptées.
Intitulé du lot: Objets promotionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'objets promotionnels — lot réservé à des entreprises adaptées en application des articles 36.I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 tous deux relatifs aux marchés publics.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Marché de 24 mois reconductibles 1 fois tacitement.
Description des options: Marché de 24 mois reconductibles 1 fois tacitement.
Intitulé du lot: Objets promotionnels éco-responsables
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels éco-responsables.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années (DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (DC2 conseillé).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2017/S 108-216721 (2017-06-06)
Avis d'attribution de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 233-484932
Se réfère à l'avis: 2017/S 108-216721
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'objets promotionnels
Description des options: Accord-cadre de 24 mois renouvelables une fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-25 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Direction adjointe des marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables sur rendez-vous aux coordonnées ci-dessus.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf Rubrique Vi.4.1
Source: OJS 2017/S 233-484932 (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 233-484932
Se réfère à l'avis: 2017/S 108-216721
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Marché réservé aux entreprises adaptées en application des articles 36.i de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 tous 2 relatifs aux marchés publics.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'objets promotionnels
Description des options: Accord-cadre de 24 mois renouvelables une fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
Marché réservé aux entreprises adaptées en application des articles 36.i de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 tous 2 relatifs aux marchés publics.
Brève description: Acquisition d'objets promotionnels éco-responsables.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-25 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Direction adjointe des marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables sur rendez-vous aux coordonnées ci-dessus.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf Rubrique Vi.4.1
Source: OJS 2017/S 233-484932 (2017-12-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc (15 nouveaux marchés)