Le marché vise la fourniture, livraison et installation d'instruments de musique, destinés aux classes du CRR de musique, danse et art dramatique de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine. Accord-cadre avec quantité minimum et quantité maximum comprenant 8 lots multi attributaires (3 maximum). Les commandes seront réparties entre les titulaires selon la méthode dite «En cascade». En effet, le volume d'activités sera dépendant du classement de chacun des 3 attributaires à l'issue de la consultation: le 1er attributaire se verra confié davantage de commandes sur la durée du marché que le 2ème, et le 2ème davantage de commandes que le 3ème.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2017-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: 2017020
Brève description:
Le marché vise la fourniture, livraison et installation d'instruments de musique, destinés aux classes du CRR de musique, danse et art dramatique de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine.
Accord-cadre avec quantité minimum et quantité maximum comprenant 8 lots multi attributaires (3 maximum). Les commandes seront réparties entre les titulaires selon la méthode dite «En cascade». En effet, le volume d'activités sera dépendant du classement de chacun des 3 attributaires à l'issue de la consultation: le 1er attributaire se verra confié davantage de commandes sur la durée du marché que le 2ème, et le 2ème davantage de commandes que le 3ème.
Le marché vise la fourniture, livraison et installation d'instruments de musique, destinés aux classes du CRR de musique, danse et art dramatique de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine.
Accord-cadre avec quantité minimum et quantité maximum comprenant 8 lots multi attributaires (3 maximum). Les commandes seront réparties entre les titulaires selon la méthode dite «En cascade». En effet, le volume d'activités sera dépendant du classement de chacun des 3 attributaires à l'issue de la consultation: le 1er attributaire se verra confié davantage de commandes sur la durée du marché que le 2ème, et le 2ème davantage de commandes que le 3ème.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à percussion📦 Instruments de musique📦 Instruments à cordes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr815 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057483
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 37 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 37. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 37. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 37.
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 37 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 37. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 37. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 37.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché vise la fourniture, livraison et installation d'instruments de musique, destinés aux classes du CRR de musique, danse et art dramatique de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine.
Accord-cadre avec quantité minimum et quantité maximum comprenant 8 lots multi attributaires (3 maximum). Les commandes seront réparties entre les titulaires selon la méthode dite «En cascade». En effet, le volume d'activités sera dépendant du classement de chacun des 3 attributaires à l'issue de la consultation: le 1er attributaire se verra confié davantage de commandes sur la durée du marché que le 2ème, et le 2ème davantage de commandes que le 3ème.
Accord-cadre avec quantité minimum et quantité maximum comprenant 8 lots multi attributaires (3 maximum). Les commandes seront réparties entre les titulaires selon la méthode dite «En cascade». En effet, le volume d'activités sera dépendant du classement de chacun des 3 attributaires à l'issue de la consultation: le 1er attributaire se verra confié davantage de commandes sur la durée du marché que le 2ème, et le 2ème davantage de commandes que le 3ème.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Percussions
Numéro du lot: 1
Brève description: Ce lot porte sur les instruments à percussions.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois par tacite reconduction sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Informations complémentaires:
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 37 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 37. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 37. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 37.
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 37 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 37. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 37. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 37.
Intitulé du lot: Instruments Bois
Numéro du lot: 2
Brève description: Ce lot porte sur les instruments bois.
Informations complémentaires:
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 10 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 10. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 10. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 10.
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 10 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 10. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 10. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 10.
Intitulé du lot: Cuivres
Numéro du lot: 3
Brève description: Ce lot porte sur les instruments cuivres.
Informations complémentaires:
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 8 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 8. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 8. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 8.
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 8 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 8. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 8. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 8.
Intitulé du lot: Claviers
Numéro du lot: 4
Brève description: Le lot porte sur les instruments claviers.
Informations complémentaires:
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 6 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 6. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 6. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 6.
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 6 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 6. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 6. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 6.
Intitulé du lot: Cordes
Numéro du lot: 5
Brève description: Ce lot porte sur les instruments à cordes.
Intitulé du lot: Instruments polyphoniques
Numéro du lot: 6
Brève description: Ce lot porte sur les instruments polyphoniques.
Intitulé du lot: Musiques actuelles
Numéro du lot: 7
Brève description: Ce lot porte sur les instruments pour les musiques actuelles.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.il peut être reconduit 3 fois par tacite reconduction sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Intitulé du lot: Acousmatique
Numéro du lot: 8
Brève description: Ce lot porte sur les instruments pour l'acousmatique.
Informations complémentaires:
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 38 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 38. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 38. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 38.
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 — maximum 38 pour la période initiale. 1ère reconduction: minimum 1 — maximum 38. 2ème reconduction: minimum 1 — maximum 38. 3ème reconduction: minimum 1 — maximum 38.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance. Financement caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision annuelle.une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget investissement. Modalité de paiement: Par mandat administratif ou carte achat.
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance. Financement caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision annuelle.une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget investissement. Modalité de paiement: Par mandat administratif ou carte achat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 5
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 45
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 24660032400015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.perpignanmediterranee.com🌏
URL des documents: http://www.perpignanmediterranee.com🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conservatoire à rayonnement régional de Perpignan Méditerranée Communauté urbaine: Mme Amouroux Céline
Adresse postale: 1 rue des Jogglars — BP 80326
Commune postale: Perpignan Cedex
Code postal: 66003
Téléphone: +33 468086382📞
Courrier électronique: c.amouroux@perpignan-mediterranee.org📧
Pays: fr815 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine: service de la commande publique
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle, BP 20641, horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi 16:30
Courrier électronique: l.bosq@perpignan-mediterranee.org📧
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site Internet de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine (PMCU): http://www.perpignanmediterranee.com (rubrique marchés publics) ou sur le site internet: http://www.marchespublics.info
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site Internet de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine (PMCU): http://www.perpignanmediterranee.com (rubrique marchés publics) ou sur le site internet: http://www.marchespublics.info
Toute reproduction papier sera au frais exclusif du candidat. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation règlement de la consultation.
Toute reproduction papier sera au frais exclusif du candidat. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2017/S 032-057483 (2017-02-10)
Avis d'attribution de marché (2019-03-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché vise la fourniture, livraison et installation d'instruments de musique, destinés aux classes du CRR de Musique, Danse & Art dramatique de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine. Accord-cadre avec quantité minimum et quantité maximum comprenant 8 lots multi attributaires (3 maximum). Les commandes seront réparties entre les titulaires selon la méthode dite «en cascade». En effet, le volume d'activités sera dépendant du classement de chacun des 3 attributaires à l'issue de la consultation: le 1
Le marché vise la fourniture, livraison et installation d'instruments de musique, destinés aux classes du CRR de Musique, Danse & Art dramatique de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine. Accord-cadre avec quantité minimum et quantité maximum comprenant 8 lots multi attributaires (3 maximum). Les commandes seront réparties entre les titulaires selon la méthode dite «en cascade». En effet, le volume d'activités sera dépendant du classement de chacun des 3 attributaires à l'issue de la consultation: le 1
Valeur totale du marché: 101642.89 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-03-26 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-146368
Se réfère à l'avis: 2017/S 032-057483
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 37 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 37. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 37. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 37
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 37 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 37. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 37. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 37
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Ce lot porte sur les instruments à percussions
Informations complémentaires:
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 37 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 37. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 37. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 37
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 37 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 37. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 37. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 37
Brève description: Ce lot porte sur les instruments bois
Informations complémentaires:
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 10 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 10. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 10. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 10
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 10 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 10. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 10. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 10
Brève description: Ce lot porte sur les instruments cuivres
Informations complémentaires:
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 8 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 8. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 8. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 8
Brève description: Le lot porte sur les instruments claviers
Informations complémentaires:
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 6 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 6. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 6. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 6
Brève description:
Ce lot porte sur les instruments à cordes
Ce lot porte sur les instruments polyphoniques
Intitulé du lot: Musiques Actuelles
Brève description:
Ce lot porte sur les instruments pour les musiques actuelles
Ce lot porte sur les instruments pour l'acousmatique
Informations complémentaires:
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 38 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 38. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 38. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 38
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 38 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 38. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 38. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 38
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-21 📅
Nom: Bergerault
Adresse postale: Avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Pays: France 🇫🇷 Indre-et-Loire🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Delmas Musique
Adresse postale: 53-86 avenue du General De Gaulle
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: Pyrénées-Orientales🏙️
Adresse postale: 86 av. du Général de Gaulle
Valeur totale du marché: 7648.33 EUR 💰
Nom: Alfa Musique France
Adresse postale: 4 rue de la loge
Commune postale: Lyon
Code postal: 69005
Pays: Rhône🏙️
Nom: Alfa Musique
Adresse postale: 4 rue De La Loge
Valeur totale du marché: 7257.09 EUR 💰
Adresse postale: 86 avenue du Général De Gaulle
86 avenue du Général de Gaulle
Valeur totale du marché: 12465.83 EUR 💰
Nom: Euroconcept
Adresse postale: 16 avenue de la Grand Armée
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris🏙️
Nom: Atelier de Lutherie
Adresse postale: 1 rue de la Révolution Française
Valeur totale du marché: 4 250 EUR 💰
3959.17 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2017-08-28 📅
Valeur totale du marché: 675.75 EUR 💰
Nom: Sud Musique Développement
Adresse postale: 23 rue Mathieu Dombasle
Valeur totale du marché: 3669.85 EUR 💰
Nom: Evenement66
Adresse postale: 2001 avenue Julien Panchot
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Référence Informations complémentaires
Accord-cadre avec multi-attributaires (3) comprenant 8 lots avec quantité minimum et maximum pour chaque lot sur une durée de 4 ans maximum. Les montants indiqués correspondent aux estimations pour une année.