Acquisition d'équipements et de matériels sportifs

Ville de Reims

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et pose d'équipements sportifs ainsi que l'achat de matériel sportif. Les équipements et matériels visés par le présent marché sont destinés à des pratiquants de tous niveaux: pour la compétition, l'entrainement et les loisirs. L'accord-cadre se décompose en 8 lots. Conformément à l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les lots suivants feront l'objet ultérieurement d'une procédure adaptée: Lot 7: Coupes et trophées de prestige (montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre: 10 400 EUR HT); Lot 8: Billes paintball (montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre: 800 EUR HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-01	Avis de marché
2017-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: VF6T604
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements d'athlétisme 📦
Articles et équipements de sport 📦
Équipement pour l'escalade 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043701
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum ni montant maximum, avec un seul opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Équipements professionnels d'athlétisme
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipements professionnels d'athlétisme.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum ni montant maximum, avec un seul opérateur économique.

Intitulé du lot: Équipements professionnels de sports collectifs et individuels
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipements professionnels de sports collectifs et individuels.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Filets sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Filets sportifs.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel d'escalade pour structure artificielle d'escalade (Sae)
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel d'escalade pour structure artificielle d'escalade (Sae).
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels ludiques et sportifs
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériels ludiques et sportifs.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipements et matériels de sports de combat
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements et matériels de sports de combat.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues au cahier des charges, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume). Ce document devra être rédigé en français.

Statut juridique:

Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance).

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Nota: si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21510421700017
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Reims
Numéro d'enregistrement national: 20006721300013
Pays: fr213 🏙️
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Adresse postale: 19 rue du Temple CS 80036
Point de contact: C3C pôle développement et services à la population
Adresse postale: 19 rue du Temple, CS 80036

Référence
Informations complémentaires

Cette procédure est réalisée dans le cadre de la convention constitutive d'un groupement de commande passée en application de l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 signée le 7.12.2016 par la Ville de Reims et Reims Métropole (devenue Communauté Urbaine du Grand Reims au 1.1.2017) et désignant la Ville de Reims comme coordonnateur du groupement

chaque accord-cadre à bons de commande est établi pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 11.4.2017.

Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, les accords-cadres à bons de commande sont résiliables à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr

Un « guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques » , est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique « aide ».

Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre.

Unité monétaire: l'euro

date d'envoi du présent avis à la publication: 1.2.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no358994 du 4.4.2014 « Département de Tarn-et-Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art.l.521-1 du Cja),

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures 🌏
Source: OJS 2017/S 025-043701 (2017-02-01)

Avis d'attribution de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 503 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289692
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-043701
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Les montants des accords-cadres à bons de commandes du présent avis sont conclus sans montant minimum ni montant maximum. Le montant indiqué à l'article II 1 7 correspond à la valeur totale estimative de tous les lots sur la durée totale du marché (petits lots inclus). Les montants indiqués aux articles V 2 4 du présent avis correspondent aux valeurs estimatives sur toute la durée de chacun des lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel d'escalade pour structure artificielle d'escalade (SAE)
Brève description: Matériel d'escalade pour structure artificielle d'escalade (SAE).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-28 📅
2017-06-29 📅
2017-07-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Maire

Référence
Informations complémentaires

Les montants des accords-cadres à bons de commandes du présent avis sont conclus sans montant minimum ni montant maximum.

Le montant indiqué à l'article II 1 7 correspond à la valeur totale estimative de tous les lots sur la durée totale du marché (petits lots inclus).

Les montants indiqués aux articles V 2 4 du présent avis correspondent aux valeurs estimatives sur toute la durée de chacun des lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n

Source: OJS 2017/S 141-289692 (2017-07-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)