Acquisition d'engins et accessoires pour la voirie départementale — programme 2016 — matériels Neufs et occasions

Conseil général de la Drôme

Voir les éléments dans le descriptif de chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aximum produits de marquage
• Kärcher SAS

Qui ?

• Conseil général de la Drôme

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-20	Avis de marché
2018-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2017ddpmp00090à92
Brève description: Voir les éléments dans le descriptif de chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Tunnel de lavage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: SERM, 52 rue Léon Gaumont
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Courrier électronique: deplacements-marches@ladrome.fr 📧
Téléphone: +33 475781180 📞
Fax: +33 475550073 📠
URL des documents: http://www.ladrome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladrome.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027347
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Les variantes sont mentionnées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'un tracteur routier (matériel d'occasion)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'un tracteur routier de Ptra 44 tonnes d'occasion de moins de 2 ans et de maximum 70 000 kilomètres. Ce tracteur doit faire partie de la catégorie des tracteurs routiers au sens du code de la route. (Voir caractéristiques dans le CCTP lot 1).

Durée de l'accord: 30 jours
Informations complémentaires: Les variantes sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et installation d'un portique de lavage neuf pour Vl et Vul
Numéro du lot: 2
Brève description:

Démontage et élimination de l'installation de lavage existante. Fourniture, transport, livraison, installation et mise en service d'un portique de lavage des véhicules neuf.fourniture de 5 litres de shampooing, 5 litres de produit déperlant (séchage rapide) et de 5 litres de cire de protection. (Voir caractéristiques dans le CCTP lot 2).

Durée de l'accord: 90 jours
Intitulé du lot: Fourniture d'une machine à tracer autoportée thermique neuve
Numéro du lot: 3
Brève description:

La fourniture d'une machine à peinture auto tractée pour marquage à grand rendement (matériel neuf). Cette machine doit être homologuée pour aller sur la route (voir exigence technique sur le CCTP lot 3).

Durée de l'accord: 6 mois
Description des options: Les options sont mentionnées dans l'acte d'engagement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 52 rue Léon Gaumont 26000 — Valence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats pourront également produire un document unique de marché européen (Dume) obligatoirement rédigé en français et ne sont pas dispensés de produire tous les justificatifs nécessaires.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des déplacements: pôle marchés publics
Adresse postale: 1 place Manouchian
Téléphone: +33 475759248 📞
Fax: +33 475759297 📠
Pays: Drôme 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes avec paiement d'intérêts moratoires au delà, conformément à la règlementation en vigueur.

Les prestations seront financées à 100 % sur les fonds propres du Département de la Drôme.

Aucune forme de groupement n'est imposeé à l'attributaire du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 017-027347 (2017-01-20)

Avis d'attribution de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 213 078 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Drôme
Adresse postale: Serm, 52 rue Léon Gaumont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050737
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027347
Numéro JO-S: 24

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'un tracteur routier de Ptra 44 tonnes d'occasion de moins de 2 ans et de maximum 70 000 km. Ce tracteur doit faire partie de la catégorie des tracteurs routiers au sens du code de la route. (Voir caractéristiques dans le Cctp lot 1).

Démontage et élimination de l'installation de lavage existante.fourniture, transport, livraison, installation et mise en service d'un portique de lavage des véhicules neuf.fourniture de 5 litres de shampooing, 5 litres de produit déperlant (séchage rapide) et de 5 litres de cire de protection. (Voir caractéristiques dans le Cctp lot 2).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 52 rue Léon Gaumont 26000 Valence

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-19 📅
2017-12-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Source: OJS 2018/S 024-050737 (2018-02-01)

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