Achats de véhicules légers

Coeur d'Essonne Agglomération

Achats de véhicules légers neufs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-29 Avis de marché
2018-01-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2017-Ao-Gpa-098
Brève description: Achats de véhicules légers neufs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cœur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-388581
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics. Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants: — montant minimum de commande: 6 000 EUR HT. — montant maximum de commande: 800 000 EUR HT
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type « micro-citadine »
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de véhicules neufs de type « micro-citadine ».
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir excéder 4 ans toutes reconductions confondues.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les actions du Programme sont susceptibles d'être cofinancées dans le cadre du Programme Feder-Fse par le Fonds européen de développement régional.
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics. Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants:
— montant minimum de commande: 6 000 EUR HT.
— montant maximum de commande: 800 000 EUR HT
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type « fourgonnette 5 places »
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat de véhicules neufs de type « fourgonnette 5 places ».
Informations complémentaires:
— montant minimum de commande: 10 000 EUR HT.
— montant maximum de commande: 800 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type « fourgonnette utilitaire »
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de véhicules neufs de type « fourgonnette utilitaire ».
Informations complémentaires: — montant minimum de commande: 15 000 EUR HT,
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type « fourgon utilitaire moyen »
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat de véhicules neufs de type « fourgon utilitaire moyen ».
Informations complémentaires:
— montant minimum de commande: pas de minimum.
— montant maximum de commande: 600 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type « grand fourgon utilitaire »
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat de véhicules neufs de type « grand fourgon utilitaire ».
Informations complémentaires: — montant minimum de commande: pas de minimum,
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type « fourgon châssis-cabine »
Numéro du lot: 6
Brève description: Achat de véhicules neufs de type « fourgon châssis-cabine ».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version),
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-02-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort des fiches techniques et/ou du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 45
Critère de coût: Coût de la consommation d'énergie sur toute la durée de vie du véhicule
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Coût des émissions de Co2 sur toute la durée de vie du véhicule
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du coût: 5
40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est renouvelable soit à l'issue de la période initiale d'un an si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction ou à la fin de la durée globale de l'accord-cadre de 4 ans.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr -
Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de l'ensemble des lots de l'accord-cadre n° 2017-ao-gpa-032 pour insuffisance de concurrence. La présente consultation a pour objet la relance des lots n° 1, 2, 3, 4, 5 et 6.
Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Cœur d'Essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr.
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Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite sur le profil acheteur de Cœur d'Essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr (via la rubrique correspondance).
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Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Ou les plis peuvent être remis: par pli recommandé avec AR ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante: Coeur d'Essonne agglomération
Direction patrimoine — service Parc automobile — la maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry — 91704 Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178955 📞
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 190-388581 (2017-09-29)
Avis d'attribution de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achats de véhicules légers neufs
Valeur totale du marché: 4 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-045805
Se réfère à l'avis: 2017/S 190-388581
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants: — montant minimum de commande: 6 000 EUR HT, — montant maximum de commande: 800 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type «micro-citadine»
Brève description: Achat de véhicules neufs de type «micro-citadine»
Nom du projet ou programme financé par l’UE: les actions du Programme sont susceptibles d'être cofinancées dans le cadre du Programme Feder-Fse par le Fonds européen de développement régional
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants:
— montant minimum de commande: 6 000 EUR HT,
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type «fourgonnette 5 places»
Brève description: Achat de véhicules neufs de type «fourgonnette 5 places»
Informations complémentaires: — montant minimum de commande: 10 000 EUR HT,
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type «fourgonnette utilitaire»
Brève description: Achat de véhicules neufs de type «fourgonnette utilitaire»
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type «fourgon utilitaire moyen»
Brève description: Achat de véhicules neufs de type «fourgon utilitaire moyen»
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type «grand fourgon utilitaire»
Brève description: Achat de véhicules neufs de type «grand fourgon utilitaire»
Intitulé du lot: Achat de véhicules neufs de type «fourgon châssis-cabine»
Brève description: Achat de véhicules neufs de type «fourgon châssis-cabine»

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Coût des émissions de CO2 sur toute la durée de vie du véhicule

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-24 📅
2018-01-25 📅

Référence
Informations complémentaires
Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de l'ensemble des lots de l'accord-cadre nº 2017-AO-GPA-032 pour insuffisance de concurrence. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Les montants mini et maxi de commande pour toute la durée du marché sont les suivants:
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— lot nº 1: mini:6 000 EUR maxi: 800 000 EUR;
— lot nº 2: mini:10 000 EUR maxi: 800 000 EUR;
— lot nº 3: mini: 15 000 EUR maxi: 800 000 EUR;
— lot nº 4: sans mini maxi: 600 000 EUR;
— lot nº 5: sans mini maxi: 600 000 EUR;
— lot nº 6: sans mini maxi:600 000 EUR.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit 3 fois 1 an. Nombre d'offres reçues de la part des PME: lot 1: 3; lot 2: 2; lot 3: 1; lot 4: 1; lot 5: 2; lot 6: 1. Aucune offre n'a été reçue par voie électronique ou de la part de soumissionnaires d'autres états membres de l'UE ou de soumissionnaires d'état non-membres de l'ue.
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Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Source: OJS 2018/S 022-045805 (2018-01-30)