Achats de fournitures et de pièces détachées pour le garage municipal — années 2018-2019-2020 et 2021

Ville de Brive-la-Gaillarde

Achats de fournitures et de pièces détachées pour le garage municipal — années 2018-2019-2020 et 2021.
Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-23	Avis de marché
2018-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17S0049
Brève description:

Achats de fournitures et de pièces détachées pour le garage municipal — années 2018-2019-2020 et 2021. Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Embrayages et pièces d'embrayages 📦
Freins et pièces de freins 📦
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Quincaillerie 📦
Batteries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Mairie de Brive, place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181739 📠
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date limite de soumission: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-424702
Numéro JO-S: 206

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achats de fournitures et de pièces détachées pour le garage municipal — années 2018-2019-2020 et 2021.

Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Embrayages tous véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description: Embrayages tous véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 2 350 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commandes passé pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.

Intitulé du lot: Système de freinage PL
Numéro du lot: 2
Brève description: Système de freinage PL.
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Système de freinage VL/VU
Numéro du lot: 3
Brève description: Système de freinage VL/VU.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Filtration tous véhicules
Numéro du lot: 4
Brève description: Filtration tous véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 6 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces Vl/Vu non captives
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces Vl/Vu non captives.
Valeur estimée hors TVA: 7 650 EUR 💰
Intitulé du lot: Quincaillerie — visserie
Numéro du lot: 6
Brève description: Quincaillerie — visserie.
Valeur estimée hors TVA: 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables et produits divers
Numéro du lot: 7
Brève description: Consommables et produits divers.
Valeur estimée hors TVA: 775 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures industrielles
Numéro du lot: 8
Brève description: Fournitures industrielles.
Valeur estimée hors TVA: 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité auto
Numéro du lot: 9
Brève description: Électricité auto.
Intitulé du lot: Batteries
Numéro du lot: 10
Brève description: Batteries.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Signalisation de véhicules
Numéro du lot: 11
Brève description: Signalisation de véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 2 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Fiat
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Fiat.
Intitulé du lot: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Renault
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Renault.
Valeur estimée hors TVA: 8 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Peugeot
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Peugeot.
Intitulé du lot: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Citroën
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Citroën.
Valeur estimée hors TVA: 3 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine VL de marque Toyota
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces d'origine VL de marque Toyota.
Intitulé du lot: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Ford
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Ford.
Valeur estimée hors TVA: 550 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine Pl/Vu de marque Renault
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces d'origine Pl/Vu de marque Renault.
Valeur estimée hors TVA: 9 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine Pl/Vu de marque Iveco
Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces d'origine Pl/Vu de marque Iveco.
Valeur estimée hors TVA: 9 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine Pl/Vu de marque Mercedes
Numéro du lot: 20
Brève description: Pièces d'origine Pl/Vu de marque Mercedes.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine Pl/Vu de marque Nissan
Numéro du lot: 21
Brève description: Pièces d'origine Pl/Vu de marque Nissan.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine Pl/Vu de marque Volvo
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces d'origine Pl/Vu de marque Volvo.
Valeur estimée hors TVA: 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine matériels agricoles de marque John Deere
Numéro du lot: 23
Brève description: Pièces d'origine matériels agricoles de marque John Deere.
Valeur estimée hors TVA: 5 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine de marque Kubota
Numéro du lot: 24
Brève description: Pièces d'origine de marque Kubota.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: État des moyens.
Capacité technique et professionnelle:

Attestations d'assurance responsabilité civile

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— imprimé «Déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE),

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Présentation d'une liste des principales références du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 206-424702 (2017-10-23)

Avis d'attribution de marché (2018-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210870.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-20 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-080429
Se réfère à l'avis: 2017/S 206-424702
Numéro JO-S: 37

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: embrayages tous véhicules.

Lot 2: système de freinage PL.

Intitulé du lot: Système de freinage Vl/Vu
Brève description:

Lot 3: système de freinage Vl/Vu.

Lot 4: filtration tous véhicules.

Lot 5: pièces Vl/Vu non captives.

Lot 6: quincaillerie — visserie.

Lot 7: consommables et produits divers.

Lot 8: fournitures industrielles.

Lot 9: électricité auto.

Lot 10: batteries.

Lot 11: signalisation de véhicules.

Intitulé du lot: Pièces d'origine Vl/Vu de marque FIAT
Brève description:

Lot 12: pièces d'origine Vl/Vu de marque FIAT.

Lot 13: pièces d'origine Vl/Vu de marque Renault.

Lot 14: pièces d'origine Vl/Vu de marque Peugeot.

Intitulé du lot: Pièces d'origine Vl/Vu de marque Citroen
Brève description:

Lot 15: pièces d'origine Vl/Vu de marque Citroen.

Lot 16: pièces d'origine VL de marque Toyota.

Intitulé du lot: Pièces d'origine Vl/Vu de marque FORD
Brève description:

Lot 17: pièces d'origine Vl/Vu de marque FORD.

Lot 18: pièces d'origine Pl/Vu de marque Renault.

Intitulé du lot: Pièces d'origine Pl/Vu de marque IVECO
Brève description:

Lot 19: pièces d'origine Pl/Vu de marque IVECO.

Lot 20: pièces d'origine Pl/Vu de marque Mercedes.

Lot 21: pièces d'origine Pl/Vu de marque Nissan.

Intitulé du lot: Pièces d'origine Pl/Vu de marque VOLVO
Brève description:

Lot 22: pièces d'origine Pl/Vu de marque VOLVO.

Lot 23: pièces d'origine matériels agricoles de marque John Deere.

Lot 24: pièces d'origine de marque Kubota.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 037-080429 (2018-02-20)

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