Achats d'emballages alimentaires et étiquettes pour la cuisine centrale — années 2018-2019-2020-2021

Ville de Brive-la-Gaillarde

Achats d'emballages alimentaires et étiquettes pour la cuisine centrale — années 2018-2019-2020-2021.
L'avis implique: un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• APMP
• Firplast

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Étiquettes autocollantes
• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-18	Avis de marché
2018-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 17S0046
Brève description:

Achats d'emballages alimentaires et étiquettes pour la cuisine centrale — années 2018-2019-2020-2021. L'avis implique: un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Étiquettes autocollantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370121
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-brive.omnikles.com Cautionnement et garanties exigés: sans objet. Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée. Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achats d'emballages alimentaires et étiquettes pour la cuisine centrale — années 2018-2019-2020-2021.

L'avis implique: un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes.

Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Barquettes pour contact alimentaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Barquettes pour contact alimentaire

Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT / montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.

Intitulé du lot: Étiquettes et rubans pour barquettes alimentaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Étiquettes et rubans pour barquettes alimentaires

Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT / montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation économique et financière:

— attestations d'assurance Responsabilité Civile,

— l'Ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret n

— imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE),

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— présentation d'une liste des principales références du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-brive.omnikles.com

Cautionnement et garanties exigés: sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée. Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du Code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R 421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du Code de justice administrative);

Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 181-370121 (2017-09-18)

Avis d'attribution de marché (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achats d'emballages alimentaires et étiquettes pour la cuisine centrale — Années 2018-2019-2020-2021.

Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 031-067426
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370121
Numéro JO-S: 31

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achats d'emballages alimentaires et étiquettes pour la cuisine centrale — Années 2018-2019-2020-2021/Lot…

… 01: Barquettes pour contact alimentaire.

… 02: Étiquettes et rubans pour barquettes alimentaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: commune

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L.551-1 du Code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du Code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R.421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).

Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L.521-1 du Code de justice administrative).

Source: OJS 2018/S 031-067426 (2018-02-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (>20)

Fournitures pour restauration (8)

Fournitures jetables pour restauration (5)