Achat véhicules neufs et occasions

CC Fumel Vallée du Lot

Achat véhicules neufs et occasions forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-13.

Qui ?

• CC Fumel Vallée du Lot

Qu'est-ce que c'est ?

• Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
• Machines agricoles › Tracteurs
• Moissonneuses › Faucheuses

Où ?

• Aquitaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-13	Avis de marché

Avis de marché (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Brève description:

Achat véhicules neufs et occasions forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Camions à benne basculante 📦
Tracteurs 📦
Faucheuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Fumel Vallée du Lot
Adresse postale: place Georges Escande, BP 10037
Code postal: 47502
Commune postale: Fumel Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-dufumelois.com 🌏
Courrier électronique: dcaminade.mairiecuzorn@orange.fr 📧
URL des documents: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-141585
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 17fcs003.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Camion benne d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description: Pour le service environnement quantité: 2.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: Camion châssis 4 x 2 19 t PTAC bi bennes
Numéro du lot: 2
Brève description: Pour le service travaux.
Valeur estimée hors TVA: 67 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur neuf 4 roues motrices
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pour le service travaux transmission mécanique pour montage faucheuse débroussailleuse conforme à la directive 98/37 CE du Parlement Européen et du Conseil Tier3 (lot 04).

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Faucheuse débroussailleuse
Numéro du lot: 4
Brève description: Pour le service travaux. Doit s'adapter sur le tracteur du lot 03.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Possibilité pour les candidats de proposer un délai de livraison sans dépasser le délai de livraison maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service marchés publics
Adresse postale: place Georges Escande, Cedex 02, BP 10037
Commune postale: Fumel
Téléphone: +33 553404671 📞
Courrier électronique: mtbernugat@cc-dufumelois.fr 📧
Fax: +33 553713516 📠
Pays: Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 074-141585 (2017-04-13)

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