Achat, installation, mise en service et entretien d'un microscope confocal

Université Paris Descartes

Achat, installation, mise en service et entretien d'un microscope confocal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CARL Zeiss SAS division microscopie

Qui ?

• Université Paris Descartes

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Microscopes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-19	Avis de marché
2017-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes
Numéro de référence: 2017RECUSPE057
Brève description: Achat, installation, mise en service et entretien d'un microscope confocal.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes 📦
Code CPV supplémentaire: Microscopes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176531869 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=334776&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=334776&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-195692
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Les offres seront examinées par la direction des achats et les porteurs du projet. Les date et heure d'ouverture ne sont que prévisionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 52 mois
Description des options:

Tranche ferme: acquisition, livraison, installation, formation et garantie de 2 ans — tranche optionnelle n° 1: extension de garantie de 2 ans. La tranche optionnelle peut être affermie au plus tard dans l'année suivant la fin de la tranche ferme par décision expresse du pouvoir adjudicateur qui fera l'objet d'une lettre recommandée avec accusé de réception.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 45 rue des Saints-Pères — 75006 Paris.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Paris.
Informations complémentaires:

Les offres seront examinées par la direction des achats et les porteurs du projet. Les date et heure d'ouverture ne sont que prévisionnelles.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public Activité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=334776&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=334776&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'université se réserve le droit de conclure des marchés visant à la livraison de prestations complémentaires exécutées par le titulaire et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes. Ces prestations pourront être demandées et engagées par le biais d'un marché public conclu sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° a) du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-ca 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative [CJA]),

— référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA),

— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, Département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,

— recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 099-195692 (2017-05-19)

Avis d'attribution de marché (2017-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-348526
Se réfère à l'avis: 2017/S 099-195692
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Estimation du montant: tranche ferme 400 000 EUR HT et tranche optionnelle 48 332,80 EUR HT. Valeur finale du marché: tranche ferme 400 000 EUR HT et tranche optionnelle 48 332,80 EUR HT..

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Tranche ferme: acquisition, livraison, installation, formation et garantie de 2 ans.

Tranche optionnelle n

La tranche optionnelle peut être affermie au plus tard dans l'année suivant la fin de la tranche ferme par décision expresse du pouvoir adjudicateur qui fera l'objet d'une lettre recommandée avec accusé de réception.

Informations complémentaires:

Estimation du montant: tranche ferme 400 000 EUR HT et tranche optionnelle 48 332,80 EUR HT.

Valeur finale du marché: tranche ferme 400 000 EUR HT et tranche optionnelle 48 332,80 EUR HT..

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 45 rue des Saints-Pères, 75006 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du service après vente
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public activité de l'enseignement supérieur et de la recherche

Référence
Informations complémentaires

La date de notification du marché est le 30.8.2017 et la date de signature est le 29.8.2017. La date d'attribution, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché à la société ZEISS comme indiqué dans le CCP.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (CE, Assemblée, Département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, n °358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L 551-1 et suivants du Code de justice administrative [CJA]),

— référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R 421-1 et suivants du CJA),

— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence « Tropic travaux signalisation » (Conseil d'etat, 16 juillet 2007) et « Département du Tarn et Garonne » (Conseil d'état, Assemblée, Département du Tarn-Et Garonne, 4.4.2014, n °358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat;

— recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Source: OJS 2017/S 170-348526 (2017-09-04)

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