Achat de vaccins
Département de la Haute-Savoie
Les prestations font l'objet de 9 lots et donnent lieu à 9 accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de sa notification.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-24 | Avis de marché |
| 2017-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 17s0265
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-291714
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 94 203 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons
Numéro du lot: 1
Brève description: Vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Vaccins trivalents contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite
Numéro du lot: 2
Brève description: Vaccins trivalents contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite.
Intitulé du lot: Vaccins trévalents diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Vaccins trévalents diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire.
Intitulé du lot: Vaccins tétravalents recommandés au-delà de 16 ans contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Vaccins contre le papillomavirus humain.
Intitulé du lot: Vaccins contre l'hépatite B dosage enfant
Numéro du lot: 6
Brève description: Vaccins contre l'hépatite B dosage enfant.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 7
Brève description: Vaccins contre l'hépatite B dosage adulte.
Intitulé du lot: Vaccins pentavalents contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae de type B conjugué
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les vaccins doivent bénéficier d'une autorisation de mise sur le marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Coût d'utilisation
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (2ème étage), CS 32444, (Dépôt possible en mains propres contre récepissé)
Commune postale: Annecy Cedex
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2017/S 142-291714 (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 17s0265
Brève description:
Les prestations font l'objet de 9 lots et donnent lieu à 9 accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de sa notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-291714
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 94 203 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons
Numéro du lot: 1
Brève description: Vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Description des options: Le marché est conclu pour un an reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Vaccins trivalents contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite
Numéro du lot: 2
Brève description: Vaccins trivalents contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite.
Intitulé du lot: Vaccins trévalents diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Vaccins trévalents diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire.
Intitulé du lot: Vaccins tétravalents recommandés au-delà de 16 ans contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
Vaccins tétravalents recommandés au-delà de 16 ans contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire.
Intitulé du lot: Vaccins contre le papillomavirus humain
Numéro du lot: 5
Brève description: Vaccins contre le papillomavirus humain.
Intitulé du lot: Vaccins contre l'hépatite B dosage enfant
Numéro du lot: 6
Brève description: Vaccins contre l'hépatite B dosage enfant.
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de sa notification. l'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Vaccins contre l'hépatite B dosage adulte
Numéro du lot: 7
Brève description: Vaccins contre l'hépatite B dosage adulte.
Intitulé du lot: Vaccins pentavalents contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae de type B conjugué
Numéro du lot: 8
Brève description:
Vaccins pentavalents contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae de type B conjugué.
Intitulé du lot: Vaccins hexavalents contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae de type B conjugué et l'hépatite B
Numéro du lot: 9
Brève description:
Vaccins hexavalents contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae de type B conjugué et l'hépatite B.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (DC1),
— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité,
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principales fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (DC2).
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat: Les vaccins doivent bénéficier d'une autorisation de mise sur le marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Coût d'utilisation
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (2ème étage), CS 32444, (Dépôt possible en mains propres contre récepissé)
Commune postale: Annecy Cedex
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2017/S 142-291714 (2017-07-24)
Avis d'attribution de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-454986
Se réfère à l'avis: 2017/S 142-291714
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Réglement: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
département de la Haute-Savoie: Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, Cs 32444
Source: OJS 2017/S 219-454986 (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet de 9 lots et donnent lieu à 9 accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de sa notification.
Valeur totale du marché: 70 291 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-454986
Se réfère à l'avis: 2017/S 142-291714
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'Adresser à la personne citée en contact.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Réglement: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
département de la Haute-Savoie: Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, Cs 32444
Source: OJS 2017/S 219-454986 (2017-11-10)
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