Achat de vaccins pour les services du Conseil départemental du Puy-de-Dôme

Conseil général du Puy-de-Dôme

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-19 Avis de marché
Avis de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: VACC17
Brève description:
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Hôtel du Département, 24 rue Saunt-Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
URL des documents: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puy-de-dome.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date limite de soumission: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-195656
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le DCE peut être retiré au Service des Marchés et les offres déposées contre récépissé aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 426 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Vaccin anti-tuberculeux.
Valeur estimée hors TVA: 3 024 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes d'un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique inactivé.
Valeur estimée hors TVA: 1 410 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Vaccin hexavalent DTP inactivé coquelucheux acellulaire hi b — prêt à l'emploi.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Vaccin anti-papillomavirus humain de type 6, 11, 16, 18.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Vaccin anti-hépatite B (nourrisson et enfant).
Valeur estimée hors TVA: 480 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Vaccin anti-hépatite B dosage 0,5 ml (adulte).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A dosage 0,5 ml (adulte).
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A (enfant).
Valeur estimée hors TVA: 280 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Vaccin contre la méningite A et C.
Valeur estimée hors TVA: 660 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Vaccin contre la méningite C.
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Vaccin DTP inactivé coquelucheux acellulaire hi b.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Vaccin anti-pneumococcique (adulte).
Numéro du lot: 13
Brève description: Vaccin anti-pneumococcique (nourrisson et enfant).
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Vaccin anti-rougeole oreillons rubéole.
Valeur estimée hors TVA: 11 240 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Vaccin antirabique.
Valeur estimée hors TVA: 625 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Vaccin DTP acellulaire poliomyélitique — forme atténuée de diphtérie — adulte.
Valeur estimée hors TVA: 12 960 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Vaccin DTP acellulaire poliomyélitique.
Valeur estimée hors TVA: 2 880 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Vaccin anti-fièvre typhoïde.
Valeur estimée hors TVA: 2 625 EUR 💰
Numéro du lot: 19
Brève description: Test tuberculinique.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Brève description: Vaccin contre le zona.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1);
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Puy-De-Dôme
Adresse postale: DGS — DJCP — DAP Service achats, Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Téléphone: +33 473422314 📞
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGS — DJCP — DAP Service des marchés, Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — CS 90 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2017/S 099-195656 (2017-05-19)
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