Achat de semences agricoles,engrais agricoles,produits phytosanitaires et anticryptogamiques
Centre hospitalier de Rouffach
Achat de semences agricoles,engrais agricoles,produits phytosanitaires et anticryptogamiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-18 | Avis de marché |
| 2017-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais et composés azotés
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais et composés azotés 📦
Code CPV supplémentaire: Céréales 📦
Engrais et composés azotés 📦
Produits agrochimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: 27 rue du 4ème RSM
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-rouffach.fr 📧
Téléphone: +33 389787007 📞
Fax: +33 389707214 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370212
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Semences agricoles
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de semences agricoles.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'engrais agricoles.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits phytosanitaires et anticryptogamiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de produits phytosanitaires et anticryptogamiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 181-370212 (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais et composés azotés
Brève description:
Achat de semences agricoles,engrais agricoles,produits phytosanitaires et anticryptogamiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais et composés azotés 📦
Code CPV supplémentaire: Céréales 📦
Engrais et composés azotés 📦
Produits agrochimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: 27 rue du 4ème RSM
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-rouffach.fr 📧
Téléphone: +33 389787007 📞
Fax: +33 389707214 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370212
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Accord cadre sur la base d'un appel d'offres ouvert (articles 33,43, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
L'accord cadre est multi attributaire (minimum 3, maximum 5). L'accord cadre, et ses marchés subséquents établis sous forme de bons de commande, sont sans montant minimum ni maximum par application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Semences agricoles
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de semences agricoles.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Première période de 12 mois du 1.1.2018 au 31.12.2018, reconductible pour trois nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 31.12.2021.
Intitulé du lot: Engrais agricoles
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'engrais agricoles.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits phytosanitaires et anticryptogamiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de produits phytosanitaires et anticryptogamiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1). Formulaire Dc1 fourni par le centre hospitalier (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants) dûment complété et signé, accompagné des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le soumissionnaire.
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Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, un seul DC1, signé par chaque membre du groupement sera fourni.
2- formulaire DC2 mis à jour au 26.10.2016 dûment complété, accompagné des renseignements permettant d'évaluer:
A). La capacité économique et financière:
— chiffre d'affaire des trois dernières années
— attestation d'assurance des risques professionnels.
B). Les capacités techniques et l'aptitude à exercer l'activité professionnelle
— moyens matériels et humains
— liste des principales prestations de nature identique à l'objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.
— la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen. Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, ces documents doivent être fournis par chaque membre du groupement.
Une note de présentation décrivant les moyens techniques, humains et logistiques mis à disposition pour l'exécution de la prestation qui précisera notamment:
— les modalités et conditions de livraison
— les délais de livraison
— Les volumes traités annuellement
— Les points forts et spécificités (certification, démarche qualité etc).
À laquelle sera jointe une liste des principaux fournisseurs et produits distribués par le soumissionnaire.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord cadre sur la base d'un appel d'offres ouvert (articles 33,43, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
L'accord cadre est multi attributaire (minimum 3, maximum 5). L'accord cadre, et ses marchés subséquents établis sous forme de bons de commande, sont sans montant minimum ni maximum par application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA article L551-1 et suivants)
— référé contractuel après signature du contrat
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465792
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370212
Numéro JO-S: 224
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achar d'engrais agricoles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité technique des fournisseurs à répondre à l'étendue des produits
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Suivi commercial
Critère de coût: Escompte accordé
Pondération du coût: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 224-465792 (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de semences agricoles, engrais agricoles produits phytosanitaires et anticryptogamiques.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465792
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370212
Numéro JO-S: 224
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achar d'engrais agricoles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité technique des fournisseurs à répondre à l'étendue des produits
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Suivi commercial
Critère de coût: Escompte accordé
Pondération du coût: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA article L. 551-1 et suivants),
— référé contractuel après signature du contrat,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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