Achat de produits de fertilisation et amendement des terrains engazonnés

Clermont Communauté

Les services de Clermont Auvergne Métropole lancent une consultation pour la fourniture des engrais, gazons, sable et produits phytosanitaies dans le cadre de l'entretien de ses complexes sportifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-07 Avis de marché
2017-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais divers
Numéro de référence: 17fou07
Brève description:
Les services de Clermont Auvergne Métropole lancent une consultation pour la fourniture des engrais, gazons, sable et produits phytosanitaies dans le cadre de l'entretien de ses complexes sportifs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais divers 📦
Code CPV supplémentaire: Engrais divers 📦
Sable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-136772
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Minimum 50 000 EUR maximum 90 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 50 000.00 / 90 000.00 2eme recond. 50 000.00 / 90 000.00 3eme recond. 50 000.00 / 90 000.00.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'engrais
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Fourniture d'engrais.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord cadre.
L'accord cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires:
Minimum 50 000 EUR maximum 90 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 50 000.00 / 90 000.00 2eme recond. 50 000.00 / 90 000.00 3eme recond. 50 000.00 / 90 000.00.
Intitulé du lot: Fourniture de gazons
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Fourniture de gazons.
Informations complémentaires:
Minimum 15 000 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 15 000.00 / 30 000.00 2eme recond. 15 000.00 / 30 000.00 3eme recond. 15 000.00 / 30 000.00.
Intitulé du lot: Fourniture de sables
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Fourniture de sables.
Informations complémentaires:
Minimum 10 000 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 10 000.00 / 25 000.00 2eme recond. 10 000.00 / 25 000.00 3eme recond. 10 000.00 / 25 000.00.
Intitulé du lot: Fourniture de produits phytosanitaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: Fourniture de produits phytosanitaires.
Informations complémentaires:
Minimum 5 000 EUR maximum 10 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 5 000.00 / 10 000.00 2eme recond. 5 000.00 / 10 000.00 3eme recond. 5 000.00 / 10 000.00.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand, Gerzat, Pont du Château.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
Références en ligue 1 ou 2 ou Top 14 ou Pro D2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 000 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Clermont-Ferrand.
Critères d'attribution
Critère de coût: Lot 4: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Lot 4: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Lot 3: Valeur technique
Lot 3: Prix des prestations
Lot 2: Valeur technique
Lot 2: Prix des prestations
Lot 1: Valeur technique: Plan de fertilization
Lot 1: Valeur technique: Qualité des produits
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Lot 1: Valeur technique: Organisation interne et politique de développement durable
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Lot 1: Valeur technique
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Lot 1: Prix des prestations
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne Métropole
Adresse postale: DAJA service commande publique, pôle conseils/achats, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Point de contact: Mme Rage Fanny
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
Pays: fr724 🏙️
Adresse postale: DAJA Service Commande Publique, pôle conseils/achats, 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontmetropole.eu
Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE)
Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom
ou peuvent être retirés sur place ( 9:00-12:00 et 14:00-16:00 — 5ème étage)
ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur
ou par fax: +33 473983625 (Service commande publique)
adresse ou les plis doivent être Transmis
Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à
Clermont Communauté (adresse en en tête) — direction des Actions
Juridiques et des Achats, Service Commande Publique — pôle
Conseils/Achats, 5éme étage — (modalités dans RC).
Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marchespublics.
Info/, voir modalités dans le RC)
Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les Candidats n'y sont pas admis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 072-136772 (2017-04-07)
Avis d'attribution de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274383
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-136772
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Minimum 50 000.00 Euros maximum 90 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. 50 000.00 / 90 000.00 2eme recond. 50 000.00 / 90 000.00 3eme recond. 50 000.00 / 90 000.00.

Objet
Champ d'application du marché
Minimum 50 000.00 Euros maximum 90 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. 50 000.00 / 90 000.00 2eme recond. 50 000.00 / 90 000.00 3eme recond. 50 000.00 / 90 000.00.
Minimum 15 000.00 Euros maximum 30 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. 15 000.00 / 30 000.00 2eme recond. 15 000.00 / 30 000.00 3eme recond. 15 000.00 / 30 000.00.
Minimum 5 000.00 Euros maximum 10 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. 5 000.00 / 10 000.00 2eme recond. 5 000.00 / 10 000.00 3eme recond. 5 000.00 / 10 000.00.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand, Gerzat, Pont du Chateau.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 4: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Lot 3: Valeur technique
Lot 2: Valeur technique
Lot 1: Valeur technique: Plan de fertilization
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique: Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique: Organisation interne et politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅
2017-06-30 📅

Référence
Informations complémentaires
Lot 01: Fourniture d'engrais
le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
— Seuil minimum: 50 000,00 Euros (H.T.).
— Seuil maximum: 90 000,00 Euros (H.T.).
Les montants sont identiques pour les périodes de reconductions
lot 02: Fourniture de gazons
— Seuil minimum: 15 000,00 Euros (H.T.).
— Seuil maximum: 30 000,00 Euros (H.T.).
lot 04: Fourniture de produits phytosanitaires
— Seuil minimum: 5 000,00 Euros (H.T.).
— Seuil maximum: 10 000,00 Euros (H.T.).
Les montants sont identiques pour les périodes de reconductions.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comié consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2017/S 134-274383 (2017-07-12)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Sable Produits chimiques Engrais et composés azotés Engrais divers