Achat de matériels et fournitures informatiques

Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue

Marché passé dans le cadre d'une convention de groupement entre la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue et le CCAS entérinée par délibération n° 16-121 du 18.10.2016 parvenue en préfecture le 20.10.2016.
Accord-cadre à bons de commande lancé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert alloti sans montant minimum ni montant maximum (articles 12, 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-08 Avis de marché
2017-06-27 Avis d'attribution de marché
2017-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel informatique
Numéro de référence: Ao17-02
Brève description:
Marché passé dans le cadre d'une convention de groupement entre la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue et le CCAS entérinée par délibération n° 16-121 du 18.10.2016 parvenue en préfecture le 20.10.2016. Accord-cadre à bons de commande lancé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert alloti sans montant minimum ni montant maximum (articles 12, 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de l'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: Hôtel de Ville, service de la commande publique, rue Carnot
Code postal: 84800
Commune postale: Isle-sur-la-Sorgue
Contact
Adresse Internet: http://www.islesurlasorgue.fr/ 🌏
Courrier électronique: g.grall@islesurlasorgue.fr 📧
Téléphone: +33 490387972 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051688
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info La forme juridique du candidat (unique ou groupement d'opérateurs économiques) est libre. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique via le mail indiqué par ce dernier lors du retrait du DCE sur la plateforme Aws. La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai court au jour de l'envoi des modifications. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Obtention du DCE: le dossier n'est expédié ni par courriel, ni par courrier postal. Les candidats ont la possibilité de le télécharger gratuitement sur le site https://www.marches-publics.info conditions d'envoi ou de remise des candidatures et des offres: Conformément à l'article 40 du décret, les candidats doivent envoyer leur offre de manière électronique avant la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel à concurrence. Les réponses aux consultations se feront obligatoirement par voie électronique sur le site https://www.marches-publics.info Il appartient aux candidats de prendre connaissance des conditions générales d'utilisation (CGU) de la plateforme de dématérialisation en vigueur accessibles à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf Renseignements complémentaires: en application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux candidats 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile (à savoir au plus tard 9 jours avant la date de remise des offres). Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché passé dans le cadre d'une convention de groupement entre la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue et le CCAS entérinée par délibération n° 16-121 du 18.10.2016 parvenue en préfecture le 20.10.2016.
Accord-cadre à bons de commande lancé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert alloti sans montant minimum ni montant maximum (articles 12, 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360).
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Achat de consommables et petits matériels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: achat de consommables et petits matériels.
Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 1 an à compter de la notification au titulaire, renouvelable 3 fois maximum par périodes de 12 mois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Achat d'imprimantes, d'écran, de micro-ordinateurs et switches
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: achat d'imprimantes, d'écran, de micro-ordinateurs et switches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— possibilité de présentation de candidature sous forme de DUME cf. l'article 49 du décret 2016-360.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché est passé dans le cadre d'une convention de groupement (article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015) entre la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue et le CCAS (Centre Communal d'action Sociale) entérinée par délibération n° 16-121 du 18.10.2016 parvenue en préfecture le 20.10.2016.
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En application de l'article 28 de l'ordonnance sus visée, le représentant de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue, en tant que coordinateur du groupement de commande, est amené à signer et à notifier le marché, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne s'assurant de sa bonne exécution.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hdv.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21840054700012
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: rue Carnot
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: avenue Napoléon Bonaparte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info
La forme juridique du candidat (unique ou groupement d'opérateurs économiques) est libre.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique via le mail indiqué par ce dernier lors du retrait du DCE sur la plateforme Aws.
La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai court au jour de l'envoi des modifications.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié.
Obtention du DCE: le dossier n'est expédié ni par courriel, ni par courrier postal. Les candidats ont la possibilité de le télécharger gratuitement sur le site https://www.marches-publics.info
conditions d'envoi ou de remise des candidatures et des offres:
Conformément à l'article 40 du décret, les candidats doivent envoyer leur offre de manière électronique avant la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel à concurrence. Les réponses aux consultations se feront obligatoirement par voie électronique sur le site https://www.marches-publics.info
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Il appartient aux candidats de prendre connaissance des conditions générales d'utilisation (CGU) de la plateforme de dématérialisation en vigueur accessibles à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf
Renseignements complémentaires: en application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux candidats 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile (à savoir au plus tard 9 jours avant la date de remise des offres).
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Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative:
Référé pré contractuel: à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché.
Référé suspension: à introduire avant la signature du marché.
Référé contractuel: au plus tard le 31
Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn-et-Garonne): à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché).
Recours en excès de pouvoir: à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.
Source: OJS 2017/S 029-051688 (2017-02-08)
Avis d'attribution de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est passé dans le cadre d'une convention de groupement (article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015) entre la Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue et le CCAS (Centre Communal d'action Sociale) entériné par délibération nº 16-121 du 18.10.2016 parvenue en Préfecture le 20.10.2016. En application de l'article 28 de l'ordonnance sus visée, le représentant de la Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue, en tant que coordinateur du groupement de commande, est amené à signer et à notifier le marché, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne s'assurant de sa bonne exécution. La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de consommables (cartouches) pour imprimantes (laser et jet d'encre), ainsi que de petits matériels informatiques, tels que claviers, souris, câbles, mais aussi sur la Fourniture et livraison d'imprimantes, d'écrans, de micro-ordinateurs et de switches.
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Valeur totale du marché: 310 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249118
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051688
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est passé dans le cadre d'une convention de groupement (article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015) entre la Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue et le CCAS (Centre Communal d'action Sociale) entériné par délibération nº 16-121 du 18.10.2016 parvenue en Préfecture le 20.10.2016.
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En application de l'article 28 de l'ordonnance sus visée, le représentant de la Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue, en tant que coordinateur du groupement de commande, est amené à signer et à notifier le marché, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne s'assurant de sa bonne exécution.
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La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de consommables (cartouches) pour imprimantes (laser et jet d'encre), ainsi que de petits matériels informatiques, tels que claviers, souris, câbles, mais aussi sur la Fourniture et livraison d'imprimantes, d'écrans, de micro-ordinateurs et de switches.
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Achat de consommables et petits matériels sans mini maxi.
Achat d'imprimantes, d'écran, de micro-ordinateurs et switches.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Isle-sur-La Sorgue
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action Sociale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché;
Référé suspension: à introduire avant la signature du marché;
Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn-et-Garonne): à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché);
Source: OJS 2017/S 123-249118 (2017-06-27)
Avis d'attribution de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché passé dans le cadre d'une convention de groupement entre la Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue et le CCAS entérinée par délibération n° 16-121 du 18.10.2016 parvenue en préfecture le 20.10.2016. Accord-cadre à bons de commande lancé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert alloti sans montant minimum ni montant maximum (articles 12, 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360).
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Valeur totale du marché: 310 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249200
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas admises. Valeur technique lots 1 et 2 (Valeur technique pondérée au total à 60 sur 100 points): Sous-critère 1 note maximum 30 sur 60 points. Sous-critère 2 pondéré à 20 sur 60 points. Sous-critère 3 pondéré à 10 sur 60 points. Valeur prix: Méthode de notation valeur technique (60 % de la note). Méthode de notation valeur prix (40 % de la note).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché passé dans le cadre d'une convention de groupement entre la Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue et le CCAS entérinée par délibération n° 16-121 du 18.10.2016 parvenue en préfecture le 20.10.2016.
Lot 2: achat d'imprimantes, d'écran, de micro-ordonnateurs et switches.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Isle-sur-la Sorgue

Référence
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas admises.
Valeur technique lots 1 et 2 (Valeur technique pondérée au total à 60 sur 100 points):
Sous-critère 1 note maximum 30 sur 60 points.
Sous-critère 2 pondéré à 20 sur 60 points.
Sous-critère 3 pondéré à 10 sur 60 points.
Valeur prix:
Méthode de notation valeur technique (60 % de la note).
Méthode de notation valeur prix (40 % de la note).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 123-249200 (2017-06-27)
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Fournisseurs:
ESI ESI France TG Informatique
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique